Accord cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires, pour l'exécution des travaux dits de remise en état de logements des ensembles immobiliers

Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADV Hygiène
• ASM Couverture
• BAT MEN
• bavay bernard
• Clean Office
• Confort Gaz CPST
• CP Services
• CPS Toitures
• EIRL Fermetures Performance
• ETS JP CARLIER
• FOUGNIES FILS-LE PAVILLON VALENCIENNOIS
• France Étanchéité Détection
• GLM
• Hainaut Constructions
• Hygelys
• Les Cloisons de l'Artois
• Les peintures du Nord
• LIFTING SERVICES
• needd
• NFO
• Peinture du Douaisis
• Prestation sol service
• Proxiserve
• SADE télécom
• SAIREL
• Salomé
• Sambre avesnois entretien
• SÀRL Coasne
• SARL Lefebvre Père et Fils
• SAS LMF Habitat
• SAS logista
• SERTRA SERVICES ET TRAVAUX
• SIAM
• SNMG2E
• TML RENOVATIONS
• Tommasini Menuiserie
• TRADIDEAL COUVERTURES

Qui ?

• Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-07	Avis de marché
2022-01-07	Informations complémentaires
2022-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Numéro de référence: Mbc Ent Cour Bis
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de couverture 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'assainissement 📦
Travaux de plomberie 📦
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Societe immobiliere grand hainaut (sigh)
Adresse postale: 40 BOULEVARD SALY
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://www.sigh-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 327148000 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-07 📅
Date limite de soumission: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-632092
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots:

-Si un candidat répond en Tce sur un secteur, pas de réponse possible en corps d'état séparés sur ce même secteur

-Si un candidat répond en corps d'état séparés sur un secteur, pas de réponse possible en Tce sur ce même secteur

toutefois il ne pourra obtenir au maximum que 4 lots en Tce et 3 lots maximum sur un même corps d'état tous secteurs confondus

Intitulé du lot: Secteur 1 Lot 1 Nettoyage diffus logements
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage diffus logements
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

La première année est dite probatoire. A l?issue de cette première année, le Maître d?ouvrage pourra opter pour l?une des deux solutions suivantes : - Poursuivre le contrat avec le prestataire - Résilier le marché sans aucune justification

Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: Secteur 1 Lot 2 Menuiseries vitrerie
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiseries vitrerie
Intitulé du lot: Secteur 1 Lot 3 Couverture - étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Couverture - étanchéité
Intitulé du lot: Secteur 1 Lot 4 Electricité
Numéro du lot: 4
Brève description: Electricité
Intitulé du lot: Secteur 1 Lot 5 Sols souples - peinture
Numéro du lot: 5
Brève description: Sols souples - peinture
Intitulé du lot: Secteur 1 Lot 6 Maçonnerie carrelage plâtrerie faiences
Numéro du lot: 6
Brève description: Maçonnerie carrelage plâtrerie faiences
Intitulé du lot: Secteur 1 Lot 7 assainissement
Numéro du lot: 7
Brève description: assainissement
Intitulé du lot: Secteur 1 Lot 8 plomberie sanitaire
Numéro du lot: 8
Brève description: plomberie sanitaire
Intitulé du lot: Secteur 1 Lot 9 Tous corps d'états
Numéro du lot: 9
Brève description: Tce
Intitulé du lot: Secteur 2 Lot 1 Nettoyage diffus logements
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Secteur 2 Lot 2 Menuiseries vitrerie
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Secteur 2 Lot 3 Couverture - étanchéité
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Secteur 2 Lot 4 Electricité
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Secteur 2 Lot 5 Sols souples - peinture
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Secteur 2 Lot 6 Maçonnerie carrelage plâtrerie faiences
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Secteur 2 Lot 7 Assainissement
Numéro du lot: 16
Brève description: Assainissement
Intitulé du lot: Secteur 2 Lot 8 Plomberie - sanitaire
Numéro du lot: 17
Brève description: Plomberie - sanitaire
Intitulé du lot: Secteur 2 Lot 9 Tous corps d'états
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Secteur 3 Lot 1 Nettoyage diffus logements
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Secteur 3 Lot 2 Menuiseries vitrerie
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Secteur 3 Lot 3 Couverture - étanchéité
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Secteur 3 Lot 4 Electricité
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Secteur 3 Lot 5 Sols souples - peinture
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Secteur 3 Lot 6 Maçonnerie carrelage plâtrerie faiences
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Secteur 3 Lot 7 Assainissement
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Secteur 3 Lot 8 Plomberie - Sanitaire
Numéro du lot: 26
Brève description: Plomberie - Sanitaire
Intitulé du lot: Secteur 3 Lot 9 Tous corps d'états
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Secteur 4 Lot 1 Nettoyage diffus logements
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Secteur 4 Lot 2 Menuiseries vitrerie
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Secteur 4 Lot 3 Couverture - étanchéité
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Secteur 4 Lot 4 Electricité
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Secteur 4 Lot 5 Sols souples - peinture
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Secteur 4 Lot 6 Maçonnerie carrelage plâtrerie faiences
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Secteur 4 Lot7 Assainissement
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Secteur 4 Lot 8 Plomberie - sanitaire
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Secteur 4 Lot 9 Tous corps d'états
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Secteur 5 Lot 1 Nettoyage diffus logements
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Secteur 5 Lot 2 Menuiseries vitrerie
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Secteur 5 Lot 3 Couverture - étanchéité
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Secteur 5 Lot 4 Electricité
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Secteur 5 Lot 5 Sols souples - peinture
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Secteur 5 Lot 6 Maçonnerie carrelage plâtrerie faiences
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Secteur 5 Lot 7 Assainissement
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Secteur 5 Lot 8 Plomberie - sanitaire
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Secteur 5 Lot9 Tous corps d'états
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Secteur 6 Lot 1 Nettoyage diffus logements
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Secteur 6 Lot 2 Menuiseries vitrerie
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Secteur 6 Lot 3 Couverture - étanchéité
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Secteur 6 Lot 4 Electricité
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Secteur 6 Lot 5 Sols souples - peinture
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Secteur 6 Lot 6 Maçonnerie carrelage plâtrerie faiences
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Secteur 6 Lot 7 Assainissement
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Secteur 6 Lot 8 Plomberie - sanitaire
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Secteur 6 Lot 9 Tous corps d'états
Numéro du lot: 54

