Transport du personnel du site du CEA Marcoule

CEA Marcoule

Transport du personnel du site du CEA Marcoule.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CEA Marcoule

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-10	Avis de marché
2017-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: B16/0829
Brève description: Transport du personnel du site du CEA Marcoule.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Languedoc-Roussillon 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial — bureau achats logistique et équipements — bâtiment 181 — BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: marie-gabrielle.briolle@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466397375 📞
Fax: +33 466796274 📠
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-10 📅
Date limite de soumission: 2017-02-26 📅
Date de publication: 2017-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 007-010277
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titre ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport du personnel en horaires normaux à destination du Vaucluse et de la Drôme
Numéro du lot: 1
Brève description:

7 lignes sont à assurer:

1 Avignon Olivades — Villeneuve-les-Avignon — Pujaut — Marcoule.

2 Le Pontet — Avignon — Villeneuve-les-Avignon — Bellevue — Les Angles — Marcoule.

4 Saint-Saturnin-les-Avignon — Vedène — Sorgues — Châteauneuf-du-Pape — Montfaucon — Marcoule.

5 Avignon-Limbert — Villeneuve-les-Avignon — Sauveterre — Roquemaure — Saint-Geniès-de-Comolas — Marcoule.

7 Jonquières — Orange — Marcoule.

10 Montélimar — Donzère — Pierrelatte — Lapalud — Saint-Étienne-des-Sorts — Marcoule.

19 Montfavet — Avignon — Les Angles-Express — Marcoule.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

Prolongation des prestations pour une durée de 12 mois supplémentaires renouvelable une fois.

Intitulé du lot: Transport du personnel en horaires normaux à destination du Gard
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les 7 lignes suivantes sont à assurer:

12 Goudargues — Cornillon — Cazemeau — Saint-Michel-d'Euzet — Saint-Gervais — Bagnols-sur-Cèze — Marcoule.

13 Verfeuil — Saint-Marcel-de-Careiret — Sabran — Combes — Colombier — Bagnols-sur-Cèze — Marcoule.

14 Valliguières — Pouzihac — Gaujac — Connaux — L'Ardoise — Marcoule.

15 Cavillargues — Saint-Pons-la-Calm — Tresques — Bagnols-sur-Cèze — Marcoule.

16 Saint-Paul-les-Fonts — Saint-Victor-la-Coste — Palus — Laudun — Orsan — Marcoule.

17 Colombier — Bagnols-sur-Cèze — Orsan — Marcoule.

18 Connaux — Bagnols-sur-Cèze — Chusclan — Marcoule.

Intitulé du lot: Transport de personnel en horaires normaux, à destination du Gard, du Vaucluse, de la Drôme et de l'Ardèche
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les 6 lignes suivantes sont à assurer:

3 Rochefort du Gard — Tavel — Lirac — Saint-Laurent-des-Arbres — Codolet — Marcoule.

6 Bollène — Mondragon — Mornas — Piolenc — Orange — Caderousse — Marcoule.

8 Bourg-Saint-Andéol — Saint-Marcel-d'Ardèche — Saint-Just-d'Ardèche — Pont-Saint-Esprit — Marcoule.

9 Saint Paul 3 Châteaux — Cité IV — Saint-Pierre-de-Sénos — Bollène via Lamotte-du-Rhône — via Saint-Étienne-des-Sorts — Marcoule.

11 Saint-Julien-de-Peyrolas — Saint-Paulet-de-Caisson — Pont-Saint-Esprit — Saint-Alexandre — Saint-Nazaire — Vénéjean — Marcoule.

20 Nîmes — Marguerittes — Saint-Gervasy — Bezouce — Saint-Bonnet-du-Gard — Remoulins — Marcoule.

Description des options:

Prolongation des prestations pour 12 mois supplémentaires, renouvelable une fois.

Intitulé du lot: Transport du personnel sur le site du CEA Marcoule
Numéro du lot: 4
Brève description:

A. Mise à disposition sur site de 3 cars PUI (Plan d'Urgence Interne) et de 3 chauffeurs;

B. La réalisation de prestation de desserte du restaurant R3 du site de Marcoule avec les 3 cars du PUI et leurs 3 chauffeurs;

C. Prestations de navettes internes à la demande, sur site et à proximité du site de Marcoule;

D. Prestation de rapatriement pour ramener au poste Phénix au poste Ouest, les personnes du site ayant oubliées leur badge, de 7:50 à 8:15.

