Services réguliers de transport réservés aux élèves
CA Terre de Provence
Services réguliers de transport réservés aux élèves:
Lot 1: circuit C129b vers le collège Mont Sauvy à Orgon: Saint-Andiol, Plan d'Orgon, Orgon
Lot 2: circuit C609a vers le collège Françoise Dolto à Saint-Andiol: Saint-Andiol, Mollégès.
Le délai de réception des offres était de 2017-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-04-19 | Avis de marché |
| 2017-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 17-54953
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Terre de Provence
Commune postale: Eyragues
Contact
Adresse Internet: http://www.terredeprovence-agglo.com/ 🌏
Courrier électronique: secretariat-amenagement@terredeprovence-agglo.com 📧
URL des documents: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
URL pour la participation: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150664
Numéro JO-S: 78
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Circuit scolaire C129b vers le collège Mont Sauvy à Orgon: Saint-Andiol, Plan d'Orgon, Orgon
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
URL des documents: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 078-150664 (2017-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 17-54953
Brève description:
Services réguliers de transport réservés aux élèves:
Lot 1: circuit C129b vers le collège Mont Sauvy à Orgon: Saint-Andiol, Plan d'Orgon, Orgon
Lot 2: circuit C609a vers le collège Françoise Dolto à Saint-Andiol: Saint-Andiol, Mollégès.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Terre de Provence
Commune postale: Eyragues
Contact
Adresse Internet: http://www.terredeprovence-agglo.com/ 🌏
Courrier électronique: secretariat-amenagement@terredeprovence-agglo.com 📧
URL des documents: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
URL pour la participation: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-19 📅
Date limite de soumission: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 078-150664
Numéro JO-S: 78
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Services réguliers de transport réservés aux élèves:
Lot 1: circuit C129b vers le collège Mont Sauvy à Orgon: Saint-Andiol, Plan d'Orgon, Orgon
Lot 2: circuit C609a vers le collège Françoise Dolto à Saint-Andiol: Saint-Andiol, Mollégès.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Circuit scolaire C129b vers le collège Mont Sauvy à Orgon: Saint-Andiol, Plan d'Orgon, Orgon.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Circuit C609a vers le collège Françoise Dolto à Saint-Andiol: Saint-Andiol, Mollégès
Numéro du lot: 2
Brève description:
Circuit scolaire C609a vers le collège Françoise Dolto à Saint-Andiol: Saint-Andiol, Mollégès.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
URL des documents: http://www.eu-supply.com/CC_RHONEALPILLESDURANCE.asp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 078-150664 (2017-04-19)
Avis d'attribution de marché (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330931
Se réfère à l'avis: 2017/S 078-150664
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit scolaire C129b vers le collège Mont Sauvy à Orgon: Saint-Andiol, Plan-d'Orgon, Orgon
Brève description: Desserte en transport scolaire pour les élèves du collège d'Orgon.
Intitulé du lot: Circuit C609a vers le collège Françoise Dolto à Saint-Andiol: Saint-Andiol – Mollégès
Brève description: Desserte pour les élèves du collèges de Saint-Andiol.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille, 24 rue Breteuil, 13006, Marseille
Source: OJS 2017/S 160-330931 (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne des prestations de transport scolaire pour desservir les établissements des communes d'Orgon et Saint-Andiol.
Valeur totale du marché: 140184.45 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date de publication: 2017-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 160-330931
Se réfère à l'avis: 2017/S 078-150664
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre a été signé le 9.8.2017 et notifié le 16.8.2017.
Modalités pour consulter le contrat: contacter la communauté d'agglomération Terre de Provence au 04 32 61 96 30.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit scolaire C129b vers le collège Mont Sauvy à Orgon: Saint-Andiol, Plan-d'Orgon, Orgon
Brève description: Desserte en transport scolaire pour les élèves du collège d'Orgon.
Intitulé du lot: Circuit C609a vers le collège Françoise Dolto à Saint-Andiol: Saint-Andiol – Mollégès
Brève description: Desserte pour les élèves du collèges de Saint-Andiol.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-16 📅
Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre a été signé le 9.8.2017 et notifié le 16.8.2017.
Modalités pour consulter le contrat: contacter la communauté d'agglomération Terre de Provence au 04 32 61 96 30.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille, 24 rue Breteuil, 13006, Marseille
Source: OJS 2017/S 160-330931 (2017-08-22)
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