Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires
Département de Vaucluse
Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Administration Auran
- • Autocars sumian
- • Autocars Telleschi
- • Cars Lieutaud
- • Groupement Autocars de Haute Provence + Autocars Sumian
- • Groupement Rubans Bleus Pastouret + SNT SUMA + Autocars Telleschi
- • SNT SUMA
- • Sud Est Mobilités
- • Transports Aptesiens
- • Voyages CDC
- • Voyages RAOUX
- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-18 | Avis de marché |
| 2016-05-10 | Avis d'attribution de marché |
| 2016-06-10 | Avis d'attribution de marché |
| 2016-06-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
Fax: +33 432407949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452282
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mp1 desserte des écoles de Mondragon pour les élèves de la commune
Brève description: Mp1 desserte des écoles de Mondragon pour les élèves de la commune.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mp2 desserte des écoles de Caderousse pour les élèves de la commune
Brève description: Mp2 desserte des écoles de Caderousse pour les élèves de la commune.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mp3 desserte des établissements de Valreas pour les élèves de la commune
Brève description: Mp3 desserte des établissements de Valreas pour les élèves de la commune.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mp4 desserte des écoles de Crestet et Saint-Marcellin-lès-Vaison pour les élèves de ces 2 communes
Brève description:
Intitulé du lot: Mp5 desserte des écoles de Rustrel pour les élèves des communes de Gignac et Rustrel
Brève description:
Intitulé du lot: Mp6 desserte des établissements de la tour d'Aigues, Peypin d'Aigues, st martin de la brasque et Grambois pour les élèves des communes de Pertuis, Cucuron, Ansouis, Villelaure, Cadenet, Sannes, Lauris, Lourmarin, Puyvert, Vaugines, Saint-Martin-de-la-Brasque, Peypin d'Aigues, Vitrolles-en-Luberon et Grambois
Brève description:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Mp7 desserte des établissements d'Apt pour les élèves de la commune
Brève description: Mp7 desserte des établissements d'Apt pour les élèves de la commune.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Mp8 desserte des écoles du Thor pour les élèves de la commune
Brève description: Mp8 desserte des écoles du Thor pour les élèves de la commune.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Mp9 desserte des écoles de Caseneuve, Saint-Martin-de-Castillon et Viens pour les élèves de ces 3 communes
Brève description:
Intitulé du lot: Mp10 desserte des établissements de Sault pour les élèves des communes de Aurel, Brantes, Ferrassieres (Drôme), Lagarde d'Apt, Lioux (château de Javon), Monieux, Saint-Christol-d'Albion, Saint-Léger-du-Ventoux, Saint-Trinit, Savoillans et Sault
Brève description:
Intitulé du lot: Mp11 desserte des écoles de Bonnieux pour les élèves des communes de Buoux, Sivergues et Bonnieux
Brève description:
Intitulé du lot: Mp12 desserte des écoles de Gargas pour les élèves de la commune
Brève description: Mp12 desserte des écoles de Gargas pour les élèves de la commune.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service central des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des transports et de la sécurité — service gestion exploitation du réseau départemental de transport
Point de contact: Patricia Mouammar
Téléphone: +33 490161143 📞
Courrier électronique: marches.transport@vaucluse.fr 📧
Fax: +33 490161196 📠
URL pour informations complémentaires: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux (pour un retrait sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée A — 2ème étage Avignon)
Téléphone: +33 432407956 📞
URL des documents: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux (pour un dépôt sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée a — 2ème étage Avignon)
URL pour la participation: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 248-452282 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@vaucluse.fr 📧
Téléphone: +33 432407953 📞
Fax: +33 432407949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452282
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
— durée des marchés: à compter du 1.9.2016 pour une durée de 6 ans pour les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10; à compter du 1.9.2016 pour une durée de 3 ans pour les lots no4, 5, 11 et 12, reconductibles 1 fois pour une durée de 3 ans.
