Fournisseur: Sambre Bat

11 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Sambre Bat est mentionné

2024-06-07   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX TOUT CORPS D'ETAT DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN... (Partenord Habitat)
Les marchés concernent tous les travaux d'entretien courant en parties communes et/ou remise en état de logements vacants ou occupés du patrimoine de PARTENORD Habitat. Ces travaux concernent l'ensemble du patrimoine de PARTENORD HABITAT, qu'il s'agisse de logements, parties communes et abords, commerces, locaux à usage de bureaux ou associatifs. Le titulaire pourra également éventuellement être amené à intervenir sur des ouvrages relevant du statut de la mitoyenneté ou de la copropriété et donc avec une … Voir la passation de marché »
2022-07-01   Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux Tout Corps D'Etat Dans Le Cadre De L'Entretien... (Partenord Habitat)
Les marchés concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au Ccap). Les prestations sont réparties en 201 lots, déterminées par corps d'état et sous divisées en lots … Voir la passation de marché »
2022-04-01   Accord Cadre à bons de commande pour les travaux de Gros Entretien (GE) et d'Investissement Par Composant (IPC) pour... (SA l'Avesnoise)
La présente consultation concerne les travaux de Gros Entretien et d'Investissement par Composant pour le patrimoine de L'AVESNOISE et notamment la relance des lots 4-5-6-8-9-10-11-15 et 18 Voir la passation de marché »
2020-07-17   Travaux de modification des vestiaires et douches (Université de Valenciennes)
Travaux de modification des vestiaires et douches. Voir la passation de marché »
2018-12-14   Accord-cadre à bons de commande prestations de services de déménagement et de travaux de sécurisation des immeubles... (Société immobilière Grand Hainaut (SIGH))
Les caractéristiques principales sont reprises au sein du dossier de consultation. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum pour les lots 1 et 2 sans maximum.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Un minimum de commande de 8 logements sur 12 mois d'accord-cadre est alloué à chaque lot 1 et 2. Aucun minimum pour les lots 3, 4 et 5. Voir la passation de marché »
2018-04-27   Travaux d'accessibilité (Université de Valenciennes)
Aménagements intérieurs et mise en conformité des portes intérieures, revêtements de sols et escaliers intérieurs. Voir la passation de marché »
2017-06-16   Mise aux normes de quatre logements de fonction du campus du Mont Houy (Université de Valenciennes)
Travaux de mise aux normes de 4 logements de fonctions. Voir la passation de marché »
2016-10-25   Rénovation de l'amphithéâtre A du bâtiment Watteau (Université de Valenciennes)
La rénovation du bâtiment comprend l'aménagement intérieur, sols souples peintures, chauffage ventilation climatisation électricité, mobilier. Voir la passation de marché »
2014-07-28   Entretien courant du patrimoine et amélioration Tous Corps d'État de logements anciens 2015 - 2018 (Partenord Habitat)
Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret no 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005), de travaux relatifs aux … Voir la passation de marché »