Entretien courant du patrimoine et amélioration Tous Corps d'État de logements anciens 2015 - 2018

Partenord Habitat

Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret no 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005), de travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logement ou sinistre ou dommage-ouvrage, à l'entretien programmé de faible importance, aux fins de chantier de construction ou de réhabilitation, suite à défaillance d'entreprise, du patrimoine de partenord habitat et à l'amélioration Tous Corps d'État de logements anciens. Ils ont une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2015. Ils n'ont ni montant minimum, ni montant maximum. Ils sont passés sur bordereau de prix, révisés au 1er janvier de chaque année dans les conditions prévues au cahier des clauses particulières.
Les travaux sont divisés en lots définis, d'une part, par une nature technique de travaux mentionnée ci-après et, d'autre part, soit par un secteur géographique qui correspond à un territoire ou à un bassin mentionné ci-après, soit pour la totalité desdits secteurs géographiques. Il est à noter que plusieurs marchés pourront être attribués pour certains lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-28 Avis de marché
2015-03-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Les natures techniques de travaux sont:-amélioration tous corps d'État de logements anciens-gros-oeuvre-carrelage-menuiserie, incluant la vitrerie-ferronnerie-volets roulant-couverture-étanchéité-plomberie - sanitaires-électricité-peinture et sols souples-tous corps d'État, composé de la plâtrerie, de l'isolation, de la menuiserie bois et PVC, de la vitrerie, des fermetures et occultations, de la quincaillerie, de la plomberie - sanitaires, de la peinture, du revêtement de sol souple et du carrelage-travaux d'accès difficiles-traitement humidité-traitement des bois et murs-nettoyage spécialisé de façades de bâtiments (expressions visuelles, sinistres incendie ...)-renfort structures-voiries et réseaux diversEst concerné par les travaux le patrimoine de Partenord habitat situé sur le Département du Nord, mais qui est réparti en 10 secteurs géographiques qui correspondent aux secteurs couverts par les Territoires de Partenord habitat qui sont Dunkerque, Flandre littoral, littoral ouest, Metropole lilloise, Metropole ouest, val de lys, Metropole est, Douaisis Pevele, Hainaut Cambresis et Sambre Avesnois. Ces secteurs sont également regroupés en bassins : littoral regroupant les Territoires de Dunkerque, Flandre littoral et littoral ouest, centre regroupant les Territoires de Metropole lilloise, Metropole ouest, val de lys, et Metropole est, et SUD regroupant les territoires de Douaisis Pevele, Hainaut cambresis et Sambre Avesnois.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Partenord Habitat
Adresse postale: Office public de l'habitat du Département du Nord, 27 boulevard Vauban – BP 309
Code postal: 59020
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://partenordhabitat.fr 🌏
Téléphone: +33 320785600 📞
Fax: +33 320785887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-09-16 📅
Date de publication: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 145-260012
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Les lots sont définis à la rubrique "Informations sur les lots", par: — La nature technique des travaux concernée, — Le secteur géographique concerné, — Le nombre de marchés qui pourront être attribués pour le lot, — Pour chacun des lots 1, 2 et 3 relatifs à l'amélioration Tous Corps d'État de logements anciens, il est donné, à titre indicatif, le nombre de logements et le montant de travaux correspondant (en euro hors taxes) qu'il est prévu de réaliser pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les quatre années 2015-2016-2017-2018, — Pour chacun des lots autres que les lots 1, 2 et 3 relatifs à l'amélioration Tous Corps d'État de logements anciens, il est donné, à titre indicatif, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant (en euro hors taxes) qui ont été réalisés pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013. Le dossier de consultation est unique quel que soit le lot. Modalités d'ouverture des offres : les date et heure prévisionnelles d'ouverture des offres sont le 17.9.2014 à 8:30, la séance n'est pas publique. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret no 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005), de travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logement ou sinistre ou dommage-ouvrage, à l'entretien programmé de faible importance, aux fins de chantier de construction ou de réhabilitation, suite à défaillance d'entreprise, du patrimoine de partenord habitat et à l'amélioration Tous Corps d'État de logements anciens. Ils ont une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2015. Ils n'ont ni montant minimum, ni montant maximum. Ils sont passés sur bordereau de prix, révisés au 1er janvier de chaque année dans les conditions prévues au cahier des clauses particulières.
Afficher plus
Les travaux sont divisés en lots définis, d'une part, par une nature technique de travaux mentionnée ci-après et, d'autre part, soit par un secteur géographique qui correspond à un territoire ou à un bassin mentionné ci-après, soit pour la totalité desdits secteurs géographiques. Il est à noter que plusieurs marchés pourront être attribués pour certains lots.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description:
Amélioration tous corps d'État de logements anciens -
littoral.3 marchés pourront être attribués pour ce lot.
littoral.
3 marchés pourront être attribués pour ce lot.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les quatre années 2015-2016-2017-2018, le nombre de logements et le montant de travaux correspondant qu'il est prévu de réaliser sont de l'ordre de 21 pour 1 000 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Amélioration Tous Corps d'etat de logements anciens -
cENTRE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
cENTRE
3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les quatre années 2015-2016-2017-2018, le nombre de logements et le montant de travaux correspondant qu'il est prévu de réaliser sont de l'ordre de 24 pour 1.200.000 euro hors taxes.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description:
Amélioration Tous Corps d'etat de logements anciens -
sUD3 marchés pourront être attribués pour ce lot
sUD
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les quatre années 2015-2016-2017-2018, le nombre de logements et le montant de travaux correspondant qu'il est prévu de réaliser sont de l'ordre de 39 pour 2.000.000 euro hors taxes.
Afficher plus
Numéro du lot: 101
Brève description:
Gros-OEUvre - lITTORAL4 marchés pourront être attribués pour ce lot
Gros-OEUvre - lITTORAL
4 marchés pourront être attribués pour ce lot
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 600 pour 500.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 105
Brève description:
Gros-OEUvre - cENTRE4 marchés pourront être attribués pour ce lot
Gros-OEUvre - cENTRE
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1500 pour 1.400.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 107
