Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2024-2028

Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)

Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2024-2028

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-30 Avis de marché
2024-05-31 Avis de marché
2024-06-12 Avis de marché
2024-08-09 Avis d'attribution de marché
2024-08-28 Avis de marché
2024-09-12 Avis d'attribution de marché
2024-10-04 Avis de marché
2024-12-16 Avis de marché
2025-01-27 Avis de marché
2025-01-31 Avis de marché
2025-02-04 Avis de marché
2025-03-13 Avis de marché
2025-03-20 Avis de marché
2025-04-18 Avis de marché
2025-05-22 Avis de marché
2025-06-03 Avis d'attribution de marché
2025-06-06 Avis de marché
2025-06-13 Avis de marché
2025-06-18 Avis d'attribution de marché
2025-06-20 Avis d'attribution de marché
2025-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2024-2028
Numéro de référence: N07
Brève description: Acquisition et livraison de véhicules de collecte 2024-2028
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules pour ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Acquisition et livraison de châssis BOM de 16t à 26t de PTAC
Description du marché: Acquisition et livraison de châssis BOM de 16t à 26t de PTAC
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-16 📅
Date de fin: 2028-09-15 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme proposée
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Fourniture et pose de bennes à ordures ménagères mono compartimentées. de 12m3 à 21m3
Description du marché:
Fourniture et pose de bennes à ordures ménagères mono compartimentées. de 12m3 à 21m3
Produits/services: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Fourniture et pose de bras de levage, grues hydrauliques, passerelles
Description du marché: Fourniture et pose de bras de levage, grues hydrauliques, passerelles
Produits/services: Grues 📦
Produits/services supplémentaires: Crics et appareils de levage pour véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Acquisition et livraison de remorque
Description du marché: Acquisition et livraison de remorque
Produits/services: Remorques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Adresse postale: Livraison aux services techniques 208 rue d'Antran
Code postal: 86100
Ville: Châtellerault
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-20 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacités: Capacités
Garanties financières: Garanties financières
Capacité technique et professionnelle
Moyens techniques: Moyens techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault (86)
Numéro d'enregistrement national: 24860041300012
Adresse postale: 78 boulevard de Blossac
Code postal: 86100
Commune postale: Châtellerault
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@grand-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549203000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.agglo-chatellerault.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et avec maximum multi-attributaires (4 attributaires maximum) - Durée : 4 An(s) à compter de la notification. Les dates indiquées dans chaque lot sont des dates estimatives
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-321624 (2024-05-30)
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation des abris-bacs à ordures ménagères résiduelles et déchets d'emballages légers
Numéro de référence: N-08
Brève description:
Fourniture, livraison et installation des abris-bacs à ordures ménagères résiduelles et déchets d'emballages légers
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Description
Identifiant interne: ABRIS-BACS
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Adresse postale: Sur le territoire de la CAGC
Ville: Chatellerault
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Qualité
Critère de qualité (pondération): 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum - mono-attributaire Durée: 2 ans à compter de la notification + 2 reconductions tacites d'1 an soit un total de 4 ans Variante autorisée. Délai de livraison (voir CCAP art 4)

Procédure
Informations administratives
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-01 12:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-01 12:00:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-21 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 106-324597 (2024-05-31)
Avis de marché (2024-06-12)
Objet
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-05 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12 Conditions du marché public - Date limite de réception des offres : lundi 15/07/2024 à 12:00 au lieu du lundi 01/07/2024 à 12:00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-06-12 📅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
Autres informations complémentaires
Date limite de remise des plis : lundi 15/07/2024 à 12:00 au lieu du lundi 01/07/2024 à 12:00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 321624-2024
Source: OJS 2024/S 114-349569 (2024-06-12)
Avis d'attribution de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-09 📅
Date de fin: 2026-08-08 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détails RC art.4)
Qualités fonctionnelles et esthétiques (détails RC art.4)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24M30
Date de conclusion du contrat: 2024-08-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: OFFRE UTPM ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Utpm environnement
Numéro d'enregistrement national: 83272540200016
Code postal: 02380
Commune postale: Coucy-le-chateau
Région: Aisne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@utpm-environnement.fr 📧
Téléphone: +33 323526800 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire : 6 000 000 € HT maximum pour 4 ans
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier au : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue Blossac 86000 POITIERS
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Source: OJS 2024/S 156-482724 (2024-08-09)
Avis de marché (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs de proximité bois et plastiques
Numéro de référence: N13
Brève description: Fourniture de composteurs de proximité bois et plastiques
Produits/services: Caisses à compost 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Titre: Lot n°1 : Composteurs bois de 400L ou 800L
Description du marché: Lot n°1 : Composteurs bois de 400L ou 800L
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détails art.4 du RC)
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualités esthétiques et fonctionnelles (voir détails art.4 du RC)
Performances en matière de protection de l'environnement (voir détails art.4 du RC)
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Titre: Lot n°2 : Composteurs plastiques de 400L
Description du marché: Lot n°2 : Composteurs plastiques de 400L
Titre: Lot n°3 : Bio-seaux de 10L
Description du marché: Lot n°3 : Bio-seaux de 10L
Adresse postale: Trois points de livraison sur le territoire de la CAGC

