Avis de marché (2019-09-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Mairie de Plobannalec-Lesconil
Numéro d'enregistrement national: 21290165600018
Adresse postale: 1 rue de la mairie
Commune postale: Plobannalec-Lesconil
Code postal: 29740
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 298822022📞
Courrier électronique: mairie@plobannalec-lesconil.fr📧
Région: Finistère🏙️
URL: http://www.plobannalec-lesconil.com/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre communal d'action sociale de Plobannalec-Lesconil
Adresse postale: 1 rue de la Mairie
Commune postale: Plobannalec-Lesconil
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'assurances pour les besoins de la commune et du CCAS de Plobannalec-Lesconil
201907”
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description:
“Marché de services d'assurances pour les besoins de la commune et du CCAS du Plobannalec-Lesconil.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Incendie divers dommages aux biens
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de biens📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Plobannalec-Lesconil.
Description du marché: Service d'assurances d'incendie et de biens.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité Civile Générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance défense et recours📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile générale📦
Description du marché:
“Service d'assurance responsabilité civile — service d'assurance défense et recours — service d'assurance responsabilité civile générale.
Pour le lot nº 2,...”
Description du marché
Service d'assurance responsabilité civile — service d'assurance défense et recours — service d'assurance responsabilité civile générale.
Pour le lot nº 2, commun au membres du groupement de commandes, le candidat devra impérativement présenter une offre pour chacun des membres du groupement de commandes afin que son offre puisse être considérée comme complète et régulière.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flotte automobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance de véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance responsabilité civile automobile📦
Description du marché:
“Service d'assurance responsabilité civile automobile, défense et recours et dommages et pertes.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Risques statutaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance accidents📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance maladie📦
Description du marché: Service d'assurances accidents et maladie.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Variante imposée concernant la garantie maladie ordinaire, selon l'article 2.1.3 du règlement de consultation.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection juridique générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Protection juridique générale service d'assurances défense et recours pour le lot nº 5 commun au membres du groupement de commandes, le candidat devra...”
Description du marché
Protection juridique générale service d'assurances défense et recours pour le lot nº 5 commun au membres du groupement de commandes, le candidat devra impérativement présenter une offre pour chacun des membres du groupement de commandes afin que son offre puisse être considérée comme complète et régulière.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Protection juridique pénale des agents territoriaux et des élus
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Protection juridique pénale des agents territoriaux et des élus service d'assurances défense et recours.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (Formulaire DC1) contenant...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (Formulaire DC1) contenant les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, tels que prévus à l'article R. 2143-3 et suivants du code de la commande publique, et notamment: une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: En application des dispositions des articles L. 310 et suivants et...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: En application des dispositions des articles L. 310 et suivants et L. 511-1 et suivants du code des assurances, les prestations sont réservées à des sociétés d'assurances et / ou d'intermédiaires en assurances.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique, en application des dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de Justice administrative. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché,
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 du code de la justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,
— un recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Pour le concurrent évincé, le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat,
— tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— tout tiers au contrat susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 186-452646 (2019-09-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue de la Mairie
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'assurances pour les besoins de la commune et du CCAS de Plobannalec-Lesconil
2010907”
Brève description:
“Choix des intermédiaires d'assurances (agent général ou courtier) qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des...”
Brève description
Choix des intermédiaires d'assurances (agent général ou courtier) qui seront chargés du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, des sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvriront les différents risques d'assurances des membres du groupement.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 237 599 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Service d'assurance d'incendie et de biens.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Nature et étendue des garanties
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Moyens de gestion du contrat et des sinistres
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité civile générale
Description
Description du marché:
“Service d'assurance responsabilité civile, défense et recours, responsabilité civile générale.”
Description du marché:
“Service d'assurance responsabilité civile automobile, défense et recours, dommages ou pertes.”
Description du marché: Service d'assurance accidents et maladie.
Description du marché: Service d'assurance défense et recours.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 186-452646
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2010907
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Incendie divers dommages aux biens
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SMACL assurances
Numéro d'enregistrement national: 30130960500410
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Mutex
Numéro d'enregistrement national: 52921904000035
Adresse postale: 140 avenue de la République
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92327
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19703.25 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Responsabilité civile générale
Nom et adresse du contractant
Nom: SMACL Assurances
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 29 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21447.05 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Flotte automobile
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 889 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Risques statutaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofaxis
Numéro d'enregistrement national: 33517109600035
Adresse postale: route de Creton
Commune postale: Vasselay
Code postal: 18110
Région: Gironde🏙️
Nom: CNP Assurances
Numéro d'enregistrement national: 34173706200024
Adresse postale: 4 place Raoul Dautry
Commune postale: Paris
Code postal: 75716
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 190 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160630.90 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Protection juridique générale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Protection juridique pénale des agents territoriaux et des élus
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Aixoise de gestion d'assurances (SAGA)
Numéro d'enregistrement national: 58162023400053
Adresse postale: 1285 rue Ampère, CS 70535
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13593
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Nom: CFDP Assurances
Numéro d'enregistrement national: 95850615602046
Adresse postale: 62 rue de Bonnel
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 429 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique, en application des dispositions des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché; un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative dès lors que le pouvoir adjudicateur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 du code de la justice administrative et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,
— un recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Pour le concurrent évincé, le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat,
— tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— tout tiers au contrat susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 019-042647 (2020-01-24)