Externalisation des archives intermédiaires du bureau central des rapatriés de l'Onacvg
Office National des Anciens Combattant
L'Onacvg souhaite confier à un prestataire extérieur l'externalisation des archives du bureau central des rapatriés actuellement stockées à Coulounieix-Chamiers (Dordogne, banlieue de Périgueux). La prestation comprend le dépoussiérage et si nécessaire la décontamination des archives, leur conditionnement et leur transfert vers un site agréé après élaboration d'un récolement, puis la restitution des dossiers auprès des services demandeurs pendant toute la durée du marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Dordogne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-24 | Avis de marché |
| 2019-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 19-003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des anciens combattant
Adresse postale: Hôtel national des invalides — 129 rue de Grenelle — escalier B — CS 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 144423310 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412801&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412801&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date limite de soumission: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-043541
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 68 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Coulounieix-Chamiers (24660)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180000701500019
Contact
Point de contact: Bureau des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412801&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412801&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 020-043541 (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 19-003
Brève description:
L'Onacvg souhaite confier à un prestataire extérieur l'externalisation des archives du bureau central des rapatriés actuellement stockées à Coulounieix-Chamiers (Dordogne, banlieue de Périgueux). La prestation comprend le dépoussiérage et si nécessaire la décontamination des archives, leur conditionnement et leur transfert vers un site agréé après élaboration d'un récolement, puis la restitution des dossiers auprès des services demandeurs pendant toute la durée du marché.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des anciens combattant
Adresse postale: Hôtel national des invalides — 129 rue de Grenelle — escalier B — CS 70780
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.onac-vg.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33 144423310 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412801&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412801&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date limite de soumission: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-043541
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
La visite des sites est obligatoire et sera effectuée dans les conditions et aux dates prévues à l'article 3.4 du règlement de consultation.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Brève description:
Externalisation des archives intermédiaires du bureau central des rapatriés de l'Onacvg.
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année.
Description des options:
Si cela s'avère nécessaire à la bonne réalisation du marché, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation des marchés publics pour:
— modifier des prestations prévues initialement,
— ajouter des prestations non prévues initialement mais devenues nécessaires à la réalisation de du marché,
— pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial.
Site principal ou lieu d'exécution: 68 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Coulounieix-Chamiers (24660)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats sont invités à produire les pièces demandées à l'article 4.3 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Les candidats sont invités à produire les pièces demandées à l'article 4.3 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats sont invités à produire les pièces demandées à l'article 4.3 du règlement de consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le candidat doit détenir les arrêtés en cours de validité portant agrément par le ministère de la culture pour la conservation d'archives publiques courantes et intermédiaires.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le début des prestations est prévu pour le début du mois de mai et la première phase doit impérativement être terminée pour le 5.9.2019, terme de rigueur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Paris
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180000701500019
Contact
Point de contact: Bureau des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412801&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412801&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 020-043541 (2019-01-24)
Avis d'attribution de marché (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-201528
Se réfère à l'avis: 2019/S 020-043541
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 68 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Coulounieix-Chamiers (24660).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Nom: Archiveco
Numéro d'enregistrement national: 324847094000277
Adresse postale: 15 avenue Marcelin Berthelot
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147929999 📞
Courrier électronique: ao@archiveco.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 084-201528 (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Onacvg souhaite confier à un prestataire extérieur l'externalisation des archives du bureau central des rapatriés actuellement stockées à Coulounieix-Chamiers (Dordogne, banlieue de Périgueux).
La prestation comprend le dépoussiérage et si nécessaire la décontamination des archives, leur conditionnement et leur transfert vers un site agréé après élaboration d'un récolement, puis la restitution des dossiers auprès des services demandeurs pendant toute la durée du marché.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-201528
Se réfère à l'avis: 2019/S 020-043541
Numéro JO-S: 84
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'Onacvg souhaite confier à un prestataire extérieur l'externalisation des archives du bureau central des rapatriés actuellement stockées à Coulounieix-Chamiers (Dordogne, banlieue de Périgueux).
La prestation comprend le dépoussiérage et si nécessaire la décontamination des archives, leur conditionnement et leur transfert vers un site agréé après élaboration d'un récolement, puis la restitution des dossiers auprès des services demandeurs pendant toute la durée du marché.
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Site principal ou lieu d'exécution: 68 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Coulounieix-Chamiers (24660).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Nom: Archiveco
Numéro d'enregistrement national: 324847094000277
Adresse postale: 15 avenue Marcelin Berthelot
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147929999 📞
Courrier électronique: ao@archiveco.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 084-201528 (2019-04-25)
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