Service de transports scolaires pour élèves handicapés fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire 2016 réalisés par des véhicules d'une capacité de 5 ou 9 places
Conseil général de la Nièvre
Service de transports scolaires pour élèves handicapés fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire 2016 réalisés par des véhicules d'une capacité de 5 ou 9 places.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nièvre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-29 | Avis de marché |
| 2016-08-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 16S0009
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dépôts 📦
Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nievre.fr 🌏
Courrier électronique: smp@nievre.fr 📧
Téléphone: +33 386606700 📞
Fax: +33 386605859 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156364
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 463798.80 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta41 planchez-beaune
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 16629.82 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 56277.82 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta46 la celle sur loire-montargis
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Circuit Ta44 cossaye-decize
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 40388.47 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta45 alligny en morvan-chateau-chinon
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 74 368 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta42 limon-nevers
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 44796.95 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta43 pougues les eaux-garchizy-fourchambault-nevers; nevers-fourchambault
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 201741.82 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Valeur techniques des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2016/S 089-156364 (2016-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 16S0009
Brève description:
Service de transports scolaires pour élèves handicapés fréquentant une classe spécialisée pour la rentrée scolaire 2016 réalisés par des véhicules d'une capacité de 5 ou 9 places.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de dépôts 📦
Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: rue de la Chaumière
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nievre.fr 🌏
Courrier électronique: smp@nievre.fr 📧
Téléphone: +33 386606700 📞
Fax: +33 386605859 📠
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-29 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 089-156364
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics.
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 463798.80 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta41 planchez-beaune
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 16629.82 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Circuit Ta40 montsauche les settons — chevigny saint sauveur
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 56277.82 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta46 la celle sur loire-montargis
Numéro du lot: 3
Brève description:
Service de transports scolaires pour élèves handicapés fréquentant une classe specialisée pour la rentrée scolaire 2016 réalisés par des véhicules d'une capacité de 5 ou 9 places.
Valeur estimée hors TVA: 29595.93 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta44 cossaye-decize
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 40388.47 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta45 alligny en morvan-chateau-chinon
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 74 368 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta42 limon-nevers
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 44796.95 EUR 💰
Intitulé du lot: Circuit Ta43 pougues les eaux-garchizy-fourchambault-nevers; nevers-fourchambault
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 201741.82 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties professionnelles et financières au vu des éléments fournis à l'appui des déclaration du candidat
références présentées pour des prestations similaires sur 3 ans.
Dc1
Dc2
Preuves de la capacité professionnelle (références sur 3 ans)
curriculum vitae des intervenants négociateurs de l'opération
certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes
attestation d'assurance professionnelle
justificatifs concernant la formation «Conduite économique» et formation «Premier secours»
copie certifiée conforme de la licence de transport intérieur et le nombre de véhicule détenu par l'entreprise.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Valeur techniques des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application de l' (des) articles 25-i.1, 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics.
Les prestations donnent lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2016/S 089-156364 (2016-04-29)
Avis d'attribution de marché (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 186485.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297344
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156364
Numéro JO-S: 165
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit TA 41 Planchez — Beaune
Circuit TA 40 Montsauche-les-Settons — Chevigny-Saint-Sauveur
Circuit TA 46 la Celle-sur-Loire — Montargis
Circuit TA 44 Cossaye — Decize
Circuit TA 45 Alligny-en-Morvan — Château-Chinon
Circuit TA 42 Limon — Nevers
Circuit TA 43 Pougues-les-Eaux — Garchizy — Fourchambault — Nevers — Nevers-Fourchambault
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅
2016-07-15 📅
Source: OJS 2016/S 165-297344 (2016-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 186485.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-24 📅
Date de publication: 2016-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 165-297344
Se réfère à l'avis: 2016/S 089-156364
Numéro JO-S: 165
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Circuit TA 41 Planchez — Beaune
Circuit TA 40 Montsauche-les-Settons — Chevigny-Saint-Sauveur
Circuit TA 46 la Celle-sur-Loire — Montargis
Circuit TA 44 Cossaye — Decize
Circuit TA 45 Alligny-en-Morvan — Château-Chinon
Circuit TA 42 Limon — Nevers
Circuit TA 43 Pougues-les-Eaux — Garchizy — Fourchambault — Nevers — Nevers-Fourchambault
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-13 📅
2016-07-15 📅
Source: OJS 2016/S 165-297344 (2016-08-24)
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