Service scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2017
Conseil général de la Nièvre
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et donnera lieu à un marché ordinaire. La durée du marché est fixée à 1 an(s) à compter de la date de la rentrée scolaire 2017. Le marché est reconductible de manière tacite 5 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 6 an(s).
Les prestations du présent marché seront exécutées pendant les périodes scolaires, tel qu'il résulte des calendriers arrêtés par les autorités compétentes et débuteront à compter de la rentrée scolaire 2017 pour se terminer à la fin de l'année scolaire en juillet 2018. Les prestations faisant l'objet d'une reconduction tacite seront exécutées sur la base d'une année scolaire entière, tel qu'il résulte des calendriers arrêtés par les autorités compétentes.
Le délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Autocars Ropars
- • Les Cars Taboureau
- • Les Rapides de Bourgogne
- • Stin
- • Transports Rouzeau
- • Voyages GONIN
- • Nièvre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-10 | Avis de marché |
| 2017-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 17S0007
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nievre.fr 🌏
Courrier électronique: smp@nievre.fr 📧
Téléphone: +33 386606700 📞
Fax: +33 386605859 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-096234
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 5895775.74 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit 0059b Remilly — Cercy la Tour
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Circuit 0616b Champvert — Verneuil — Champvert
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Circuit 0679a Nevers — Corbigny
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Circuits 0351c — 0352c- 0353c — 0354c — 0355b — 0356c
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Circuit 0618b Petit Sichamps — Premery
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Circuit 0326 A — cOLMERY — dONZY
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Circuit 0433a St Pierre du Mont — Marcilly
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Circuit 0302d — Fertreve — La Machine; Circuit 0303d Beaumont Sardolles — La Machine
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Circuit 0111c:Poiseux — Guerigny; Circuit 0114l:pont de Beaumont — Nevers ;circuit 0115c:mauperthuis — Guerigny; Circuit 0116d:st Martin d'Heuille — Guerigny
Numéro du lot: 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens méthodologiques, techniques, humains mis en uvre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivités territoriales
Contact
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Nièvre
Téléphone: +33 386606909 📞
Pays: Nièvre 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2017/S 052-096234 (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 17S0007
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et donnera lieu à un marché ordinaire. La durée du marché est fixée à 1 an(s) à compter de la date de la rentrée scolaire 2017. Le marché est reconductible de manière tacite 5 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 6 an(s).
Les prestations du présent marché seront exécutées pendant les périodes scolaires, tel qu'il résulte des calendriers arrêtés par les autorités compétentes et débuteront à compter de la rentrée scolaire 2017 pour se terminer à la fin de l'année scolaire en juillet 2018. Les prestations faisant l'objet d'une reconduction tacite seront exécutées sur la base d'une année scolaire entière, tel qu'il résulte des calendriers arrêtés par les autorités compétentes.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nievre.fr 🌏
Courrier électronique: smp@nievre.fr 📧
Téléphone: +33 386606700 📞
Fax: +33 386605859 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-096234
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
En application de la Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21.12.1950 — accord du 7.7.2009 ,il est précisé qu'en cas d'attribution d'un lot et de changement d'attributaire, le personnel concerné devra être repris par le nouvel attributaire.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et donnera lieu à un marché ordinaire. La durée du marché est fixée à 1 an(s) à compter de la date de la rentrée scolaire 2017. Le marché est reconductible de manière tacite 5 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 6 an(s).
Afficher plus
Les prestations du présent marché seront exécutées pendant les périodes scolaires, tel qu'il résulte des calendriers arrêtés par les autorités compétentes et débuteront à compter de la rentrée scolaire 2017 pour se terminer à la fin de l'année scolaire en juillet 2018. Les prestations faisant l'objet d'une reconduction tacite seront exécutées sur la base d'une année scolaire entière, tel qu'il résulte des calendriers arrêtés par les autorités compétentes.
Afficher plus
Intitulé du lot: Circuit 0059b Remilly — Cercy la Tour
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite 5 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 6 an(s). Les prestations du présent marché seront exécutées pendant les périodes scolaires, tel qu'il résulte des calendriers arrêtés par les autorités compétentes et débuteront à compter de la rentrée scolaire 2017 pour se terminer à la fin de l'année scolaire en juillet 2018.
