2019-01-24Externalisation des archives intermédiaires du bureau central des rapatriés de l'Onacvg (Office National des Anciens Combattant)
L'Onacvg souhaite confier à un prestataire extérieur l'externalisation des archives du bureau central des rapatriés actuellement stockées à Coulounieix-Chamiers (Dordogne, banlieue de Périgueux). La prestation comprend le dépoussiérage et si nécessaire la décontamination des archives, leur conditionnement et leur transfert vers un site agréé après élaboration d'un récolement, puis la restitution des dossiers auprès des services demandeurs pendant toute la durée du marché.
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2018-07-03Solution de système d'archivage électronique (MIPIH)
Le présent accord-cadre a pour objet d’établir les règles relatives aux bons de commande à émettre pour la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance d’une solution d’archivage électronique à valeur probatoire (lot 1), ainsi que d’établir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement, dits «subséquents», pour les prestations de numérisation des fonds documentaires (lot 2).
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2017-07-20Gestion externalisée des archives (Paris Habitat — OPH)
La présente consultation a pour objet la gestion externalisée des archives de Paris Habitat. Les prestations comprennent la prise en charge de 2 fonds d'archives initiaux, dont l'un est situé chez le titulaire actuel, ainsi que la prise en charge de transferts ultérieurs, le stockage, la conservation et la gestion. Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il sera conclu sans montants minimum et maximum.
L'offre présentée …
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2017-03-20Archivage de documents papier, conservation, consultation, destruction pour les Établissement de Transfusion... (Établissement Français du Sang)
L'Accord-Cadre est passé selon la procédure adaptée en application de l'article 42-2° de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 28 et 78-i alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché public est conclu pour une durée de 48 mois à compter du 1.10.2017 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément à l'article 4 de l'ordonnance n° …
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2014-05-21prestation de services de numérisation de la classothèque de la MDPH des Hauts-de-Seine (Conseil général des Hauts-de-Seine)
la présente consultation consiste à numériser tous les dossiers papier en stock pour alimenter le logiciel de Gestion Électronique de Documents (ged) alfresco et permettre, à la fin de la durée réglementaire de conservation, la destruction des originaux papiers. Les documents seront conservés pendant une durée de 6 mois par le titulaire du marché ou son sous ou co-traitant ayant reçu l'agrément du ministère de la culture pour la conservation des archives publiques
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2012-08-07Externalisation, conservation et gestion des archives du Groupe Opievoy (Groupe Opievoy)
Marché de type forfaitaire pour le transfert des archives vers le nouveau prestataire (comprenant la formation des collaborateurs de l'opievoy) et à bons de commandes pour les prestations de gestion et de conservation des archives (externalisation, inventaire, destruction, livraison, numérisation etc.)conclu sans indication de montant minimum ni maximum. Montant estimatif de la partie à bon de commande: 25 000 EUR HT/an.Durée: 3 ans fermes, renouvelable pour une année complète sans dépasser 4 ans. Début …
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