2023-07-13fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés pour les agents la Commune et du CCAS de Saint-Avé (Commune de Saint-Avé)
la consultation est passée en groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS en application des dispositions des articles L.2113-6 et suivants du code de la commande publique. La Commune, en tant que coordonnatrice du groupement, est chargée de la procédure de consultation. A l'issue de celle-ci, les représentants habilités de la Commune et du CCAS signeront chacun un accord-cadre avec l'opérateur économique commun retenu. La valeur estimée de l'accord-cadre renseignée au Ii.1.5 ci-après …
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2023-04-18fourniture de bons D'Achat et cheque culture (Epcmdn-Versailles)
le présent marché public a pour objet la fourniture/livraison (ci-après " les prestations "), pour l'etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " epv ") et le Centre de recherche du Château de Versailles (ci-après " crcv "), d'une part de chèques cultures et d'autre part de bons d'achat sous forme de chéquiers (ci-après " les chéquiers " ou " les chèques"). Sauf mention spécifique et expresse contraire, la notion de " pouvoir adjudicateur " telle que fixée au …
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2023-02-09Émission, fourniture et gestion de titres restaurant dématérialisés (Comutitres)
Le présent avis vise à établir un accord-cadre qui a pour objet l'émission, la fourniture et la gestion de titres restaurant dématérialisés. Cette liste n'est pas exhaustive, le détail des prestations est mentionné dans le dossier de consultation. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire (1) à bons de commande, avec un montant maximal non-engageant de 920 000 euros hors-taxes pour la durée globale du marché. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de un (1) an. Il peut …
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2022-09-30achat de titres restaurant pour l'ensemble des agents sous format papier ou carte à puce (CA du Pays Basque)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs (évalué à partir de la valeur facial des titres) sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Achat de titres restaurant pour l'ensemble des agents sous format papier ou carte à puce
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2022-02-22fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés pour le personnel de la Ville du Blanc-Mesnil et ses... (Commune de Blanc Mesnil)
le marché n'est pas alloti, ni décomposé en tranches.Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés car l'allotissement rendrait techniquement difficile l'exécution du marché qui comprend plusieurs opérations indissociables les unes des autres.Le marché est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 1°, R. 2161-3 2° à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Il s'agit d'un accord-cadre qui donnera lieu à l'émission …
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2021-12-24acquisition de titres-restaurant dematerialises et de cheques cadeaux pour les agents de la commune (Ville de Mazan)
le présent marché a pour objet l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant dématérialisés et de chèques cadeaux pour l'ensemble des personnels de la commune de Mazan.
Les titres restaurants seront émis sur support dématérialisé, sous la forme d'une carte à puce. Les chèques cadeaux seront émis sur support papier, sous la forme de chéquiers.
Le titulaire s'engage à mettre à la disposition de la collectivité un réseau de restaurateurs et de commerçants affiliés
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2021-08-05Marché de fourniture et livraison des titres restaurant sous forme papier et dématérialisée (Les Résidences Yvelines Essonne)
Le présent marché concerne des prestations de fourniture et livraison des titres restaurant sous forme papier et dématérialisée pour tout le personnel des acheteurs.
appel d'offre ouvert passé conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique
le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre au sens de l'article R2162-2du code de la commande publique par l'émission de bons de commandes en application de l'article R2191-16 du …
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2021-07-05Fourniture et livraison de chèques cadeaux multi-enseignes pour le Noël des enfants des agents de la région... (Conseil régional Hauts-de-France)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Fourniture et la livraison de chèques cadeaux multi-enseignes destinés au Noël des enfants, de 11 à 16 ans inclus, pour le personnel de la Région Hauts-de-France — titres exclusivement sur support papier. Livraisons aux bureaux de la DRH au siège sur Lille et dans les bureaux sur Amiens et livraisons au domicile des agents bénéficiaires. Délai maximal de livraison: cinq jours à compter de la réception du bon de commande. Les prestations sont …
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