Fournisseur: BPSL

9 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur BPSL est mentionné

2025-01-20   Travaux d'entretien et de grosses réparations du patrimoine immobilier de Pas-de-Calais habitat (Pas-de-Calais Habitat)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Travaux d'entretien et de grosses réparations du patrimoine immobilier de … Voir la passation de marché »
2024-06-25   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX TOUT CORPS D'ETAT DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN... (Partenord Habitat)
Les marchés concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au CCAP). Les prestations sont réparties en 187 lots, déterminées par corps d'état et sous divisées en lots … Voir la passation de marché »
2023-06-23   Accords-Cadres Multi-Attributaires A Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux De Peinture Et Revetements De... (Partenord Habitat)
Les accords-cadres concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre distinct conclu avec un maximum de deux titulaires. les accords-cadres sont à bons de commande émis au fur et à mesure des besoins jusqu'à leurs termes soit le 31 décembre 2024 Voir la passation de marché »
2022-06-20   accord-Cadre pour la réalisation de travaux dans les bâtiments régionaux : Finitions (Conseil regional Hauts de France)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Réalisation de travaux d'entretien, de maintenance courante et de réhabilitation dans les bâtiments sur lesquels la région exerce des prérogatives de maîtrise d'ouvrage : Finitions (peinture, papiers-peints, vitrerie, revêtements de sols souples.)ces travaux sont définis comme suit :- travaux d'extension et de construction- urgences impérieuses- adaptations techniques- adaptations pédagogiques- modifications d'établissements- travaux à … Voir la passation de marché »
2014-07-28   Entretien courant du patrimoine et amélioration Tous Corps d'État de logements anciens 2015 - 2018 (Partenord Habitat)
Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret no 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005), de travaux relatifs aux … Voir la passation de marché »