Brève description:
Gros-OEUvre - douaisis pevele3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Gros-OEUvre - douaisis pevele
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 700 pour 500.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 108
Brève description:
Gros-OEUvre - hainaut cambresis3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Gros-OEUvre - hainaut cambresis
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 600 pour 800.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 109
Brève description:
Gros-OEUvre - sambre avesnois3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Gros-OEUvre - sambre avesnois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 400 pour 600.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 111
Brève description:
Carrelage - lITTORAL3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Carrelage - lITTORAL
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 200 pour 200.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 115
Brève description:
Carrelage - cENTRE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Carrelage - cENTRE
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 200 pour 80.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 117
Brève description:
Carrelage - douaisis pevele1 marché pourra être attribué pour ce lot
Carrelage - douaisis pevele
1 marché pourra être attribué pour ce lot
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 20 pour 8.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 118
Brève description:
Carrelage - hainaut cambresis1 marché pourra être attribué pour ce lot
Carrelage - hainaut cambresis
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 5 pour 2.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 119
Brève description:
Carrelage - sambre avesnois1 marché pourra être attribué pour ce lot
Carrelage - sambre avesnois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 15 pour 10.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 200
Brève description:
Menuiserie - dUNKERQUE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Menuiserie - dUNKERQUE
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 2000 pour 500.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 201
Brève description:
Menuiserie - flandre littoral3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Menuiserie - flandre littoral
Numéro du lot: 202
Brève description:
Menuiserie - littoral ouest3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Menuiserie - littoral ouest
Numéro du lot: 203
Brève description:
Menuiserie - metropole lilloise3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Menuiserie - metropole lilloise
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 2500 pour 500.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 204
Brève description:
Menuiserie - metropole ouest3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Menuiserie - metropole ouest
Numéro du lot: 205
Brève description:
Menuiserie - val de lys3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Menuiserie - val de lys
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1500 pour 500.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 206
Brève description:
Menuiserie - metropole est3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Menuiserie - metropole est
Numéro du lot: 207
Brève description:
Menuiserie - douaisis pevele3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Menuiserie - douaisis pevele
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 3000 pour 800.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 208
Brève description:
Menuiserie - hainaut cambresis3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Menuiserie - hainaut cambresis
Numéro du lot: 209
Brève description:
Menuiserie - sambre avesnois3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Menuiserie - sambre avesnois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 2000 pour 400.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 211
Brève description:
Ferronnerie - lITTORAL3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Ferronnerie - lITTORAL
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 900 pour 400.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 215
Brève description:
Ferronnerie - cENTRE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Ferronnerie - cENTRE
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1000 pour 900.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 217
Brève description:
Ferronnerie - douaisis pevele3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Ferronnerie - douaisis pevele
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 100 pour 150.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 218
Brève description:
Ferronnerie - hainaut cambresis3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Ferronnerie - hainaut cambresis
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 300 pour 150.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 219
Brève description:
Ferronnerie - sambre avesnois3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Ferronnerie - sambre avesnois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 400 pour 300.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 221
Brève description:
Volets roulant - lITTORAL3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Volets roulant - lITTORAL
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 2000 pour 350.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 225
Brève description:
Volets roulant - cENTRE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Volets roulant - cENTRE
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 3000 pour 600.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 227
Brève description:
Volets roulant - douaisis pevele1 marché pourra être attribué pour ce lot
Volets roulant - douaisis pevele
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 400 pour 70.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 228
Brève description:
Volets roulant - hainaut cambresis1 marché pourra être attribué pour ce lot
Volets roulant - hainaut cambresis
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 500 pour 90.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 229
Brève description:
Volets roulant - sambre avesnois1 marché pourra être attribué pour ce lot
Volets roulant - sambre avesnois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 300 pour 90.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 301
Brève description:
Couverture - lITTORAL3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Couverture - lITTORAL
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1600 pour 500.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 305
Brève description:
Couverture - cENTRE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Couverture - cENTRE
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 2300 pour 1.200.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 307
Brève description:
Couverture - douaisis pevele3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Couverture - douaisis pevele