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-20 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Références: Références

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires de fournitures pour le lot 1 / mono-attributaires pour les lot 2 et 3 - Montants indiqués par lot : montant maximum annuel - Multi-attribution pour le lot 1 : 2 candidats maximum (voir art.4 du RC) - Durée : 1 An(s) à compter de la notification + 3 reconductions d’1 an soit une durée totale de 4 ans
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier au : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue Blossac 86000 POITIERS
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Source: OJS 2024/S 168-518395 (2024-08-28)
Avis d'attribution de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 500 000 EUR 💰
Description
Titre: LOT 1 Acquisition et livraison de châssis BOM de 16t à 26t de PTAC
Description du marché: LOT 1 Acquisition et livraison de châssis BOM de 16t à 26t de PTAC
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Description
Titre: LOT 2 Fourniture et pose de bennes à ordures ménagères mono compartimentées. de 12m3 à 21m3
Description du marché:
LOT 2 Fourniture et pose de bennes à ordures ménagères mono compartimentées. de 12m3 à 21m3
Titre: LOT 3 Fourniture et pose de bras de levage, grues hydrauliques, passerelles
Description du marché: LOT 3 Fourniture et pose de bras de levage, grues hydrauliques, passerelles
Titre: LOT 4 Acquisition et livraison de remorque
Description du marché: LOT 4 Acquisition et livraison de remorque
Adresse postale: Livraison aux services techniques 208 rue d'Antran

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 24AC03
Date de conclusion du contrat: 2024-09-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE BERNIS TRUCK
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bernis truck
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernis trucks
Numéro d'enregistrement national: 30327375900157
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Courrier électronique: vmeme@bernistrucks.fr 📧
Identifiant de l’offre: OFFRE DIAN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Dian
Nom et adresse du contractant
Nom: Dian
Numéro d'enregistrement national: 86880028500017
Code postal: 44316
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: david.quero@dian.fr 📧

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 899 995 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 900 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE FAUN ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Faun environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Faun environnement
Numéro d'enregistrement national: 77557300900047
Code postal: 07500
Commune postale: Guilherand-granges
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: faunao@faun.fr 📧
Identifiant de l’offre: OFFRE SEMAT
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Semat
Nom et adresse du contractant
Nom: SEMAT SA (Société d'Equipement, Manutention et Transport)
Numéro d'enregistrement national: 77812846200034
Code postal: 17028
Commune postale: La rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: commerce@semat.com 📧
Identifiant de l’offre: TERBERG MATEC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Terberg matec
Nom et adresse du contractant
Nom: Terberg matec sas
Numéro d'enregistrement national: 87809906800057
Code postal: 91090
Commune postale: Lisses
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@terberg.com 📧

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE BLANCHARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Blanchard
Nom et adresse du contractant
Nom: Blanchard sas
Numéro d'enregistrement national: 43375986700024
Code postal: 72560
Commune postale: Change
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: contact.change@carrosserie-blanchard.fr 📧
Identifiant de l’offre: OFFRE CIN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cin
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrosserie industrielle niortaise (cin)
Numéro d'enregistrement national: 33004291200031
Code postal: 79043
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Courrier électronique: michonneau@cin79.fr 📧

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE RICHELIEU INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Richelieu industrie
Nom et adresse du contractant
Nom: Richelieu insdustrie
Numéro d'enregistrement national: 53352430200015
Code postal: 37120
Commune postale: Chaveignes
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: secretariat@richelieu-industrie.com 📧