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54880038200010
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de Lille:

- d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 Du Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente,

- d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Source: OJS 2021/S 240-632092 (2021-12-07)

Informations complémentaires (2022-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture de bâtiments 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date limite de soumission: 2022-02-07 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-016259
Se réfère à l'avis: 2021/S 240-632092
Numéro JO-S: 8
Source: OJS 2022/S 008-016259 (2022-01-07)

Avis d'attribution de marché (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-667693
Numéro JO-S: 233

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-30 📅
Nom: Clean office
Adresse postale: Espace mercure
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: EIRL Fermetures Performance
Adresse postale: 7 rue Alphonse Terroir
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Nom: Bavay bernard
Adresse postale: 44 rue Henri durre
Commune postale: Wavrechain-sous-Denain
Code postal: 59220
Nom: Sarl coasne
Adresse postale: 275 RUE GABRIEL PERI
Commune postale: Hornaing
Code postal: 59171
Nom: TML Rénovations
Adresse postale: 321 Rue Jean Jaurès
Commune postale: Haveluy
Code postal: 59255
Nom: Nfo
Adresse postale: 2 TER RUE DE L EUROPE
Commune postale: Sequedin
Code postal: 59320
Nom: sairel
Adresse postale: 1 rue andre chausson
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Nom: Peinture du douaisis
Adresse postale: 316 rue Morel
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Nom: Sambre avesnois entretien
Adresse postale: 10 rue Polvent
Commune postale: Bachant
Code postal: 59138
Nom: Hainaut constructions
Adresse postale: 380 Rue de la Grise Chemise
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
Nom: Adv hygiene
Adresse postale: 210 rue d'Hénin Beaumont
Commune postale: Bailleul-Sir-Berthoult
Code postal: 62580
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-08-30 📅
Nom: confort gaz cpst
Adresse postale: za chemin des deux tilleuls
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Nom: tommasini menuiserie
Adresse postale: rue la fontaine
Commune postale: Aulnoye-Aymeries
Code postal: 59620
Nom: Bat men
Adresse postale: 80 rue louis petit
Commune postale: Denain
Nom: France Etanchéité Détection
Adresse postale: 134 avenue Jean Jaurès
Nom: Cps toitures
Adresse postale: 9023 RUE ANDRE AMPERE
Commune postale: La Chapelle-d'Armentières
Code postal: 59930
Nom: Sarl lefebvre pere et fils
Adresse postale: 38 RUE DES ACACIAS
Commune postale: Hem-Lenglet
Code postal: 59247
Nom: Hygelys
Adresse postale: 110 ALL VELODROME
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Nom: Cp services
Adresse postale: 02 rue des agaces
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: Aisne 🏙️
Nom: Glm
Adresse postale: 34 BIS RUE ST BARBE
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Nom: Lifting services
Adresse postale: 88 RUE SENECHAL CONDE SUR ESCAUT
Commune postale: Condé-sur-l'Escaut
Code postal: 59163
Nom: Needd
Adresse postale: 17 RUE AMBROISE CROIZAT
Commune postale: Camon
Code postal: 80450
Pays: Somme 🏙️
Nom: Ets jp carlier
Adresse postale: 893 AVENUE DE L'EUROPE
Commune postale: Haulchin
Code postal: 59121
Nom: SADE Télécom
Adresse postale: Rue Charles Darwin, Parc de la chenaie
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 62320
Nom: Siam
Adresse postale: Za des jeunes grands chênes
Commune postale: Wallers
Code postal: 59135
Nom: Les cloisons de l'Artois
Adresse postale: 10 place du Général De Gaulle
Commune postale: Dainville
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 251 AVENUE DU BOIS - PARC DU PONT ROYAL - BAT. i - BP 30049
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Nom: Salome
Adresse postale: 5 RUE HENRI POLLET
Commune postale: Auby
Code postal: 59950
Nom: Asm couverture
Adresse postale: ZONE INDUSTRIELLE FOSSE 13, BP4
Commune postale: Sains-en-Gohelle
Code postal: 62114
Nom: Sertra services et travaux
Adresse postale: 112 rue d hondschoote
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Nom: Sas lmf habitat
Adresse postale: Rue Saint Exupéry ZAL du Minopole BP 46
Commune postale: Bully-les-Mines
Code postal: 62160
Nom: Tradideal couvertures
Adresse postale: 9 bis Rue d'ARRAS
Commune postale: Doignies
Code postal: 62147
Nom: SNMG2E
Adresse postale: 678 RUE CLAUDE BERNARD
Nom: Prestation sol service
Adresse postale: Parc d'entreprises de la gohelle
Commune postale: Méricourt
Code postal: 62680
Nom: Les peintures du nord
Adresse postale: 4 RUE DES GRIVES
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Nom: Fougnies fils-le pavillon valenciennois
Adresse postale: 60 RUE DU DOCTEUR ROUX
Commune postale: Préseau
Code postal: 59990
Nom: Sas logista
Adresse postale: 110 ALLE DU VELODROME
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
12
15
3
10
2
11
5
13
14
9
Source: OJS 2022/S 233-667693 (2022-11-29)

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