Fournisseur: alban ducrocq

4 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur alban ducrocq est mentionné

2019-02-11   1 appel d'offres d'entretien programmable 2019 (Partenord Habitat)
Travaux de gros entretien, de grosses réparations ou d'amélioration du patrimoine de Partenord Habitat. Les travaux sont divisés en lots et un marché sera attribué par lot: les marchés sont passés par corps d'état séparé et par secteur géographique défini par la zone couverte par chaque territoire de Partenord Habitat. Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance nº 2015-0899 du 23.7.2015 et du décret nº 2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2014-07-28   Entretien courant du patrimoine et amélioration Tous Corps d'État de logements anciens 2015 - 2018 (Partenord Habitat)
Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret no 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005), de travaux relatifs aux … Voir la passation de marché »