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca de grand chatellerault
Adresse postale: 78 BOULEVARD DE BLOSSAC
Commune postale: Chatellerault
Courrier électronique: thierry.gendre@grand-chatellerault.fr 📧
Téléphone: 0549202020 📞
Source: OJS 2024/S 179-551917 (2024-09-12)
Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances pour le groupement de commandes constitue entre la Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault et le Commune de Châtellerault
Numéro de référence: N°17
Brève description:
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitue entre la Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault et la Commune de Châtellerault
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance transport 📦
Description
Identifiant interne: LOT UNIQUE
Titre: Services d'assurances pour le groupement constitue entre la Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault et la Commune de Châtellerault
Description du marché:
Services d'assurances pour le groupement constitue entre la Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault et la Commune de Châtellerault
Produits/services: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Ville: chatellerault
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( voir sous-critères article 8 du RC)
Critère de qualité (pondération): 55

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-11-01 12:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 195-600120 (2024-10-04)
Avis de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d’élaboration du PLUi habitat et mobilité de Grand Châtellerault
Numéro de référence: N23
Brève description: Mission d'élaboration du PLUi habitat et mobilité de Grand Châtellerault
Produits/services: Services d'urbanisme 📦
Description
Description du marché: Mission d’élaboration du PLUi habitat et mobilité de Grand Châtellerault
Durée de l'accord: 6 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Adresse postale: Sur le territoire de Grand Châtellerault

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Conformément à l’article L2125-1 du code d ela commande publique, la durée de l’accord-cadre de 6 ans est justifiée par la spécificité liée à son objet.
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-10 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services : 1 000 000 € HT sur la durée de l’accord-cadre - Prestations décomposées en 6 phases (voir détails art.3 du CCAP) - Durée : 1 an à compter de la notification reconductible de manière tacite 5 fois d’une durée de 1 an soit 6 ans maximum - Condition de participation : Le candidat devra à minima justifier des compétences dans les domaines suivants : concertation, urbanisme, architecture, habitat, mobilités, paysage, environnement, énergie, juridique, géographique et SIG (voir RC art.3 page 6).
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Source: OJS 2024/S 246-775026 (2024-12-16)
Avis de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi-animation du Programme d'Intérêt Général Pacte Territorial France Rénov
Numéro de référence: N01
Brève description: Suivi-animation du Programme d'Intérêt Général Pacte Territorial France Rénov
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Description
Titre: Suivi-animation du Programme d’Intérêt Général Pacte Territorial France Rénov’
Description du marché: Suivi-animation du Programme d’Intérêt Général Pacte Territorial France Rénov’
Adresse postale: Territoire de Grand Châtellerault hors périmètre couvert par une OPAH-RU
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détails RC article 4)
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Animation (Voir détail RC article 4)

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-21 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacités
Références
Moyens techniques

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.agglo-chatellerault.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
URL: https://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2025/S 019-058270 (2025-01-27)
Avis de marché (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de matériels de pré-collecte pour la collecte des déchets ménagers
Numéro de référence: N03
Brève description:
Fourniture et installation de matériels de pré-collecte pour la collecte des déchets ménagers
Description
Titre: Lot n°1 : Fourniture et pose de conteneurs enterrés
Description du marché: Lot n°1 : Fourniture et pose de conteneurs enterrés
Durée de l'accord: 1 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (voir détails art.4 du RC)
Description
Titre: Lot n°2 : Fourniture et pose de Kiosques à déchets
Description du marché: Lot n°2 : Fourniture et pose de Kiosques à déchets
Titre: Lot n°3 : Fourniture et pose de Boutiques à déchets
Description du marché: Lot n°3 : Fourniture et pose de Boutiques à déchets

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Références similaires: Références similaires

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures (les montants maximum TTC sont indiqués par lot dans le présent avis) - visite non obligatoire (voir détails art.2 du RC) - obligatoire économie circulaire ( art.6-3 du CCAP et AE)
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Source: OJS 2025/S 023-073519 (2025-01-31)
Avis de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes (CAGC coordonnateur, Ville de Châtellerault et CCAS) Fourniture et Acheminement de gaz naturel et services associés
Numéro de référence: N04
Brève description:
Groupement de commandes (CAGC coordonnateur, Ville de Châtellerault et CCAS) Fourniture et Acheminement de gaz naturel et services associés
Produits/services: Gaz naturel 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2029-06-30 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique (voir détails art.14 du RC)
Critère de qualité (pondération): 90
Description
Adresse postale: Territoire de la Ville de Châtellerault et son Agglomération