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 900 pour 300.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 308
Brève description:
Couverture - hainaut cambresis3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Couverture - hainaut cambresis
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1400 pour 700.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 309
Brève description:
Couverture - sambre avesnois3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Couverture - sambre avesnois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 600 pour 300.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 311
Brève description:
Etanchéité - lITTORAL3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Etanchéité - lITTORAL
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 900 pour 500.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 315
Brève description:
Etanchéité - cENTRE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Etanchéité - cENTRE
Numéro du lot: 319
Brève description:
Etanchéité - sUD3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Etanchéité - sUD
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 150 pour 200.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 400
Brève description:
Plomberie - sanitaires - dUNKERQUE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Plomberie - sanitaires - dUNKERQUE
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 2000 pour 1.000.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 401
Brève description:
Plomberie - sanitaires - flandre littoral3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Plomberie - sanitaires - flandre littoral
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1600 pour 700.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 402
Brève description:
Plomberie - sanitaires - littoral ouest3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Plomberie - sanitaires - littoral ouest
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1300 pour 500.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 403
Brève description:
Plomberie - sanitaires - metropole lilloise3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Plomberie - sanitaires - metropole lilloise
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1300 pour 400.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 404
Brève description:
Plomberie - sanitaires - metropole ouest3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Plomberie - sanitaires - metropole ouest
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 700 pour 300.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 405
Brève description:
Plomberie - sanitaires - val de lys3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Plomberie - sanitaires - val de lys
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 700 pour 800.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 406
Brève description:
Plomberie - sanitaires - metropole est3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Plomberie - sanitaires - metropole est
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1400 pour 600.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 407
Brève description:
Plomberie - sanitaires - douaisis pevele3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Plomberie - sanitaires - douaisis pevele
Numéro du lot: 408
Brève description:
Plomberie - sanitaires - hainaut cambresis3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Plomberie - sanitaires - hainaut cambresis
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1200 pour 600.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 409
Brève description:
Plomberie - sanitaires - sambre avesnois3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Plomberie - sanitaires - sambre avesnois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1400 pour 400.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 500
Brève description:
Electricité - dUNKERQUE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Electricité - dUNKERQUE
Numéro du lot: 501
Brève description:
Electricité - flandre littoral3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Electricité - flandre littoral
Numéro du lot: 502
Brève description:
Electricité - littoral ouest3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Electricité - littoral ouest
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1600 pour 300.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 503
Brève description:
Electricité - metropole lilloise3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Electricité - metropole lilloise
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 2400 pour 500.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 504
Brève description:
Electricité - metropole ouest3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Electricité - metropole ouest
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 2300 pour 400.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 505
Brève description:
Electricité - val de lys3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Electricité - val de lys
Numéro du lot: 506
Brève description:
Electricité - metropole est3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Electricité - metropole est
Numéro du lot: 507
Brève description:
Electricité - douaisis pevele3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Electricité - douaisis pevele
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 2000 pour 300.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 508
Brève description:
Electricité - hainaut cambresis3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Electricité - hainaut cambresis
Numéro du lot: 509
Brève description:
Electricité - sambre avesnois3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Electricité - sambre avesnois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1500 pour 300.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 600
Brève description:
Peinture et Sols Souples - dUNKERQUE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Peinture et Sols Souples - dUNKERQUE
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1200 pour 1.000.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 601
Brève description:
Peinture et Sols Souples - flandre littoral3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Peinture et Sols Souples - flandre littoral
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1000 pour 1.000.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 602
Brève description:
Peinture et Sols Souples - littoral ouest3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Peinture et Sols Souples - littoral ouest
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 700 pour 900.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 603
Brève description:
Peinture et Sols Souples - metropole lilloise3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Peinture et Sols Souples - metropole lilloise
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 900 pour 700.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 604
Brève description:
Peinture et Sols Souples - metropole ouest3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Peinture et Sols Souples - metropole ouest
