Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Sambre Bat est mentionné
2024-06-07ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX TOUT CORPS D'ETAT DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN... (Partenord Habitat)
Les marchés concernent tous les travaux d'entretien courant en parties communes et/ou remise en état de logements vacants ou occupés du patrimoine de PARTENORD Habitat. Ces travaux concernent l'ensemble du patrimoine de PARTENORD HABITAT, qu'il s'agisse de logements, parties communes et abords, commerces, locaux à usage de bureaux ou associatifs. Le titulaire pourra également éventuellement être amené à intervenir sur des ouvrages relevant du statut de la mitoyenneté ou de la copropriété et donc avec une …
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2022-07-01Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux Tout Corps D'Etat Dans Le Cadre De L'Entretien... (Partenord Habitat)
Les marchés concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au Ccap). Les prestations sont réparties en 201 lots, déterminées par corps d'état et sous divisées en lots …
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2014-07-28Entretien courant du patrimoine et amélioration Tous Corps d'État de logements anciens 2015 - 2018 (Partenord Habitat)
Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret no 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005), de travaux relatifs aux …
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