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-18 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-04 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies,: conformité administrative : candidats ayant fourni les déclarations et attestations, dûment remplies,
capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.: capacités professionnelles, techniques et financières : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Le marché sera passé sous la forme d’un accord cadre multi attributaires à marchés subséquents conformément aux articles R.2162-7 à 12 du code de la commande publique. Le nombre maximum sera de 4 attributaires. Informations relatives aux marchés subséquents (voir CCP art.2)
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Source: OJS 2025/S 026-082197 (2025-02-04)
Avis de marché (2025-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution des circuits spéciaux de transport scolaire sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault
Numéro de référence: N05
Brève description:
Exécution des circuits spéciaux de transport scolaire sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de Grand Châtellerault
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Description
Titre: Lot n°1 : Secteur de Saint Gervais les Trois Clochers - Territoire de Grand Châtellerault
Description du marché:
Lot n°1 : Secteur de Saint Gervais les Trois Clochers - Territoire de Grand Châtellerault
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Description
Titre: Lot n°2 : Secteur de Lencloître - Territoire de Grand Châtellerault
Description du marché: Lot n°2 : Secteur de Lencloître - Territoire de Grand Châtellerault
Titre: Lot n°3 : Secteur de Dangé Saint Romain - Territoire de Grand Châtellerault
Description du marché: Lot n°3 : Secteur de Dangé Saint Romain - Territoire de Grand Châtellerault
Titre: Lot n°4 : Secteur de La Roche Posay - Territoire de Grand Châtellerault
Description du marché: Lot n°4 : Secteur de La Roche Posay - Territoire de Grand Châtellerault

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5
Titre: Lot n°5 : Secteur de Vouneuil sur Vienne - Territoire de Grand Châtellerault
Description du marché: Lot n°5 : Secteur de Vouneuil sur Vienne - Territoire de Grand Châtellerault
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-04 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacités professionnelles: Capacités professionnelles

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Précision sur les variantes autorisées : les variantes modifiant les horaires d'arrivée ne sont pas autorisées
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier au : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue Blossac 86000 POITIERS
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Source: OJS 2025/S 052-165868 (2025-03-13)
Avis de marché (2025-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Emploi agents vacataires pour le service Gestion des Déchets
Numéro de référence: N06
Brève description: Emploi agents vacataires pour le service Gestion des Déchets
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Titre: Emploi Agents Vacataires secteur 1 (Grand Châtellerault Ouest et Grand Châtellerault Sud)
Description du marché:
Emploi Agents Vacataires secteur 1 (Grand Châtellerault Ouest et Grand Châtellerault Sud)
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Adresse postale: CTM 208 rue d’antran , déchèteries CAGC sud et ouest
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( Voir détails RC art 4)
Description
Titre: Emploi Agents Vacataires secteur 2 (Grand Châtellerault Nord)
Description du marché: Emploi Agents Vacataires secteur 2 (Grand Châtellerault Nord)
Adresse postale: Déchèteries CAGC Nord
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Voir détails RC art 4)

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-04-12 12:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 057-183857 (2025-03-20)
Avis de marché (2025-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'ancienne usine AMOR de Châtellerault en halle multi-sports
Numéro de référence: N10
Brève description:
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ancienne usine AMOR de Châtellerault en halle multi-sports
Description
Description du marché:
Le contenu de chaque élément de mission est celui qui figure à l'annexe I de l'arrêté du 22 mars 2019 et aux titres IV ( partie législative et règlementaire) du Code de la Commande Publique ( voir détail RC art 1er)
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 21 Rue Stendhal
Code postal: 8610
Durée de l'accord: 56 mois
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique ( voir détails RC art 4)
Critère de qualité (pondération): 60

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-19 12:00:00 📅
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-05-09 12:00:00 📅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacités de l'équipe: Capacités de l’équipe : compétences, moyens humains, économiques et techniques, et cohérence de la composition de l’équipe de maîtrise d’œuvre, aux regards des spécificités de l’opération
Qualité des références: Qualité des références similaires présentées par les membres de l’équipe de maîtrise d’œuvre, notamment la sélection de 4 références
Qualité de la note de présentation: Qualité de la note de présentation de l’équipe, compréhension générale des enjeux de l’opération et motivation