— une visite sur site est-elle obligatoire ' non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Exécution de services de transport affectés à titre principal aux scolaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mp1 desserte des écoles de Mondragon pour les élèves de la commune
Brève description: Mp1 desserte des écoles de Mondragon pour les élèves de la commune.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mp2 desserte des écoles de Caderousse pour les élèves de la commune
Brève description: Mp2 desserte des écoles de Caderousse pour les élèves de la commune.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mp3 desserte des établissements de Valreas pour les élèves de la commune
Brève description: Mp3 desserte des établissements de Valreas pour les élèves de la commune.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mp4 desserte des écoles de Crestet et Saint-Marcellin-lès-Vaison pour les élèves de ces 2 communes
Brève description:
Mp4 desserte des écoles de Crestet et Saint-Marcellin-lès-Vaison pour les élèves de ces 2 communes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mp5 desserte des écoles de Rustrel pour les élèves des communes de Gignac et Rustrel
Brève description:
Mp5 desserte des écoles de Rustrel pour les élèves des communes de Gignac et Rustrel.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mp6 desserte des établissements de la tour d'Aigues, Peypin d'Aigues, st martin de la brasque et Grambois pour les élèves des communes de Pertuis, Cucuron, Ansouis, Villelaure, Cadenet, Sannes, Lauris, Lourmarin, Puyvert, Vaugines, Saint-Martin-de-la-Brasque, Peypin d'Aigues, Vitrolles-en-Luberon et Grambois
Brève description:
Mp6 desserte des établissements de la tour d'Aigues, Peypin d'Aigues, Saint-Martin-de-la-Brasque et Grambois pour les élèves des communes de Pertuis, Cucuron, Ansouis, Villelaure, Cadenet, Sannes, Lauris, Lourmarin, Puyvert, Vaugines, Saint-Martin-de-la-Brasque, Peypin d'Aigues, Vitrolles-en-Luberon et Grambois.
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Intitulé du lot: Mp7 desserte des établissements d'Apt pour les élèves de la commune
Brève description: Mp7 desserte des établissements d'Apt pour les élèves de la commune.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Mp8 desserte des écoles du Thor pour les élèves de la commune
Brève description: Mp8 desserte des écoles du Thor pour les élèves de la commune.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Mp9 desserte des écoles de Caseneuve, Saint-Martin-de-Castillon et Viens pour les élèves de ces 3 communes
Brève description:
Mp9 desserte des écoles de Caseneuve, Saint-Martin-de-Castillon et Viens pour les élèves de ces 3 communes.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Mp10 desserte des établissements de Sault pour les élèves des communes de Aurel, Brantes, Ferrassieres (Drôme), Lagarde d'Apt, Lioux (château de Javon), Monieux, Saint-Christol-d'Albion, Saint-Léger-du-Ventoux, Saint-Trinit, Savoillans et Sault
Brève description:
Mp10 desserte des établissements de sault pour les élèves des communes de Aurel, Brantes, Ferrassieres (Drôme), Lagarde d'Apt, Lioux (château de Javon), Monieux, Saint-Christol-d'Albion, Saint-Léger-du-Ventoux, Saint-Trinit, Savoillans et Sault.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Mp11 desserte des écoles de Bonnieux pour les élèves des communes de Buoux, Sivergues et Bonnieux
Brève description:
Mp11 desserte des écoles de Bonnieux pour les élèves des communes de Buoux, Sivergues et Bonnieux.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Mp12 desserte des écoles de Gargas pour les élèves de la commune
Brève description: Mp12 desserte des écoles de Gargas pour les élèves de la commune.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat ou chaque membre du groupement devra produire les pièces mentionnées à l'article 8.1 « renseignements relatifs à la candidature » du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas d'acceptation par le titulaire d'une avance, celui-ci devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres — budget départemental — nature: 6245 — fonction: 81
Paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la réception de la demande de règlement.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
(licence(s) de transport intérieur ou communautaire obligatoire).
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: loi d'orientation des transports intérieurs du 30 décembre 1982 et textes en découlant.
