Exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Nièvre
Région Bourgogne-Franche-Comté
Le marché a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté (CRBFC) sur le territoire de la Nièvre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Autocars Ropars
- • Cars Taboureau
- • Europ Voyages 03
- • Prêt à partir Stin
- • Transports Rouzeau
- • Voyages GONIN
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-02 | Avis de marché |
| 2020-12-14 | Informations complémentaires |
| 2021-04-14 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 202005S06003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan, CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443325 📞
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date limite de soumission: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-531339
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuits 0228j, 0665b, Dun-les-Places — Brassy écoles publiques — Lormes — château Chinon collèges et lycées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Circuits 0662a, 0663a, 0257d, 0007d, 0008d, 0273d, Impy — Nevers Banlay collège et lycées — Imphy — Nevers Banlay — Courlis collèges et lycées — Imphy — Nevers Banlay — Courlis collèges et lycées
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Circuit 0676c, Lormes — Nevers collèges et lycées
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Circuits 0136c, 0137d, 0139c, 0141c, 0142d, 0143i, 0143j, 0144d, 0441f, 0653b, Montreuillon — château Chinon collège et lycées — Saint-Péreuse — château Chinon collège et lycée — Biche — château Chino
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Circuit 0171h, Chantenay-Saint-Imbert — Chantenay-Saint-Imbert écoles
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Circuit 0629e, Ciez — Ciez écoles publiques
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Circuit 0473f, Villapourçon — Moulins Engilbert écoles publiques
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Circuit 0602c, Ouroux-en-Morvan — Ouroux-en-Morvan écoles publiques
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Circuit 0316f, Saint-Révérien — Saint-Saulge
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Circuit 0386i, Cercy-la-Tour Vandenesse Appoint circuit 143
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Circuit 212, Anlezy — Ville-Langy
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Circuits 701, 702, Nevers Banlay-Magny-Cours Cimetière — Roger Salengro-Magny-Cours Cimetière
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Circuit 430, Montigny-aux-Amongnes — Saint-Jean-aux-Amongnes
Numéro du lot: 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: conseil régional de Bourgogne Franche Comté
Contact
Point de contact: Michaël Blondeau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 217-531339 (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 202005S06003
Brève description:
Le marché a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté (CRBFC) sur le territoire de la Nièvre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan, CS 51857
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380443325 📞
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date limite de soumission: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-531339
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Variantes à l'initiative du candidat: elles porteront uniquement sur la qualité environnementale du parc de véhicules.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuits 0228j, 0665b, Dun-les-Places — Brassy écoles publiques — Lormes — château Chinon collèges et lycées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les pièces du marché prévoient les dispositions auxquelles doit se conformer le titulaire dans le cadre de l'exécution des services réguliers publics assurant, à titre principal, à l'intention des élèves la desserte d'établissements d'enseignement.
Durée de l'accord: 84 mois Informations complémentaires:
Variantes à l'initiative du candidat: elles porteront uniquement sur la qualité environnementale du parc de véhicules.
Intitulé du lot: Circuit 0178a, Garchy — Vielmanay
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Circuits 0662a, 0663a, 0257d, 0007d, 0008d, 0273d, Impy — Nevers Banlay collège et lycées — Imphy — Nevers Banlay — Courlis collèges et lycées — Imphy — Nevers Banlay — Courlis collèges et lycées
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Circuit 0676c, Lormes — Nevers collèges et lycées
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Circuits 0136c, 0137d, 0139c, 0141c, 0142d, 0143i, 0143j, 0144d, 0441f, 0653b, Montreuillon — château Chinon collège et lycées — Saint-Péreuse — château Chinon collège et lycée — Biche — château Chino
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Circuit 0171h, Chantenay-Saint-Imbert — Chantenay-Saint-Imbert écoles
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Circuit 0629e, Ciez — Ciez écoles publiques
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Circuit 0473f, Villapourçon — Moulins Engilbert écoles publiques
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Circuit 0602c, Ouroux-en-Morvan — Ouroux-en-Morvan écoles publiques
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Circuit 0316f, Saint-Révérien — Saint-Saulge
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Circuit 0386i, Cercy-la-Tour Vandenesse Appoint circuit 143
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Circuit 212, Anlezy — Ville-Langy
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Circuits 701, 702, Nevers Banlay-Magny-Cours Cimetière — Roger Salengro-Magny-Cours Cimetière
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Circuit 430, Montigny-aux-Amongnes — Saint-Jean-aux-Amongnes
Numéro du lot: 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le candidat devra être inscrit au registre donnant droit à l'exercice de la profession de transporteur public routier de voyageur et disposer des compétences en matière de transport régulier de transport régulier de voyageurs articles R. 3113-1 et suivants du code des transports.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Conformément à l'article L. 1224-1 du code du travail, la présente consultation comprend des obligations de reprise du personnel.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: conseil régional de Bourgogne Franche Comté
Contact
Point de contact: Michaël Blondeau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les offres seront analysées en amont des candidatures.
En application de l'article R. 2144-3 du code de la commande publique, la vérification des candidatures ne s'effectuera que pour les candidats ou pour les membres du groupement qui devraient être attributaires des marchés.
Si le dossier de candidature est incomplet, la région se réserve la possibilité de faire compléter la candidature. Si le candidat ne satisfait pas aux conditions de participation, il sera fait application de l'article R. 2144-7 du code de la commande publique.