Pouvoir adjudicateur
Communication
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
-La mission comportera une tranche ferme et une tranche optionnelle ( voir RC art 1) -Contenu des plis: PHASE 1/CANDIDATURE ET PHASE 2/OFFRE: (Voir détail RC art 3) -Visite des lieux facultative pour la phase 1: candidature -Visite des lieux obligatoire pour la phase 2: offre (voir RC détail art 2) - les exigences de compétences, de qualifications et de composition de l'équipe figurent à l'article 1 du règlement de la consultation.
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Source: OJS 2025/S 078-259733 (2025-04-18)
Avis de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents pour les collections des médiathèques de Grand Châtellerault
Brève description:
Acquisition de documents pour les collections des médiathèques de Grand Châtellerault
Produits/services: Films vidéo 📦
Description
Titre: Lot n°1 : Livres adultes de fiction
Valeur estimée hors TVA: 154 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°1 : Livres adultes de fiction
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Suivi des commandes (voir détails art.4 du RC)
Description
Titre: Lot n°2 : Livres adultes documentaires
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°2 : Livres adultes documentaires
Titre: Lot n°3 : Livres jeunesse (fictions et documentaires)
Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°3 : Livres jeunesse (fictions et documentaires)
Titre: Lot n°4 : Bandes dessinées adultes et enfants
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°4 : Bandes dessinées adultes et enfants
Titre: Lot n°5 : DVD (films de fictions et documentaires)
Description du marché: Lot n°5 : DVD (films de fictions et documentaires)
Adresse postale: Réseau des médiathèques de Grand Châtellerault (13 sites : voir dans CCAP art.2)

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-13 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Références: Références

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures - Montant maximum de tous les lots pour 4 ans : 615 000 € HT - Les montants maximum par lot sont sur 4 ans. A chaque période de reconduction sera reporté le solde du montant maximum restant qui deviendra le nouveau montant maximum.
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier au : Tribunal Administratif de Poitiers 15 rue Blossac 86000 POITIERS
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Source: OJS 2025/S 100-336820 (2025-05-22)
Avis d'attribution de marché (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 000 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro de contrat: 25AC01-1
Date de conclusion du contrat: 2025-05-06 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GAZ DE BORDEAUX
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS GAZ de BORDEAUX
Numéro d'enregistrement national: 50294147900011
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: appels-offres@gazdebordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 055679407 📞
Identifiant de l’offre: OFFRE TOTAL ENERGIE ELECTRICITE ET GAZ DE FRANCE
Nom: Total Energies Electricité et Gaz France
Numéro d'enregistrement national: 44239544800057
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marches-publics@totalenergies.com 📧
Téléphone: +33 188468295 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires
PUBLICITE RECTIFICATIVE POUR UN REPORT DE DATE DE REMISE DES OFFRES : - REMISE DES OFFRES 11/04/25 A 12H - DATE DEMANDE DE RENSEIGNEMENT 01/04/25 A 12H NOMBRE MAXIMUM DE PARTICIPANTS : 4
Source: OJS 2025/S 106-361407 (2025-06-03)
Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Communauté d’agglomération de Grand Châtellerault et de la Ville de Châtellerault.
Numéro de référence: N15
Brève description:
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault et de la Ville de Châtellerault.
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Description
Titre: Dommages aux biens et risques annexes
Description du marché: Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
Produits/services: Services d'assurance de biens 📦
Durée de l'accord
Date de fin: 2030-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
- Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses contractuelles (Noté de 1 à 10 + pondération par le coefficient indiqué - voir art.7.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (Noté de 1 à 10 + pondération par le coefficient indiqué - voir art.7.2 du RC)
Critère de qualité (pondération): 1
Description
Titre: Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Description du marché: Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Produits/services: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Titre: LOT 3 Assurance « Flotte automobile et risques annexes »
Description du marché: Assurance « Flotte automobile et risques annexes »
Informations sur les options
Description des options:
- La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Description
Titre: LOT 4 Assurance « Risques statutaires du personnel »
Description du marché: LOT 4 Assurance « Risques statutaires du personnel »
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Informations sur les options
Description des options:
- Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Description
Titre: LOT 5 Assurance « Protection juridique »
Description du marché: LOT 5 Assurance « Protection juridique »
Produits/services: Services d'assurance défense et recours 📦
Informations sur les options
Description des options:
- La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières