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 800 pour 900.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 605
Brève description:
Peinture et Sols Souples - val de lys3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Peinture et Sols Souples - val de lys
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 500 pour 600.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 606
Brève description:
Peinture et Sols Souples - metropole est3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Peinture et Sols Souples - metropole est
Numéro du lot: 607
Brève description:
Peinture et Sols Souples - douaisis pevele3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Peinture et Sols Souples - douaisis pevele
Numéro du lot: 608
Brève description:
Peinture et Sols Souples - hainaut cambresis3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Peinture et Sols Souples - hainaut cambresis
Numéro du lot: 609
Brève description:
Peinture et Sols Souples - sambre avesnois3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Peinture et Sols Souples - sambre avesnois
Numéro du lot: 700
Brève description:
Tous Corps d'etat - dUNKERQUE3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Tous Corps d'etat - dUNKERQUE
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1000 pour 400.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 701
Brève description:
Tous Corps d'etat - flandre littoral3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Tous Corps d'etat - flandre littoral
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 900 pour 200.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 702
Brève description:
Tous Corps d'etat - littoral ouest3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Tous Corps d'etat - littoral ouest
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 500 pour 80.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 703
Brève description:
Tous Corps d'etat - metropole lilloise3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Tous Corps d'etat - metropole lilloise
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 500 pour 300.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 704
Brève description:
Tous Corps d'etat - metropole ouest3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Tous Corps d'etat - metropole ouest
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 1000 pour 600.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 705
Brève description:
Tous Corps d'etat - val de lys3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Tous Corps d'etat - val de lys
Numéro du lot: 706
Brève description:
Tous Corps d'etat - metropole est3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Tous Corps d'etat - metropole est
Numéro du lot: 707
Brève description:
Tous Corps d'etat - douaisis pevele3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Tous Corps d'etat - douaisis pevele
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 600 pour 150.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 708
Brève description:
Tous Corps d'etat - hainaut cambresis3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Tous Corps d'etat - hainaut cambresis
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 700 pour 1.000.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 709
Brève description:
Tous Corps d'etat - sambre avesnois3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Tous Corps d'etat - sambre avesnois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 900 pour 800.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 800
Brève description:
Travaux d'accès Difficiles - totalité des
Secteurs3 marchés pourront être attribués pour ce lot
Secteurs
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 400 pour 350.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 810
Brève description:
Traitement Humidité - totalité des Secteurs1 marché pourra être attribué pour ce lot
Traitement Humidité - totalité des Secteurs
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 40 pour 15.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 820
Brève description:
Traitement des Bois et Murs - totalité des
Secteurs1 marché pourra être attribué pour ce lot
Secteurs
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 20 pour 20.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 830
Brève description:
Nettoyage Spécialisé - totalité des Secteurs1 marché pourra être attribué pour ce lot
Nettoyage Spécialisé - totalité des Secteurs
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 150 pour 140.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 840
Brève description:
Renfort Structures - totalité des Secteurs1 marché pourra être attribué pour ce lot
Renfort Structures - totalité des Secteurs
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 70 pour 300.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 901
Brève description:
Voiries et Réseaux Divers - lITTORAL1 marché pourra être attribué pour ce lot
Voiries et Réseaux Divers - lITTORAL
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 30 pour 15.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 905
Brève description:
Voiries et Réseaux Divers - cENTRE1 marché pourra être attribué pour ce lot
Voiries et Réseaux Divers - cENTRE
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 300 pour 400.000 euro hors taxes.
Numéro du lot: 909
Brève description:
Voiries et Réseaux Divers - sUD1 marché pourra être attribué pour ce lot
Voiries et Réseaux Divers - sUD
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant qui ont été réalisés sont de l'ordre de 250 pour 900.000 euro hors taxes.
Quantité ou étendue:
Les natures techniques de travaux sont:
-amélioration tous corps d'État de logements anciens
-gros-oeuvre
-carrelage
-menuiserie, incluant la vitrerie
-ferronnerie
-volets roulant
-couverture
-étanchéité
-plomberie - sanitaires
-électricité
-peinture et sols souples
-tous corps d'État, composé de la plâtrerie, de l'isolation, de la menuiserie bois et PVC, de la vitrerie, des fermetures et occultations, de la quincaillerie, de la plomberie - sanitaires, de la peinture, du revêtement de sol souple et du carrelage
-travaux d'accès difficiles
-traitement humidité
-traitement des bois et murs
-nettoyage spécialisé de façades de bâtiments (expressions visuelles, sinistres incendie ...)
-renfort structures
-voiries et réseaux divers
Est concerné par les travaux le patrimoine de Partenord habitat situé sur le Département du Nord, mais qui est réparti en 10 secteurs géographiques qui correspondent aux secteurs couverts par les Territoires de Partenord habitat qui sont Dunkerque, Flandre littoral, littoral ouest, Metropole lilloise, Metropole ouest, val de lys, Metropole est, Douaisis Pevele, Hainaut Cambresis et Sambre Avesnois. Ces secteurs sont également regroupés en bassins : littoral regroupant les Territoires de Dunkerque, Flandre littoral et littoral ouest, centre regroupant les Territoires de Metropole lilloise, Metropole ouest, val de lys, et Metropole est, et SUD regroupant les territoires de Douaisis Pevele, Hainaut cambresis et Sambre Avesnois.
Afficher plus
Numéro de référence: Dossier no 14364
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Département du Nord