Afficher plus
Il est précisé que la région ne régularisera pas l'absence de mémoire technique et/ou de BPU.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif régional de règlement amiable
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 217-531339 (2020-11-02)
Informations complémentaires (2020-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-614318
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-531339
Numéro JO-S: 247
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Source: OJS 2020/S 247-614318 (2020-12-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-614318
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-531339
Numéro JO-S: 247
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Source: OJS 2020/S 247-614318 (2020-12-14)
Avis d'attribution de marché (2021-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6008534.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-14 📅
Date de publication: 2021-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 075-192490
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuits 0136c, 0137d, 0139c, 0141c, 0142d, 0143i, 0143j, 0144d, 0441f, 0653b, Montreuillon — Château Chinon collège et lycées — Saint-Péreuse — Château Chinon collège et lycée — biche — Château Chinon
Circuit 0473f, Villapourçon — moulins Engilbert écoles publiques
Circuits 701, 702, Nevers Banlay — Magny Cours cimetière — Roger Salengro — Magny Cours cimetière
Circuit 430, Montigny-aux-Amognes — Saint-Jean-aux-Amognes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Nièvre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Nom: Cars Taboureau
Commune postale: Gouloux
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 503342.70 EUR 💰
Nom: Europ Voyages 03
Commune postale: Avermes
Valeur totale du marché: 1266904.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom: Pret A Partir Stin
Commune postale: Fourchambault
Nom: Transports Rouzeau
Commune postale: Corbigny
Valeur totale du marché: 679982.80 EUR 💰
Nom: autocars ropars
Commune postale: Saint-Fargeau
Valeur totale du marché: 2796594.15 EUR 💰
Nom: Voyages Gonin
Commune postale: Saint-Leger-des-Vignes
Valeur totale du marché: 113052.80 EUR 💰
77459.20 EUR 💰
234935.40 EUR 💰
87342.50 EUR 💰
248 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
1 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2021/S 075-192490 (2021-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6008534.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-14 📅
Date de publication: 2021-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 075-192490
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuits 0136c, 0137d, 0139c, 0141c, 0142d, 0143i, 0143j, 0144d, 0441f, 0653b, Montreuillon — Château Chinon collège et lycées — Saint-Péreuse — Château Chinon collège et lycée — biche — Château Chinon
Circuit 0473f, Villapourçon — moulins Engilbert écoles publiques
Circuits 701, 702, Nevers Banlay — Magny Cours cimetière — Roger Salengro — Magny Cours cimetière
Circuit 430, Montigny-aux-Amognes — Saint-Jean-aux-Amognes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Nièvre.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Nom: Cars Taboureau
Commune postale: Gouloux
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 503342.70 EUR 💰
Nom: Europ Voyages 03
Commune postale: Avermes
Valeur totale du marché: 1266904.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom: Pret A Partir Stin
Commune postale: Fourchambault
Nom: Transports Rouzeau
Commune postale: Corbigny
Valeur totale du marché: 679982.80 EUR 💰
Nom: autocars ropars
Commune postale: Saint-Fargeau
Valeur totale du marché: 2796594.15 EUR 💰
Nom: Voyages Gonin
Commune postale: Saint-Leger-des-Vignes
Valeur totale du marché: 113052.80 EUR 💰
77459.20 EUR 💰
234935.40 EUR 💰
87342.50 EUR 💰
248 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
1 boulevard Vivier-Merle
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2021/S 075-192490 (2021-04-14)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan — CS 51857
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362434
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit 0178, Garchy — Vielmanay
Brève description:
Brève description:
Circuit 212, Anlezy — Villelangy
Circuits 701, 702, Nevers-Banlay — Magny-Cours-Cimetière — Roger Salengro — Magny Cours cimetière
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Autocars Ropars
Valeur totale du marché: 311169.60 EUR 💰
112 112 EUR 💰
113 190 EUR 💰
Nom: voyages Gonin
Valeur totale du marché: 242020.80 EUR 💰
Nom: prêt à partir Stin
Valeur totale du marché: 228 928 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Dijon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Général de Gaulle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 478372140 📞
Source: OJS 2021/S 136-362434 (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour l'objet l'exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté.
Valeur totale du marché: 1 007 420 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan — CS 51857
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362434
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit 0178, Garchy — Vielmanay
Brève description:
Le marché a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté (CRBFC) sur le territoire de la Nièvre.
Intitulé du lot: Circuit 0171, Chantenay-Saint-Imbert — Chantenay-Saint-Imbert écoles
Brève description:
Le marché a pour objet l'exécution de services de transport scolaire pour le Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté sur le territoire de la Nièvre.
Intitulé du lot: Circuit 0629, Ciez — Ciez écoles publiques
Circuit 212, Anlezy — Villelangy
Circuits 701, 702, Nevers-Banlay — Magny-Cours-Cimetière — Roger Salengro — Magny Cours cimetière
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-08 📅
Nom: Autocars Ropars
Valeur totale du marché: 311169.60 EUR 💰
112 112 EUR 💰
113 190 EUR 💰
Nom: voyages Gonin
Valeur totale du marché: 242020.80 EUR 💰
Nom: prêt à partir Stin
Valeur totale du marché: 228 928 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Dijon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 79 cours Général de Gaulle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 478372140 📞
Source: OJS 2021/S 136-362434 (2021-07-13)
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