Description des options: Prolongation des prestations de 12 mois supplémentaires, renouvelable une fois.
Intitulé du lot: Transports occasionnels du personnel
Numéro du lot: 5
Brève description:

Les prestations occasionnelles comprennent la mise à en place de transport occasionnel pour le personnel du CEA Marcoule, ainsi que pour les personnes extérieures au CEA.

Intitulé du lot: Transport du personnel, ligne du soir
Numéro du lot: 6
Brève description:

La prestation ferme comprend la mise à en place d'une seule ligne spécifique:

Départ du site (parking des cars) à 18:00 les jours ouvrés, du lundi au vendredi inclus.

Un ramassage interne des salariés dans les différentes installations devra être réalisé.

Intitulé du lot: Transport du personnel posté.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Les prestations fermes comprennent la desserte des lignes mentionnées ci-dessous

Ligne 1: Bagnols-sur-Cèze.

Ligne 2: Avignon.

Ligne 3: Bollène.

Les personnels travaillant hors horaires normaux doivent être amenés, à l'embauche, sur le site de Marcoule le matin à 5:12, le midi à 13:12 et le soir à 20:12.

Pour la débauche, le départ du site de Marcoule se fera à 5:48, 13:48 et 20:48.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Marcoule — 30207 Bagnols-sur-Cèze Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

Le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), ou équivalent.

Le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 8 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr

Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide):

1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique "certificat électronique";

2. Se connecter à l'adresse suivante: https://avis-de-marches.cea.fr

3. Compléter le formulaire et valider

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie-Gabrielle Briolle
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délais de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA Direction juridique et de contentieux
Adresse postale: Bâtiment siège
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Téléphone: +33 164501811 📞
Fax: +33 164502592 📠
Source: OJS 2017/S 007-010277 (2017-01-10)

Avis d'attribution de marché (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8762775.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Languedoc-Roussillon 🏙️
Occitanie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commercial, bureau achats logistique et equipements — bâtiment 181, BP 17171

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-377409
Se réfère à l'avis: 2017/S 007-010277
Numéro JO-S: 184

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport du Personnel en horaires normaux à destination du Vaucluse et de la Drôme
Brève description:

1 Avignon Olivades– Villeneuve les Avignon — Pujaut- Marcoule

2 Le Pontet — Avignon — Villeneuve les Avignon — Bellevue — Les Angles — Marcoule

4 Saint Saturnin les Avignon — Vedène — Sorgues — Châteauneuf du Pape — Montfaucon — Marcoule

5 Avignon Limbert — Villeneuve les Avignon — Sauveterre — Roquemaure — St Geniès de Comolas — Marcoule

7 Jonquières — Orange — Marcoule

10 Montélimar — Donzère — Pierrelatte — Lapalud — St Etienne des Sorts — Marcoule

19 Montfavet — Avignon — Les Angles Express — Marcoule.

12 Goudargues — Cornillon — Cazemeau — St Michel d'Euzet — St Gervais — Bagnols sur Cèze — Marcoule

13 Verfeuil — St Marcel de Careiret — Sabran — Combes — Colombier — Bagnols sur Cèze — Marcoule

14 Valliguières- Pouzihac — Gaujac — Connaux — L'Ardoise — Marcoule

15 Cavillargues — St Pons la Calm — Tresques — Bagnols sur Cèze — Marcoule

16 Saint Paul les Fonts — St Victor la Coste — Palus — Laudun — Orsan — Marcoule

17 Colombier — Bagnols sur Cèze — Orsan — Marcoule

18 Connaux — Bagnols sur Cèze — Chusclan — Marcoule.

Intitulé du lot: Transport du personnel posté
Brève description:

Ligne 1: Bagnols sur Cèze

Ligne 2: Avignon

Ligne 3: Bollène

Les personnels travaillant hors horaires normaux doivent être amenés, à l'embauche, sur le site de Marcoule lematin à 5h12, le midi à 13h12 et le soir à 20h12.

Pour la débauche, le départ du site de Marcoule se fera à 5h48, 13h48 et 20h48.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA Marcoule _30207 Bagnols sur Céze Cedex.

CEA Marcoule- 30207 bagnols sur Céze Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'organisation mise en place ainsi que les profils des intervenants (compétences, expériences, formation à l'éco-conduite)
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Le respect de la norme EURO 6
La date de mise en circulation des véhicules
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Les Caractéristiques des véhicules proposés et leur kilométrage
La santé et la sécurité
Pondération du prix: 65 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-24 📅
2017-08-24 📅
2017-07-06 📅
2017-07-07 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: NIMES Cedex 09
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA Direction Juridique et de Contentieux
Commune postale: Gif Sur Yvette
Source: OJS 2017/S 184-377409 (2017-09-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)