Prestations de transports routiers pour les sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires en 2 lots
Ville de Toulon
Le présent marché concerne les prestations de transport routier par autocar d'enfants et/ou de jeunes de moins de 25 ans, ainsi que de leurs accompagnateurs, à l'occasion de sorties pendant le temps scolaire et pendant les temps périscolaires et extrascolaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Groupement Société Nouvelle Transports SUMA (Mandataire)/Union des Transports Pro (UTP)/Rubans Bleus Pastouret/OLICARS TOULON/
- • Transdev Var
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-28 | Avis de marché |
| 2025-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports routiers pour les sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires en 2 lots
Numéro de référence: 25FS-DCP-0359-R
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations de transport routier par autocar d'enfants et/ou de jeunes de moins de 25 ans, ainsi que de leurs...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 425 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport par autocar d'enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées, ainsi que de leurs accompagnateurs,...”
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Informations complémentaires:
“Montant minimum sur la durée totale du marché : 375 000 euro(s) Ht soit 450 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur la durée totale du marché : 1 260...”
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Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Deuxième semestre 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport par autocar de jeunes de moins de 25 ans des structures Jeunesse, ainsi que leurs accompagnateurs, pendant les temps...”
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Informations complémentaires:
“Montant minimum sur la durée totale du marché : 177 000 euro(s) Ht soit 212 400 euro(s) Ttc Montant maximum sur la durée totale du marché : 705 000 ...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649378 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649378 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: DB893100-A9D5-37C7-EAC5351038851120
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: DB8930F2-EAAD-45E3-9BBE4650BC674F2B
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-350194 (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports routiers pour les sorties scolaires, périscolaires et extrascolaires en 2 lots
Numéro de référence: 25FS-DCP-0359-R
Brève description:
“Le présent marché concerne les prestations de transport routier par autocar d'enfants et/ou de jeunes de moins de 25 ans, ainsi que de leurs...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 425 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport par autocar d'enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées, ainsi que de leurs accompagnateurs,...”
Informations complémentaires:
“Montant minimum sur la durée totale du marché : 375 000 euro(s) Ht soit 450 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur la durée totale du marché : 1 260...”
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Deuxième semestre 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot concerne le transport par autocar de jeunes de moins de 25 ans des structures Jeunesse, ainsi que leurs accompagnateurs, pendant les temps...”
Informations complémentaires:
“Montant minimum sur la durée totale du marché : 177 000 euro(s) Ht soit 212 400 euro(s) Ttc Montant maximum sur la durée totale du marché : 705 000 ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-08 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 56966
Adresse postale: Avenue de la République
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0494363240 📞
URL: https://www.toulon.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1649378 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1649378 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: DB893100-A9D5-37C7-EAC5351038851120
Adresse postale: Place Félix Baret
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Fax: 0484354460 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: DB8930F2-EAAD-45E3-9BBE4650BC674F2B
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants);...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 103-350194 (2025-05-28)
Avis d'attribution de marché (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 425 800 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Critère n°1 : Prix
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025rl122
Date de conclusion du contrat: 2025-09-02 📅
Titre: Transport par autocar d'enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées, ainsi que de leurs accompagnateurs, pendant le temps scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 893337.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Société Nouvelle Transports SUMA (Mandataire)/Union des Transports Pro (UTP)/Rubans Bleus Pastouret/OLICARS TOULON/SAINT CYR TOURISME
Numéro d'enregistrement national: 1649378-1-1-1
Adresse postale: Rte Departementale 113
Code postal: 13340
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Téléphone: 0442870584 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 490011.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev var
Numéro d'enregistrement national: 1649378-1-2-1
Adresse postale: 290 Rue Du Docteur Laennec
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlede
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: thierry.durand@transdev.com 📧
Téléphone: 0494289328 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://toulon.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur totale du présent avis correspond au montant euro(s) Ht de la somme des montants des Bpuf des lots 1 et 2. Les valeurs minimales et maximales...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DB2AD5E1-D026-04A8-3B5428A3949DF78F
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DB2AD5D0-C9A4-DF9A-F94D39004157624D
Source: OJS 2025/S 196-671639 (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 425 800 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Critère n°1 : Prix
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025rl122
Date de conclusion du contrat: 2025-09-02 📅
Titre: Transport par autocar d'enfants des écoles maternelles et élémentaires publiques et privées, ainsi que de leurs accompagnateurs, pendant le temps scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 893337.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Société Nouvelle Transports SUMA (Mandataire)/Union des Transports Pro (UTP)/Rubans Bleus Pastouret/OLICARS TOULON/SAINT CYR TOURISME
Numéro d'enregistrement national: 1649378-1-1-1
Adresse postale: Rte Departementale 113
Code postal: 13340
Commune postale: Rognac
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com 📧
Téléphone: 0442870584 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 490011.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev var
Numéro d'enregistrement national: 1649378-1-2-1
Adresse postale: 290 Rue Du Docteur Laennec
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlede
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: thierry.durand@transdev.com 📧
Téléphone: 0494289328 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://toulon.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La valeur totale du présent avis correspond au montant euro(s) Ht de la somme des montants des Bpuf des lots 1 et 2. Les valeurs minimales et maximales...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DB2AD5E1-D026-04A8-3B5428A3949DF78F
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DB2AD5D0-C9A4-DF9A-F94D39004157624D
Source: OJS 2025/S 196-671639 (2025-10-09)
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- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport routier postal
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (14)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (3)