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service central des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des transports et de la sécurité — service gestion exploitation du réseau départemental de transport
Point de contact: Patricia Mouammar
Téléphone: +33 490161143 📞
Courrier électronique: marches.transport@vaucluse.fr 📧
Fax: +33 490161196 📠
URL pour informations complémentaires: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux (pour un retrait sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée A — 2ème étage Avignon)
Téléphone: +33 432407956 📞
URL des documents: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil départemental de Vaucluse — direction des affaires juridiques et du contentieux (pour un dépôt sur place: 35 rue d'Annanelle — entrée a — 2ème étage Avignon)
URL pour la participation: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
— durée des marchés: à compter du 1.9.2016 pour une durée de 6 ans pour les lots 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10; à compter du 1.9.2016 pour une durée de 3 ans pour les lots no4, 5, 11 et 12, reconductibles 1 fois pour une durée de 3 ans.
— une visite sur site est-elle obligatoire ' non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 248-452282 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 713 025 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166188
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452282
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: MP2 desserte des écoles de Caderousse pour les élèves de la commune
Brève description: MP2 desserte des écoles de Caderousse pour les élèves de la commune.
Intitulé du lot: Mp3 desserte des établissements de Valréas pour les élèves de la commune
Brève description: MP3 desserte des établissements de Valréas pour les élèves de la commune.
Intitulé du lot: MP4 desserte des écoles de Crestet et Saint-Marcellin-lès-Vaison pour les élèves de ces 2 communes
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: MP7 desserte des établissements d'Apt pour les élèves de la commune
Brève description: MP7 desserte des établissements d'Apt pour les élèves de la commune.
Intitulé du lot: MP9 desserte des écoles de Caseneuve, Saint-Martin-de-Castillon et Viens pour les élèves de ces 3 communes
Brève description:
Brève description:
Brève description: MP12 desserte des écoles de Gargas pour les élèves de la commune.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-04 📅
2016-05-09 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 093-166188 (2016-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 713 025 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Adresse Internet: http://vaucluse.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 093-166188
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-452282
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
— date de signature des marchés: 27.4.2016,
— modalité de consultation du marché: service central des marchés: +33 432407953,
— horaires d'ouverture des bureaux: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00,
— le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaire: non,
— une enchère électronique a été effectuée: non.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: MP2 desserte des écoles de Caderousse pour les élèves de la commune
Brève description: MP2 desserte des écoles de Caderousse pour les élèves de la commune.
Intitulé du lot: Mp3 desserte des établissements de Valréas pour les élèves de la commune
Brève description: MP3 desserte des établissements de Valréas pour les élèves de la commune.
Intitulé du lot: MP4 desserte des écoles de Crestet et Saint-Marcellin-lès-Vaison pour les élèves de ces 2 communes
Brève description:
MP4 desserte des écoles de Crestet et Saint-Marcellin-lès-Vaison pour les élèves de ces 2 communes.
Intitulé du lot: MP5 desserte des écoles de Rustrel pour les élèves des communes de Gignac et Rustrel
Brève description:
MP5 desserte des écoles de Rustrel pour les élèves des communes de Gignac et Rustrel.
Intitulé du lot: MP6 desserte des établissements de La Tour-d'Aigues, Peypin-d'Aigues, Saint-Martin-de-la-Brasque et Grambois pour les élèves des communes de Pertuis, Cucuron, Ansouis, Villelaure, Cadenet, Sannes, Lauris
Brève description:
Mp6 Desserte des établissements de La Tour-d'Aigues, Peypin-d'Aigues, Saint-Martin-de-la-Brasque et Grambois pour les élèves des communes de Pertuis, Cucuron, Ansouis, Villelaure, Cadenet, Sannes, Lauris, Lourmarin, Puyvert, Vaugines, Saint-Martin-de-la-Brasque, Peypin-d'Aigues, Vitrolles-en-Luberon et Grambois.
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Brève description: MP7 desserte des établissements d'Apt pour les élèves de la commune.
