Fournisseur: les Cars du Pays de Fayence

5 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur les Cars du Pays de Fayence est mentionné

2022-04-21   exploitation de lignes régulières et scolaires de transport routier non urbains sur le réseau régional du Var (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
relance suite à déclaration sans suitela consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot Voir la passation de marché »
2018-03-08   Prestations de services pour la mise en œuvre de services réguliers interurbains (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
La présente consultation concerne l'exécution des services de transport réguliers interurbains.. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Les prestations sont réparties en 14 lots. Voir la passation de marché »
2018-03-08   Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires du département 83 (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation concerne l'exécution des services de transport affectés à titre principal aux scolaires. La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Les prestations sont réparties en 8 lots du lot 15 au lot 22. Voir la passation de marché »
2013-06-17   marché de transport à la demande (Communauté d'agglomération Dracénoise)
le présent marché est un service de transport collectif particulier qui concerne les prestations de transport à la demande sur certaines communes du périmètre de la Communauté d'agglomération dracénoise. Les lignes sont virtuelles et se composent à la demande des utilisateurs selon les réservations. Aucun horaire n'est défini à l'avance, seuls les points d'arrêts sont déterminés (164 actuellement) afin de mutualiser les demandes sur un même lieu, autour d'un même besoin. Toutefois en raison d'une demande … Voir la passation de marché »
2013-03-15   Reseau departemental des transports publics. services de transport a titre principalement scolaire (Conseil général du Var)
La consultation concerne l'exécution du ou des service(s) régulier(s) public(s) routier(s) créé(s) pour assurer, à titre principal la desserte d'établissements d'enseignement scolaire.Conformément à l'article 14 du code des marchés publics, le marché comporte une clause visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion. Voir la passation de marché »