Marchés publics dans la région Haute-Savoie (page 63)

2019-02-05   Habillement et équipements de protection individuelle pour les services départementaux de la Haute-Savoie (Epi) (Département de la Haute-Savoie)
Les prestations font l'objet de 15 lots: — lot nº 1: vêtements de travail, — lot nº 2: vêtements de travail haute visibilité, — lot nº 3: vêtements de protection contre le froid, — lot nº 4: vêtements de pluie, — lot nº 5: vêtements et Epi de bucheronnage, — lot nº 6: chaussures basses sécurité S1p ou S3, — lot nº 7: chaussures basse sécurité S3, — lot nº 8: chaussures semi-montantes S3, — lot nº 9: chaussures semi montantes S3 Wr, — lot nº 10: chaussures hautes — type montagne, — lot nº 11: bottes … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dimas Gedivepro GERIN JOB Protec Job Protect Montant SMG Rodier Vaudaux vpsl
2019-02-04   Missions de contrôles réglementaires électriques, gaz, foudre et SSI (Ville d'Annecy)
Le marché, objet de la présente consultation, est un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande et passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25 et 67 du décret nº 2016-360. Le montant minimum annuel est de 35 000,00 EUR HT. Le montant maximum annuel est de 140 000,00 EUR HT. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sud Europe
2019-02-04   Organisation de journées de rencontres transfrontalières (Département de la Haute-Savoie)
Le prestataire a en charge l'organisation, tant dans leur dimension programmatique que dans leur animation et leur valorisation future via la création de montages vidéos, des journées de rencontres transfrontalières entre élèves haut-savoyards et valdôtains et leurs professeurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Signature Communication
2019-02-04   Marché de maîtrise d'œuvre (SA d'HLM le Mont-Blanc)
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 55 logements locatifs aidés et annexes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Architecture Concept Atelier Paysager Betech Cabinet Fradet Gaillard Martial SARL
2019-02-04   Contrat d'entretien location entretien relevé des compteurs divisionnaires d'une partie du patrimoine d'Halpades SA d'HLM (Halpades)
Le présent appel d'offres a pour objet la location, l'entretien et les relevés des compteurs d'une partie du patrimoine d'Halpades, tel que défini dans le présent RPAO et le CCP-TF associé, et dont la liste est présente en annexe 1. À partir de la prise d'effet du contrat, le titulaire aura obligation de remplacer les compteurs radio-relève existants par des compteurs télé-relève neufs, dans un délai de 6 mois. Il comprend: — une «tranche ferme» (patrimoine Halpades), — deux «tranches Conditionnelles» … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Proxiserve
2019-02-04   AREA — Travaux de renouvellement des chaussées de 5 aires de service (AREA.)
Renouvellement des chaussées et petit génie civil (démolition, reconstruction de trottoirs, bordures…). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage Route Centre Est — Agence Grands...
2019-02-04   Entretien des réseaux et ouvrages publics destinés à la collecte au stockage et au traitement des eaux pluviales... (Grand Annecy)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé sans montants minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ortec environnement
2019-02-01   Prestations de services d'insertion professionnelle de type «Activ' Projet» de la région Auvergne-Rhône-Alpes (Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes)
Mise en œuvre auprès des demandeurs d'emploi de la région Auvergne-Rhône-Alpes, de prestations de services d'insertion professionnelle de type «Activ'Projet» (ACP). La prestation ACP doit accompagner le bénéficiaire dans l'élaboration ou la confirmation d'un ou plusieurs projets professionnels. Cette prestation est décrite au contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). La prestation se déroule sur une période de 8 semaines mini et peut se poursuivre jusqu'à 12 semaines maximum. Voir la passation de marché »
2019-01-31   64 Baralet — Remplacement transformateurs (Hydrostadium)
Le présent marché concerne les travaux de fourniture et remplacement de deux transformateurs d’évacuation d’énergie de 3 MVA — 6 kV/60 kV par un transformateur de 7 MVA — 6,6 kV/66 kV d’un poste HTB. Voir la passation de marché »
2019-01-31   Accord-cadre relatif aux travaux d'impression sur supports rigides ou souples (Ville d'Annecy)
L'accord-cadre multi-attributaires donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs. Les travaux d'impression à réaliser concernent les supports autres que le papier tels que les affiches, dépliants pour lesquels il existe déjà un accord-cadre de travaux d'impression. Il concerne les supports tels que panneaux, bâches, roll up, kakemonos, oriflammes, stickers, etc? en différents matériaux (vinyle, PVC, forex, carton alvéolaire, etc). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATC Groupe Cap Mer et Montagne CVSI-EA Imprimerie Villiere Maac Prod Consulting
2019-01-31   Prestations topographiques, prestations foncières et détection et marquage-piquetage des réseaux du SM3A (Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve)