Intitulé du lot: MP9 desserte des écoles de Caseneuve, Saint-Martin-de-Castillon et Viens pour les élèves de ces 3 communes
Brève description:
MP9 desserte des écoles de Caseneuve, Saint-Martin-de-Castillon et Viens pour les élèves de ces 3 communes.
Intitulé du lot: MP11 desserte des écoles de Bonnieux pour les élèves des communes de Buoux, Sivergues et Bonnieux
Brève description:
MP11 desserte des écoles de Bonnieux pour les élèves des communes de Buoux, Sivergues et Bonnieux.
Intitulé du lot: MP12 desserte des écoles de Gargas pour les élèves de la commune
Brève description: MP12 desserte des écoles de Gargas pour les élèves de la commune.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-04 📅
2016-05-09 📅
Référence
Informations complémentaires
— date de signature des marchés: 27.4.2016,
— modalité de consultation du marché: service central des marchés: +33 432407953,
— horaires d'ouverture des bureaux: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00,
— le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaire: non,
— une enchère électronique a été effectuée: non.
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 093-166188 (2016-05-10)
Avis d'attribution de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot no1: Mp1 Desserte des écoles de MONDRAGON pour les élèves de la commune.
Valeur totale du marché: 356 873 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202655
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mp1 Desserte des écoles de MONDRAGON pour les élèves de la commune
Brève description: Mp1 Desserte des écoles de MONDRAGON pour les élèves de la commune.
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-08 📅
Source: OJS 2016/S 114-202655 (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lot no1: Mp1 Desserte des écoles de MONDRAGON pour les élèves de la commune.
Valeur totale du marché: 356 873 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-10 📅
Date de publication: 2016-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202655
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
— Durée du marché: à compter du 1er septembre 2016 pour une durée de 6 ans
— date de signature du marché: 2 juin 2016
— modalité de consultation du marché: service central des marchés: 04.32.40.79.53
— le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaire: non
— marché couvert par l'accord sur les marchés publics (Amp): oui.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mp1 Desserte des écoles de MONDRAGON pour les élèves de la commune
Brève description: Mp1 Desserte des écoles de MONDRAGON pour les élèves de la commune.
Informations complémentaires:
— Durée du marché: à compter du 1er septembre 2016 pour une durée de 6 ans
— date de signature du marché: 2 juin 2016
— modalité de consultation du marché: service central des marchés: 04.32.40.79.53
— le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaire: non
— marché couvert par l'accord sur les marchés publics (Amp): oui.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-08 📅
Source: OJS 2016/S 114-202655 (2016-06-10)
Avis d'attribution de marché (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue Viala
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202657
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mp10 Desserte des établissements de SAULT pour les élèves des communes de aurel, brantes, ferrassieres (Drôme), LAGARDE D'Apt, LIOUX (château de Javon), monieux, st christol D'Albion, st leger du ve
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Source: OJS 2016/S 114-202657 (2016-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mp10 Desserte des établissements de SAULT pour les élèves des communes de aurel, brantes, ferrassieres (Drôme), LAGARDE D'Apt, LIOUX (château de Javon), monieux, st christol D'Albion, st leger du ventoux, st trinit, savoillans et SAULT.
Valeur totale du marché: 1 011 835 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Rue Viala
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 114-202657
Informations complémentaires
— Durée du marché: à compter du 1er septembre 2016 pour une durée de 6 ans.
— Date de signature du marché: 2 juin 2016
— modalité de consultation du marché: service central des marchés: 04.32.40.79.53
— le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaire: non
— marché couvert par l'accord sur les marchés publics (Amp): oui.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mp10 Desserte des établissements de SAULT pour les élèves des communes de aurel, brantes, ferrassieres (Drôme), LAGARDE D'Apt, LIOUX (château de Javon), monieux, st christol D'Albion, st leger du ve
Informations complémentaires:
— Durée du marché: à compter du 1er septembre 2016 pour une durée de 6 ans.
— Date de signature du marché: 2 juin 2016
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Source: OJS 2016/S 114-202657 (2016-06-10)
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