2022-10-27prestations de transport vers les équipements communaux et intercommunaux (communauté de communes Caux Austrebert)
les transports, objets du présent accord-cadre, concernent les déplacements des écoles maternelles et
Élémentaires de la Communauté de Communes Caux AUSTREBERTHE vers :
- le complexe aquatique les bains de l'autreberthe avenue Georges Gratigny à BARENTIN par un car
Pouvant accueillir entre 53 et 60 passagers et selon un planning correspondant à l'utilisation de la piscine
En 3 modules;
- la médiathèque Pierre Mendés France rue François Mitterrand à BARENTIN par un car pouvant accueillir
53 passagers et …
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2022-02-15transports D'Eleves Sur Le Territoire De La Communaute Urbaine (Le Havre Seine Métropole)
- Objet du marché (Cf. Article 2-1 du règlement de la consultation)en qualité d'autorité organisatrice de la mobilité, la communauté urbaine est chargée d'organiser :* les transports scolaires sur son territoire* les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautaires* les transports des élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles organisées par la Communauté urbaine- forme du marché (Cf. Article 2-3 du règlement de la consultation)pour les lots 1, 2, …
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2020-10-22Transport de groupes pour visites pédagogiques (Le Havre Seine Métropole)
Procédure de passation: la consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161.5 du code de la commande publique.
Forme du contrat: la présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commandes sans montants minimaux ni maximaux fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
Estimation annuelle: 15 000 EUR HT.
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