6️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: LOT 6 Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition »
Description du marché: LOT 6 Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition »
Produits/services: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: LOT 7 Assurance « Navigation »
Description du marché: LOT 7 Assurance « Navigation »
Produits/services: Services d'assurance de bateaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Adresse postale: 78 bd blossac

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-04 12:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
aptitude à exercer l'activité professionnelle: aptitude à exercer l'activité professionnelle
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: capacité économique et financière: capacité économique et financière
Capacité technique et professionnelle
capacités techniques et professionnelles des candidats: capacités techniques et professionnelles des candidats

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe : Groupement de commandes de la Communauté d’agglomération de Grand Châtellerault et de la Ville de Châtellerault - La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens. - Variantes imposées - Prestations supplémentaires éventuelles (voir AE) : Pour les lots 1 et 3 : aux variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative / Pour les lots 3, 4 et 5 : et aux prestations supplémentaires éventuelles - Visite de risques : L’acheteur se réserve le droit d'organiser la visite des risques à une date qui sera fixée en fonction des demandes des candidats.
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Source: OJS 2025/S 109-372319 (2025-06-06)
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi animation de l'OPAH -RU des centres-anciens de Châtellerault 2025-2030
Numéro de référence: N16
Brève description: Suivi animation de l'OPAH -RU des centres-anciens de Châtellerault 2025-2030
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Animation (voir détails art.4 du RC)

Procédure
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-05 12:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 113-386554 (2025-06-13)
Avis d'attribution de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 200 000 EUR 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum - Les montants attribués sont en HT pour 4 ans au total (12 Mois à compter du 1er septembre 2025 + 3 reconductions tacites d' an soit une durée totale de 4 ans).

Attribution du marché
Numéro de contrat: 25M21
Date de conclusion du contrat: 2025-06-17 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSDEV POITOU-CHARENTES
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev poitou-charentes
Numéro d'enregistrement national: 33934391500205
Code postal: 86100
Commune postale: Châtellerault
Courrier électronique: herve.pacquetet@transdev.com 📧
Téléphone: +33 054525993 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum - Les montants attribués sont en HT pour 4 ans au total (12 Mois à compter du 1er septembre 2025 + 3 reconductions tacites d' an soit une durée totale de 4 ans).
Source: OJS 2025/S 116-398119 (2025-06-18)
Avis d'attribution de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 550 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 550 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro de contrat: 25M14
Date de conclusion du contrat: 2025-06-20 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 158 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 158 000 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: ACTION EMPLOI
Nom et adresse du contractant
Nom: Action emploi
Numéro d'enregistrement national: 40238413500016
Code postal: 86210
Commune postale: Vouneuil sur vienne
Courrier électronique: cdechezelle@action-emploi86.fr 📧
Téléphone: +33 549856876 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 392 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 392 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EMPLOI PLURI SERVICES
Nom et adresse du contractant
Nom: Emploi pluri services
Numéro d'enregistrement national: 41954772400056
Code postal: 86220
Commune postale: Dange saint romain
Courrier électronique: direction@emploipluriservices.fr 📧
Téléphone: +33 549232417 📞
Source: OJS 2025/S 118-403529 (2025-06-20)
Avis d'attribution de marché (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 615 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 615 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 154 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
172 000 EUR 💰
92 000 EUR 💰
117 000 EUR 💰

Attribution du marché
Numéro de contrat: 25M35
Date de conclusion du contrat: 2025-08-07 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 154 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 154 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AUX CLASSIQUES N01
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl aux Classiques
Numéro d'enregistrement national: 43207823600036
Commune postale: Châtellerault
Courrier électronique: aux-classiques@orange.fr 📧
Téléphone: +33 549210367 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AUX CLASSIQUES N02
Valeur maximale de l’accord-cadre: 172 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 172 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE AUX CLASSIQUES N03
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 92 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE Kizuna Manga
Nom et adresse du contractant
Nom: Kizuna Manga
Numéro d'enregistrement national: 93024334000013
Courrier électronique: kizuna.mangapro@gmail.com 📧
Téléphone: +33 608609887 📞
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 117 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 117 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE RDM VIDEO SA
Nom et adresse du contractant
Nom: Rdm video sa
Numéro d'enregistrement national: 31752630900057
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: contact@rdm-video.fr 📧
Téléphone: +33 139826892 📞
Source: OJS 2025/S 151-521832 (2025-08-07)
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