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats auront à produire les documents mentionnés ci-après. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement aura à produire lesdits documents, sous peine de rejet de l'ensemble du groupement.
Si les documents fournis par un candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Les candidatures seront appréciées en fonction des garanties et capacités techniques et financières, ainsi que des références professionnelles, des candidats.
— la lettre de candidature sur la base de l'imprimé Dc1 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
— la déclaration du candidat sur la base de l'imprimé Dc2 (modèle figurant dans le dossier de consultation),
— la copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
Une liste des travaux les plus importants, exécutés au cours des cinq dernières années.
Le(s) certificat(s) de qualifications professionnelles du candidat ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Afficher plus
En complément des pièces mentionnées ci-dessus, pour les candidats aux marchés concernant les lots relatifs
aux natures techniques des travaux "Couverture", "Plomberie - sanitaires", "Peinture et sols souples" et "Amélioration tous corps d'État de logements anciens", la copie des attestations de compétence à jour (formations ou recyclages pour un minimum de 2 personnes) faisant suite à l'arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante des personnes chargées de prestations de services de même nature que celle du marché au titre de la sous-section IV du code du travail.
à la nature technique des travaux "Plomberie - sanitaires", la qualification Pgn/Pgp.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
A l'exception des marchés concernant les lots 1, 2 et 3 relatifs à l'amélioration Tous Corps d'etat de logements anciens, il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Concernant les marchés des lots 1, 2 et 3 relatifs à l'amélioration tous corps d'État de logements anciens, principe de la retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire selon les dispositions du marché, pour couvrir la période de parfait achèvement.
Afficher plus
Les travaux feront l'objet d'une garantie d'un an, sans préjudice des garanties biennale et décennale, selon les articles du code civil français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités essentielles de financement pour les marchés
ne concernant pas les lots 1, 2 et 3 relatifs à l'amélioration tous corps d'État de logements anciens: ressources propres.
concernant les lots 1, 2 et 3 relatifs à l'amélioration tous corps d'État de logements anciens: ressources propres, ressources extérieures publiques (emprunt et subvention) et/ou privées (emprunt).
Le marché ne prévoit pas le versement d'une avance.
Le paiement sera effectué par virement, dans le délai de trente (30) jours à compter de la réception de la facturation.
Les prix sont révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
À l'exception des marchés concernant les lots 1, 2 et 3 relatifs à l'amélioration tous corps d'État de logements anciens, les candidats qui souhaiteraient se présenter sous la forme d'un groupement d'entreprises, pourront le faire; mais la forme juridique qu'il devra revêtir, en cas d'attribution de marché, sera celle de groupement solidaire.
Afficher plus
Concernant les marchés des lots 1, 2 et 3 relatifs à l'amélioration tous corps d'État de logements anciens, ils seront conclus, suivant l'offre qui sera retenue, soit avec une entreprise unique agissant en entreprise générale, soit avec des entrepreneurs groupés conjoints, chacun d'eux exécutant un ou plusieurs corps d'état et le mandataire assurant la coordination. L'entrepreneur général, comme chaque entrepreneur d'un groupement d'entrepreneurs conjoints, peut être un seul entrepreneur ou un groupement d'entrepreneurs solidaires. En cas de groupement d'entreprises, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Afficher plus

