2021-02-08Transports spécifiques ou occasionnels de personnes (Commune de limoges)
Accord-cadre multi-attributaire pour les transports spécifiques ou occasionnels de personnes.la procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre multi-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique chaque lot sera attribué à un maximum de cinq titulaires …
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2016-05-03Transport régulier d'enfants pour la Ville de Limoges et la Caisse des écoles (Ville de Limoges)
La présente consultation a pour objet de définir les dispositions régissant la passation et l'attribution d'un accord-cadre alloti concernant le transport régulier d'enfants pour la Ville de Limoges et la Caisse des écoles et de définir les dispositions régissant les bons de commande et/ou les marchés subséquents à passer sur la base de cet accord cadre au cours de sa période de validité.
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2014-01-24Exécution de transports scolaires pour la Communauté d'agglomération Limoges Métropole (Limoges Métropole)
Exécution de transports scolaires pour la Communauté d'agglomération Limoges Métropole.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans montant minimum, ni montant maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Dans le cas d'intégration de …
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