2023-04-27   rĂ©alisation de prestations de gĂ©omètres sur le territoire de Grenoble-Alpes MĂ©tropole (Grenoble-Alpes MĂ©tropole)
l'Objet du marché est la réalisation de prestations de géomètres sur le territoire métropolitain, les prestataires auront notamment la charge des régularisations, des alignements, des découpages parcellaires préalables à un acte de vente, de l'élaboration de servitudes, des bornages amiables, des Dup nécessitant des états parcellaires.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chacun des 5 lots fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE Alphagéo Géomètres-Experts cemap-Geometres Experts Geofit Expert Sintegra
2022-11-24   Diagnostics prĂ©alables Ă  la mise en copropriĂ©tĂ© d'immeubles Ă  vendre sur l'ensemble du patrimoine d'EST METROPOLE HABITAT (Est MĂ©tropole Habitat)
Le présent marché porte sur la réalisation par le Titulaire pour le compte du Maître d'Ouvrage des mesurages, plans, état descriptif de division, diagnostic technique global, audit énergétique, et plus généralement toutes démarches requises par la loi avant la mise en vente d'immeubles à vendre. Montant de l'accord-cadre pour chacun des deux attributaires Pas de montant minimum euro(s) HT sur la durée maximale du marché (4 ans ) Montant maximum euro(s) HT sur sa durée maximale du marché (4 ans) : 200 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AC Environnement AGATE EFFICENCIES
2022-09-29   prestations de GĂ©omètre Expert et Etudes GĂ©otechniques pour la ville de Saint-Martin-D'Hères (Commune de Saint-Martin-d'Hères)
la présente consultation a pour objet :- la réalisation de prestation de géomètre expert (lot no 1) visant au bornage amiable, judiciaire, de délimitation des propriétés et de division parcellaire affectées de la domanialité publique.- la réalisation d'études géotechniques (lot no 2) visant à optimiser les infrastructures d'un ouvrage et de minimiser l'impact potentiel des aléas naturels sur ce dernier Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE Ginger Cebtp
2021-06-10   Prestation topographiques pour les projets d'amĂ©nagement (DĂ©partement de l'Isère)
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE Sintegra
2021-05-12   Cet accord-cadre a pour objet essentiellement la rĂ©alisation de prestations de gĂ©omètre-expert ainsi que des... (DĂ©partement de l'Isère)
Cet accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations topographiques et prestations foncières de géomètre-expert. Il est également prévu dans l'accord-cadre des prestations de levé de bâtiments (surfaces, plans) et des divisions en volumes d'immeubles. Les lots 1 à 5 sont réservés aux géomètres-experts. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE Beaur SARL groupement Agate-Setis-Cemap polygone Ge
2020-10-21   RĂ©alisation de prestations foncières sur le territoire de la MĂ©tropole de Lyon (MĂ©tropole de Lyon)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations foncières pour les besoins de la Métropole de Lyon. Les prestations foncières comprennent: — la réalisation d'enquête parcellaire; — la réalisation de bornage ou reconnaissance de limite et PV3P; — la réalisation des documents de division (plan de division et document d'arpentage); — la réalisation de plan de servitude; — la réalisation de déclaration préalable de division; — la réalisation de permis d'aménager; — la réalisation des documents … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE AXIS conseils Rhône-Alpes Cabinet Perraud & Associés Techniques-Topo TT Géomètres-Experts
2020-09-08   PĂ´le de compĂ©tences pour assister les communes et les EPCI dans le cadre d'opĂ©rations intĂ©grant la production de... (DĂ©partement de la Haute-Savoie)
Étude de faisabilité aménagement — sans montant minimal, montant maximal 75 000 EUR pour deux ans. Étude de faisabilité réhabilitation, rénovation — sans montant minimal, montant maximal 60 000 EUR pour deux ans. L'étude produite consiste à fournir aux communes concernées, ou aux Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) desquelles elles sont membres, des éléments leur permettant de mieux appréhender: — ce que devrait être le programme de l'opération pour répondre à leurs objectifs, — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE Soliha Haute-Savoie