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-partenord.local-trust.com 🌏
Nom: Partenord Habitat
Adresse postale: les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de Thierry Roussel (partenord habitat - service Marchés) - tél. : +33 320785771 - fax. : +33 320785887 Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès d'Audrey Schrieke (partenord habitat - direction Patrimoine) - tél. : +33 320785625 - fax. : +33 320785884
Commune postale: Lille
Adresse postale: le présent appel d'offres fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau électronique via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Le dossier de consultation est aussi disponible, sur demande écrite adressée à Thierry Roussel, jusqu'à la date limite de réception des offres incluse. Il est gratuit
Nom: Partenord habitat
Adresse postale: il est attendu une réponse des candidats par voie électronique. Les candidats qui choisiront de transmettre leur(s) offre(s) par voie électronique, pourront le faire via le site : https://marches-partenord.local-trust.com. Les candidats devront disposer d'un certificat numérique pour déposer leur(s) offre(s). Les offres établies, le cas échéant, sur support papier devront être transmises, ou déposées, au Siège de Partenord Habitat dont l'adresse est mentionnée en en-tête (ouvert tous les jours de 08 heures à 18 heures, sauf samedis, dimanches et jours fériés)
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dossier no 14364
Informations complémentaires
Les lots sont définis à la rubrique "Informations sur les lots", par:
— La nature technique des travaux concernée,
— Le secteur géographique concerné,
— Le nombre de marchés qui pourront être attribués pour le lot,
— Pour chacun des lots 1, 2 et 3 relatifs à l'amélioration Tous Corps d'État de logements anciens, il est donné, à titre indicatif, le nombre de logements et le montant de travaux correspondant (en euro hors taxes) qu'il est prévu de réaliser pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les quatre années 2015-2016-2017-2018,
Afficher plus
— Pour chacun des lots autres que les lots 1, 2 et 3 relatifs à l'amélioration Tous Corps d'État de logements anciens, il est donné, à titre indicatif, le nombre d'interventions et le chiffre d'affaires correspondant (en euro hors taxes) qui ont été réalisés pour l'ensemble des marchés relatifs à ce lot et pour les trois années 2011-2012-2013.
Afficher plus
Le dossier de consultation est unique quel que soit le lot.
Modalités d'ouverture des offres : les date et heure prévisionnelles d'ouverture des offres sont le 17.9.2014 à 8:30, la séance n'est pas publique.
L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée – BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: +33 320630878 📞
Fax: +33 320631313 📠
Source: OJS 2014/S 145-260012 (2014-07-28)
Avis d'attribution de marché (2015-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1,46 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Office public de l'habitat du Département du Nord, 27 boulevard Vauban, BP 309

