Fournisseur: littoral métropole assainissement

8 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur littoral métropole assainissement est mentionné

2024-07-18   ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A L'ENTRETIEN DES RESEAUX HORIZONTAUX ET... (Partenord Habitat)
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique . Accord cadre à bons de commande de prestations de services relatifs à l'assainissement : l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des fosses septiques et fixes des stations de relevage des groupes de logements de PARTENORD HABITAT . En application de l'article 2112-2 du code de la commande … Voir la passation de marché »
2024-06-07   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX TOUT CORPS D'ETAT DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN... (Partenord Habitat)
Les marchés concernent tous les travaux d'entretien courant en parties communes et/ou remise en état de logements vacants ou occupés du patrimoine de PARTENORD Habitat. Ces travaux concernent l'ensemble du patrimoine de PARTENORD HABITAT, qu'il s'agisse de logements, parties communes et abords, commerces, locaux à usage de bureaux ou associatifs. Le titulaire pourra également éventuellement être amené à intervenir sur des ouvrages relevant du statut de la mitoyenneté ou de la copropriété et donc avec une … Voir la passation de marché »
2023-04-12   Accord-Cadre Tout Corps D'Etat Pour Gros Travaux Dans Le Cadre Du Plan D'Amelioration De Partenord Habitat (Partenord Habitat)
L'accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique du 1er Avril 2019, et conformément aux articles R 2162-7 à R.2162-12; il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. L'allotissement est réalisé par zones géographiques et par corps d'état tel que décrit à l'article 2.2 du Rpc. L'accord-cadre est composé de 40 lots au total, et chaque lot sera attribué à 3 candidats maximum. L'accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum défini par lot. L'exécution de … Voir la passation de marché »
2022-07-01   Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux Tout Corps D'Etat Dans Le Cadre De L'Entretien... (Partenord Habitat)
Les marchés concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au Ccap). Les prestations sont réparties en 201 lots, déterminées par corps d'état et sous divisées en lots … Voir la passation de marché »
2020-09-07   Accord-cadre à bons de commande de prestations de service relatives à l'assainissement (réseaux EV, EV, EP, fosses,... (Partenord Habitat)
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services relatifs à l'assainissement: l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des fosses septiques et fixes des stations de relevage des groupes de logements de Partenord Habitat sauf territoire Saint-Quentinois. La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, sans montant minimal ni … Voir la passation de marché »
2016-08-26   Appel d'offres ouvert — contrat assainissement (Partenord Habitat)
Marché public à bons de commande de prestations de services relatives à l'entretien des réseaux horizontaux et verticaux des eaux vannes, eaux usées, eaux pluviales, des pompes de relevage, des puits perdus, des fosses septiques, des fosses fixes, des systèmes de récupération des eaux de pluies et des stations de relevage du patrimoine de Partenord Habitat. Le marché est conclu en application de l'ordonnance no2015-0899 du 23.7.2015 et du Décret no2016-0360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La … Voir la passation de marché »