Fournisseur: msb

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur msb est mentionné

2018-11-09   Maîtrise d'œuvre pour la rénovation urbaine des halles (Commune de Challans)
Marché de maîtrise d'œuvre pour l'étude et la réalisation de la rénovation des halles à Challans. La consultation est passée selon une procédure concurrentielle avec négociation en application des articles 25-II-3º et 71 à 73 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
2014-07-28   Entretien courant du patrimoine et amélioration Tous Corps d'État de logements anciens 2015 - 2018 (Partenord Habitat)
Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret no 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005), de travaux relatifs aux … Voir la passation de marché »