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115012
Se réfère à l'avis: 2014/S 145-260012
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Au niveau des informations concernant la valeur des marchés, le montant indiqué pour chaque marché correspond au rabais (exprimé en pourcentage) sur le bordereau de prix consenti par le titulaire, à l'exception des marchés, dont les numéros suivent, pour lesquels il s'agit d'une majoration: 2014-0397, 0398, 0400, 0402, 0558, 0562, 0566, 0567, 0568, 0577 et 0580. Ont été déclarés infructueux, les lots 105, 205, 218, 307, 400, 401, 402, 408, 603, 605, 606, 800, 810 et 820 pour 1 marché chacun, les lots 1, 2, 111, 301, 305, 309, 315, 319, 700, 701, 702, 703, 704, 705 et 706 pour 2 marchés chacun et le lot 101 pour 4 marchés. Le lot 501 (3 marchés) a été déclaré sans suite. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 145 A, annonce nº 125 du 31.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Département du Nord.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (20)
2. Le prix des prestations (80)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: demathieu et bard
Commune postale: Marcq en baroeul
Code postal: 59704
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: cerri
Commune postale: Neuf mesnil
Code postal: 59330

4️⃣
Nom: delecroix
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59482

5️⃣
Nom: hurtevent renovation
Commune postale: Hornaing
Code postal: 59171

6️⃣
Nom: b.d.g
Commune postale: Abscon
Code postal: 59125

7️⃣

8️⃣
Nom: moquettes et revetements
Commune postale: Spycker
Code postal: 59380

9️⃣
Nom: neovie
Commune postale: Noyelles les vermelles
Code postal: 62980

1️⃣0️⃣
Nom: troia batiment
Commune postale: Escaudin
Code postal: 59124

1️⃣1️⃣
Commune postale: escaudin

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: ciedil
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: boissier
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: creton ferronnerie
Commune postale: Grande synthe
Code postal: 59760

2️⃣4️⃣
Nom: merris maintenance
Commune postale: Merville
Code postal: 59660

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Nom: acoferba
Commune postale: Gravelines
Code postal: 59820

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣
Nom: this
Commune postale: Flers en escrebieux
Code postal: 59128

3️⃣1️⃣
Nom: tommasini menuiserie
Commune postale: Aulnoye aymeries
Code postal: 59620

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣
Nom: batimco
Commune postale: Millonfosse
Code postal: 59178

3️⃣4️⃣
Nom: cheminees nordistes
Commune postale: Pérenchies
Code postal: 59840

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣
Nom: alban ducrocq
Commune postale: Avesnes sur helpe
Code postal: 59440

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣
Nom: leon bonte
Commune postale: Calais
Code postal: 62100

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣
Nom: axian
Code postal: 59640

4️⃣2️⃣

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣

4️⃣8️⃣
Nom: france gaz depannage
Commune postale: Pecquencourt
Code postal: 59146

4️⃣9️⃣

5️⃣0️⃣
Nom: ducarne
Commune postale: Bousies
Code postal: 59222

5️⃣1️⃣
Nom: flash energies
Commune postale: Quadypre

5️⃣2️⃣

5️⃣3️⃣
Nom: le comte
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100

5️⃣4️⃣

5️⃣5️⃣

5️⃣6️⃣

5️⃣7️⃣
Nom: comptoir jb
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 62320

5️⃣8️⃣

5️⃣9️⃣
Nom: electricite generale patrick rasseau
Commune postale: La longueville
Code postal: 59570

6️⃣0️⃣
Nom: bpsl
Commune postale: Coudekerque branche
Code postal: 59210

6️⃣1️⃣

6️⃣2️⃣

6️⃣3️⃣
Nom: rudant et fils
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200

6️⃣4️⃣
Nom: prestation sol service
Commune postale: Méricourt
Code postal: 62680

6️⃣5️⃣

6️⃣6️⃣

6️⃣7️⃣
Nom: dekerpel
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59309

6️⃣8️⃣

6️⃣9️⃣

7️⃣0️⃣

7️⃣1️⃣

7️⃣2️⃣

7️⃣3️⃣

7️⃣4️⃣

7️⃣5️⃣

7️⃣6️⃣

7️⃣7️⃣

7️⃣8️⃣
Nom: bdg

7️⃣9️⃣

8️⃣0️⃣
Nom: acces difficiles services
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790

8️⃣1️⃣

8️⃣2️⃣
Nom: freyssinet france
Commune postale: Santes
Code postal: 59536

8️⃣3️⃣
Nom: lma
Commune postale: Bierne

8️⃣4️⃣
Nom: planque
Commune postale: La chapelle d'armentiéres
Code postal: 59993

8️⃣5️⃣
Nom: btp du hainaut
Commune postale: Fresnes sur escaut
Code postal: 59970

8️⃣6️⃣

8️⃣7️⃣

8️⃣8️⃣

8️⃣9️⃣
Nom: vanmarcke
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118

9️⃣0️⃣

9️⃣1️⃣

9️⃣2️⃣

9️⃣3️⃣

9️⃣4️⃣

9️⃣5️⃣
Nom: wallez batiment et multi-services habitation
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600

9️⃣6️⃣

9️⃣7️⃣

9️⃣8️⃣
Nom: depitre developpement
Commune postale: Tétéghem
Code postal: 59229

9️⃣9️⃣
Nom: wimille menuiserie
Commune postale: Marquise
Code postal: 62250

1️⃣0️⃣0️⃣

1️⃣0️⃣1️⃣

1️⃣0️⃣2️⃣

1️⃣0️⃣3️⃣

1️⃣0️⃣4️⃣

1️⃣0️⃣5️⃣
Nom: petit
Commune postale: Trith saint leger

1️⃣0️⃣6️⃣

1️⃣0️⃣7️⃣

1️⃣0️⃣8️⃣

1️⃣0️⃣9️⃣

1️⃣1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣1️⃣

1️⃣1️⃣2️⃣

1️⃣1️⃣3️⃣

1️⃣1️⃣4️⃣

1️⃣1️⃣5️⃣

1️⃣1️⃣6️⃣

1️⃣1️⃣7️⃣
Nom: societe nouvelle t.m.m
Commune postale: Ferriere la grande
Code postal: 59680