Afficher plus
En application de la Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21.12.1950 — accord du 7.7.2009 ,il est précisé qu'en cas d'attribution d'un lot et de changement d'attributaire, le personnel concerné devra être repris par le nouvel attributaire.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et donnera lieu à un marché ordinaire. La durée du marché est fixée à 1 an(S) à compter de la date de la rentrée scolaire 2017. Le marché est reconductible de manière tacite 5 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 6 an(s).
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite 5 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 6 an(S). Les prestations du présent marché seront exécutées pendant les périodes scolaires, tel qu'il résulte des calendriers arrêtés par les autorités compétentes et débuteront à compter de la rentrée scolaire 2017 pour se terminer à la fin de l'année scolaire en juillet 2018.
Afficher plus
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Circuit 0618b Petit Sichamps — Premery
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Circuit 0326 A — cOLMERY — dONZY
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Circuit 0433a St Pierre du Mont — Marcilly
Numéro du lot: 7
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du Décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et donnera lieu à un marché ordinaire. La durée du marché est fixée à 1 an(s) à compter de la date de la rentrée scolaire 2017. Le marché est reconductible de manière tacite 5 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 6 An(S).
Afficher plus
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Circuit 0111c:Poiseux — Guerigny; Circuit 0114l:pont de Beaumont — Nevers ;circuit 0115c:mauperthuis — Guerigny; Circuit 0116d:st Martin d'Heuille — Guerigny
Numéro du lot: 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une copie certifiée conforme de la licence de transport intérieur et le nombre de véhicule détenu par l'entreprise,
— le certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes délivré par la direction départementale des territoires (ou l'engagement sur l'honneur à accomplir les formalités d'inscription si l'entreprise n'est pas déjà inscrite).
Afficher plus
Garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclarations du candidat preuves de la capacité professionnelle (références sur 3 ans).
Capacité technique et professionnelle:
Dc1 dc2 preuves de la capacité professionnelle (références similaires sur 5 ans).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens méthodologiques, techniques, humains mis en uvre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivités territoriales
Contact
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Nièvre
Téléphone: +33 386606909 📞
Pays: Nièvre 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2017/S 052-096234 (2017-03-10)
Avis d'attribution de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308793
Se réfère à l'avis: 2017/S 052-096234
Numéro JO-S: 149
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit 0059b Rémilly — Cercy-la-Tour
Brève description:
Intitulé du lot: Circuit 0618b Petit-Sichamps — Prémery
Circuit 0326 A — Colmery — Donzy
Circuit 0433a Saint-Pierre-du-Mont — Marcilly
Circuit 0302d — Fertreve — la machine; circuit 0303d Beaumont Sardolles — la machine
Circuit 0111c: Poiseux — Guerigny; Circuit 0114l: Pont de Beaumont — Nevers ;circuit 0115c: Mauperthuis — Guerigny; Circuit 0116d: Saint-Martin-d'Heuille — Guerigny
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-29 📅
2017-05-26 📅
2017-05-24 📅
2017-07-15 📅
2017-07-12 📅
Source: OJS 2017/S 149-308793 (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret n
Valeur totale du marché: 5443160.70 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date de publication: 2017-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 149-308793
Se réfère à l'avis: 2017/S 052-096234
Numéro JO-S: 149
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit 0059b Rémilly — Cercy-la-Tour
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et donnera lieu à un marché ordinaire. La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la date de la rentrée scolaire 2017. Le marché est reconductible de manière tacite 5 fois, pour une période de 1 an , soit une durée maximale de 6 an(s). Les prestations du présent marché seront exécutées pendant les périodes scolaires, tel qu'il résulte des calendriers arrêtés par les autorités compétentes et débuteront à compter de la rentrée scolaire 2017 pour se terminer à la fin de l'année scolaire en juillet 2018. Les prestations faisant l'objet d'une reconduction tacite seront exécutées sur la base d'une année scolaire entière, tel qu'il résulte des calendriers arrêtés par les autorités compétentes.
Afficher plus
Circuit 0326 A — Colmery — Donzy
Circuit 0433a Saint-Pierre-du-Mont — Marcilly
Circuit 0302d — Fertreve — la machine; circuit 0303d Beaumont Sardolles — la machine
Circuit 0111c: Poiseux — Guerigny; Circuit 0114l: Pont de Beaumont — Nevers ;circuit 0115c: Mauperthuis — Guerigny; Circuit 0116d: Saint-Martin-d'Heuille — Guerigny
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-29 📅
2017-05-26 📅
2017-05-24 📅
2017-07-15 📅
2017-07-12 📅
Source: OJS 2017/S 149-308793 (2017-08-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)