Prestations de transports routiers pour les sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires en 2 lots

Ville de Toulon

Le présent marché concerne les prestations de transport routier par autocar d'enfants et/ou de jeunes de moins de 25 ans, ainsi que de leurs accompagnateurs, à l'occasion de sorties pendant le temps scolaire et pendant les temps périscolaires et extrascolaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-28 Avis de marché
2025-10-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports routiers pour les sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires en 2 lots
Numéro de référence: 25FS-DCP-0359-R
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations de transport routier par autocar d'enfants et/ou de jeunes de moins de 25 ans, ainsi que de leurs...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 425 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport par autocar d'enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées, ainsi que de leurs accompagnateurs,...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum sur la durée totale du marché : 375 000 euro(s) Ht soit 450 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur la durée totale du marché : 1 260...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Deuxième semestre 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport par autocar de jeunes de moins de 25 ans des structures Jeunesse, ainsi que leurs accompagnateurs, pendant les temps...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant minimum sur la durée totale du marché : 177 000 euro(s) Ht soit 212 400 euro(s) Ttc Montant maximum sur la durée totale du marché : 705 000 ...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649378 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649378 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: DB893100-A9D5-37C7-EAC5351038851120
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: DB8930F2-EAAD-45E3-9BBE4650BC674F2B
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-350194 (2025-05-28)
Avis d'attribution de marché (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 425 800 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Critère n°1 : Prix
Critère de coût (pondération): 60

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025rl122
Date de conclusion du contrat: 2025-09-02 📅
Titre: Transport par autocar d'enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées, ainsi que de leurs accompagnateurs, pendant le temps scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 893337.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Société Nouvelle Transports SUMA (Mandataire)/Union des Transports Pro (UTP)/Rubans Bleus Pastouret/OLICARS TOULON/SAINT CYR TOURISME
Numéro d'enregistrement national: 1649378-1-1-1
Adresse postale: Rte Departementale 113
Code postal: 13340
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Téléphone: 0442870584 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 490011.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev var
Numéro d'enregistrement national: 1649378-1-2-1
Adresse postale: 290 Rue Du Docteur Laennec
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlede
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: thierry.durand@transdev.com 📧
Téléphone: 0494289328 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://toulon.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur totale du présent avis correspond au montant euro(s) Ht de la somme des montants des Bpuf des lots 1 et 2. Les valeurs minimales et maximales...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DB2AD5E1-D026-04A8-3B5428A3949DF78F
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DB2AD5D0-C9A4-DF9A-F94D39004157624D
Source: OJS 2025/S 196-671639 (2025-10-09)