2020-06-15   MarchĂ©s de prestations de gĂ©omètres experts pour la mise en copropriĂ©tĂ© des ensembles immobiliers du patrimoine d'Erilia (SA HLM Erilia)
Marchés de prestations de géomètres en vue notamment de la mise en copropriété des ensembles immobiliers d'Erilia. À titre subsidiaire Erilia pourra également commander d'autres prestations en fonction de ses besoins (ex: état descriptifs de divisions simplifiés). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE SCP Bilicki Dhombres Osmo
2019-09-09   RĂ©vision du schĂ©ma de cohĂ©rence territoriale (Scot) du Haut-Bugey (Haut-Bugey AgglomĂ©ration)
L'intégration des communes de l'ex Communauté de communes du Plateau d'Hauteville (ex-CCPH) à HBA au 1.1.2019 a impliqué le retrait de ces communes du SCOT Bugey. Situées depuis en «zone blanche», il est apparu nécessaire de réviser le SCOT de HBA afin d'intégrer ces communes au SCOT HBA et de relever 2 défis majeurs: — renouer l'attractivité en maintenant sa population sur le territoire, en attirant de nouveaux habitants et entrepreneurs, en mettant en œuvre les bonnes conditions d'un vivre ensemble, — … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE AID Observatoire SARL Commercité Sites et paysages Verdi Ingénierie Rhône Alpes
2018-11-26   Missions de gĂ©omètre et de repĂ©rage des rĂ©seaux (1001 Vies Habitat)
Missions de géomètre et de repérage des réseaux pour 1001 Vies Habitat et ses filiales. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE Geofit Expert Opsia SARL
2016-10-28   Prestations foncières sur le territoire de la MĂ©tropole de Lyon (MĂ©tropole de Lyon)
Les prestations foncières comprennent: — la réalisation d'enquête parcellaire, — la réalisation de bornage ou reconnaissance de limite, — la réalisation des documents de division (plan de division et document d'arpentage), — la réalisation de plan de servitude, — la réalisation de déclaration préalable de division, — la réalisation de permis d'aménager, — la réalisation des documents pour création ou modification d'une copropriété (plans, état descriptif de division), — la réalisation des documents pour … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE cabinet PERRAUD et associé ellipse (co traitant) sarl guichardon rochet Setis Techniques Topo
2016-10-06   Établissement de levĂ©s topographiques sur le territoire de Grenoble-Alpes MĂ©tropole dans le cadre des travaux... (Grenoble-Alpes MĂ©tropole)
La présente consultation concerne l'établissement de levés topographiques sur le territoire de Grenoble-Alpes Métropole dans le cadre des travaux d'extension et de rénovation des réseaux humides, en particulier: — missions topographiques, — intégration des données numériques, — intégration des données dans le SIG (conforme à la structure de la régie), — reprise des anciens fichiers de réseaux, — hébergement et mise à jour de la base de données, — missions édition et impression accord-cadre avec un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE CEMAP Setis Sintegra
2015-06-15   Contrat cadre pour la rĂ©alisation de prestations de gĂ©omètres experts sur les bâtiments du patrimoine immobilier de... ([Poste Immo] Poste Immo en qualitĂ© de coordonnateur du groupement de commandes «pĂ´le immobilier»)
Contrat cadre pour la réalisation de prestations de géomètres experts sur les bâtiments du patrimoine immobilier de la Direction Régionale Centre Est de Poste-Immo Périmètre géographique: lot 1 pour les départements: 01, 38, 73, 74, 42, 07, 26, 69; et lot 2 pour les départements: 15, 43, 03, 63. Le contrat cadre est conclu sans montant minimum ni maximum Date de début des prestations: 1.1.2016. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE Operanddi Société technique d'études et de Coordina
2015-03-11   RelevĂ©s topographiques et de bâtiments (RĂ©gion RhĂ´ne-Alpes)
Le présent marché concernent les études topographiques de sites et de relevés de bâtiments, appartenant à la Région Rhône-Alpes, principalement des lycées, pour lesquels elle est maître d'ouvrage d'opérations de restructuration, de construction ou d'extension. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AGATE Cabinet Oudot Roux PARERA