2019-04-17Exploitation de lignes de transports réguliers urbains et scolaires (CA Terre de Provence)
Le présent marché a pour objet de confier à l'exploitant l'exécution de services routiers de transport public suivants répartis en quatre lots:
— lot 1: Agglonavette, desserte interne de Châteaurenard,
— lot 2: La Navette intercommunale, entre Noves, Cabannes, St-Andiol, Verquières et Châteaurenard,
— lot 3: L63, entre Maillane, Graveson et Châteaurenard,
— lot 4: C62, transport scolaire d'Eyragues vers le lycée de Châteaurenard.
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2018-02-27Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 66, 67, 68, 78 et 80 du décret. Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles 78 et 80 du décret (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Le marché est conclu avec un montant minimum. Le montant minimum de chaque période est fixé dans l'acte d'engagement du lot. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
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2017-06-14Transport routier de personnes — 2017-2021 (Ville d'Avignon)
Transport routier de personnes — 2017-2021. La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans.
Lot 1 Mini HT / an = 100 000 EUR , Maxi HT / an = 250 000 EUR ;
Lot 2 Mini …
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2013-03-15Service de transport en commun de personnes (Ville d'Orange)
Le prestataire assure le service de transport en commun des personnes, lignes urbaines et scolaires, suivant des itinéraires et horaires fixés par la commune, tous les jours de l'année sauf dimanches et jours fériés. À cet effet il utilise pour partie les matériels roulants mis à disposition par la commune, il affecte au service le personnel qualifié nécessaire et il assure la prise en charge des dépenses directes de fonctionnement du service.
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2012-11-08Transports routiers de personnes (Ville d'Avignon)
Transports routiers de personnes. L'Avis implique un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur quatre lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, pour une durée totale de 4 ans. Les mini/ maxi indiqués dans les "informations sur les lots" correspondent à une …
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