1️⃣1️⃣8️⃣

1️⃣1️⃣9️⃣
Nom: monger

1️⃣2️⃣0️⃣
Nom: spsi
Commune postale: Lille
Code postal: 59800

1️⃣2️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣2️⃣

1️⃣2️⃣3️⃣

1️⃣2️⃣4️⃣
Nom: forges blanpain
Commune postale: Villers sire nicole

1️⃣2️⃣5️⃣
Nom: sambre bat

1️⃣2️⃣6️⃣

1️⃣2️⃣7️⃣

1️⃣2️⃣8️⃣
Nom: guermonprez
Commune postale: Mons en baroeul
Code postal: 59370

1️⃣2️⃣9️⃣

1️⃣3️⃣0️⃣

1️⃣3️⃣1️⃣

1️⃣3️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣3️⃣

1️⃣3️⃣4️⃣
Nom: msb

1️⃣3️⃣5️⃣
Nom: chauffage services

1️⃣3️⃣6️⃣

1️⃣3️⃣7️⃣

1️⃣3️⃣8️⃣

1️⃣3️⃣9️⃣
Nom: plouvier guy

1️⃣4️⃣0️⃣
Nom: des
Commune postale: Faches thumesnil
Code postal: 59155

1️⃣4️⃣1️⃣

1️⃣4️⃣2️⃣

1️⃣4️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣4️⃣

1️⃣4️⃣5️⃣

1️⃣4️⃣6️⃣

1️⃣4️⃣7️⃣
Nom: technigaz valengreen
Commune postale: Marly
Code postal: 59770

1️⃣4️⃣8️⃣

1️⃣4️⃣9️⃣
Nom: logista
Commune postale: Arras
Code postal: 62000

1️⃣5️⃣0️⃣

1️⃣5️⃣1️⃣
Nom: maisoning
Commune postale: Saint pierre des corps
Code postal: 37700

1️⃣5️⃣2️⃣
Nom: sade telecom

1️⃣5️⃣3️⃣

1️⃣5️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣5️⃣
Nom: nord fibre optique
Commune postale: Annoeullin
Code postal: 59112

1️⃣5️⃣6️⃣

1️⃣5️⃣7️⃣

1️⃣5️⃣8️⃣

1️⃣5️⃣9️⃣

1️⃣6️⃣0️⃣

1️⃣6️⃣1️⃣

1️⃣6️⃣2️⃣

1️⃣6️⃣3️⃣
Nom: longelin electricite generale
Commune postale: Fénain
Code postal: 59179

1️⃣6️⃣4️⃣

1️⃣6️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣6️⃣

1️⃣6️⃣7️⃣

1️⃣6️⃣8️⃣
Nom: spie
Code postal: 59303

1️⃣6️⃣9️⃣
Nom: le lien
Commune postale: Saint pol sur mer
Code postal: 59430

1️⃣7️⃣0️⃣
Nom: teffri peint et Cie
Code postal: 59000

1️⃣7️⃣1️⃣

1️⃣7️⃣2️⃣

1️⃣7️⃣3️⃣

1️⃣7️⃣4️⃣

1️⃣7️⃣5️⃣

1️⃣7️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣7️⃣

1️⃣7️⃣8️⃣

1️⃣7️⃣9️⃣

1️⃣8️⃣0️⃣
Nom: eph
Code postal: 59168

1️⃣8️⃣1️⃣

1️⃣8️⃣2️⃣
Nom: immoserv
Commune postale: Saint quentin
Code postal: 02100

1️⃣8️⃣3️⃣

1️⃣8️⃣4️⃣

1️⃣8️⃣5️⃣
Nom: sambre avesnois entretien
Commune postale: Bachant
Code postal: 59138

1️⃣8️⃣6️⃣

1️⃣8️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣8️⃣

1️⃣8️⃣9️⃣

1️⃣9️⃣0️⃣

1️⃣9️⃣1️⃣

1️⃣9️⃣2️⃣
Nom: plus haut
Commune postale: Roncq
Code postal: 59223
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
5
6
4
2
7
8
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée — BP 2039
Source: OJS 2015/S 066-115012 (2015-03-31)