Ce marché concerne la réalisation de prestations de topographie terrestre (levé topographique, bathymétrie), d'acquisition de modèle numérique aéroporté (Lidar et photogrammétrie drone), de prestations foncières et de détection et marquage de réseau sur les opérations d'investissement et d'entretien du syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses affluents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Elliva — détection, contrôle et... SARL Carrier Géomètres-Experts Sintegra sas
2019-01-30   Impression du magazine du département de la Haute-Savoie (Département de la Haute-Savoie)
La quantité actuelle est de 390 000 magazines imprimés par numéro. Montant minimum par an: 80 000 EUR HT. Montant maximum par an: 500 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MAURY Imprimeur
2019-01-28   Prestations de restauration pour les EHPAD du CIAS d'Annemasse-Agglo (CIAS Annemasse Agglo)
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1.5.2019 jusqu'au 30.4.2021, si la date de notification du marché est postérieure au 1.5.2019 la période initiale prendra effet à la date de notification ou à la date mentionnée dans la lettre de notification. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): minimum … Voir la passation de marché »
2019-01-28   Service de transport du personnel du GEIE-TMB (GEIE du tunnel du Mont-Blanc)
Le présent marché a pour objet les prestations journalières de transport routier du personnel du pouvoir adjudicateur entre son domaine d'activité et les communes limitrophes situées sur le versant français. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL Mont-Blanc Bus
2019-01-25   Accord-cadre de maîtrise d'œuvre travaux bâtiment pour les régions AURA, PACA, BFC et Occitanie (SNCF)
Le présent avis de publicité à pour objet de confier l’exécution de tout ou partie des missions suivantes de maîtrise d’œuvre décrite dans l'arrêté du 21.12.1993 pris en application de la loi n 85-704 du 15 juillet (loi MOP) pour des projets travaux dont le montant est fixé à 1 000 000 EUR maximum, sur l'ensemble des régions AURA, PACA, BFC et Occitanie. Missions de base: ESQ, APS, APD «compris pièces pour dossier PC», PRO, ACT, VISA, DET et AOR Missions autres: DIA, EXE, SYN (synthèse), coordination … Voir la passation de marché »
2019-01-25   Transports scolaires en Haute-Savoie service régulier public routier assurant à titre principal la desserte des... (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Prestations de services réguliers publics de transports scolaires en Haute-Savoie assurant à titre principal la desserte des établissements d'enseignement. Il s'agit d'un accord cadre alloti en 13 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alpbus Autocars Ballanfat Autocars Pays de Savoie Cars Philibert SA des autos transports du Haut Chablais... Sarl Taxi Morzine SAS brand logistics services Seyssel Cars Société Annemassienne de Transport Voyages Crolard
2019-01-25   Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien (Ville d'Annemasse)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum de commande annuelle. Seul le lot nº 3 «Petites fournitures de nettoyage» est un marché réservé au titre de l'article 36.I de l'ordonnance du 23.7.2015. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: L'Entreprise adaptée Paredes CSE
2019-01-25   Le marché a pour objet la fourniture de prestations d'hygiène et de nettoyage pour l'ensemble des sites de la CPAM... (CPAM d'Annecy)
Le marché a pour objet la fourniture de prestations d'hygiène et de nettoyage pour l'ensemble des sites de la CPAM de Haute-Savoie (Annecy, Annemasse, Cluses et Thonon-les-Bains). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association Messidor Esat Hexa Net Hexanet MSEI Steam Multiservices
2019-01-24   Maîtrise d'œuvre pour la construction de l'ensemble immobilier Luminis à CLuses (74) (Teractem)
Le projet est découpé en 4 ensembles distincts. Du côté rue Firmin Guy se développe un bâtiment allant du RDC au R+1 afin d'accueillir des activités de commerces et de bureaux. Du côté du Lycée Charles Poncet se localise un bâtiment avec 26 logements et 2 surfaces de commerces d'une taille allant du R+3+A au R+2+A. Face à l'avenue un hôtel de 50 chambres est prévu sur une hauteur de R+3+C ou un immeuble de logements (ouvrages «Variante»). Enfin, une nappe de parking souterrain. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Fontaine Bureau d'Etudes Plantier SARL Cobalp SAS H. Beraud Ingénierie (HBI) Projectec SARL SARL d'Archritecture Laurent Rizzolio
2019-01-24   Fourniture de corsets et autres orthèses sur mesure (Centre hospitalier Alpes Léman)
Le candidat est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont, pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la … Voir la passation de marché »
2019-01-23   Fourniture d'articles de quincaillerie générale/plomberie, d'outillage spécialisé et de matériel électrique (Département de la Haute-Savoie)
Accord-cadre de fournitures sur catalogues et/ou listings comprenant essentiellement: — lot nº 1 Quincaillerie générale/plomberie et outillage spécialisé: —— quincaillerie de bâtiment, —— accessoires d'agencement, d'ameublement et divers, —— fixations, —— outillage à main supérieur, —— consommables (dont fraises, lames scie, tarauds, abrasifs, meules, forets et disques), —— équipements et mobiliers d'atelier, —— matériel et fournitures d'accessibilité, sécurité et agencement extérieur, —— outillage … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Legallais Rexel France
2019-01-23   Marché de travaux pour le mise en accessibilité de 56 lycées — grappe 1.1 (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Le présent marché à réponse électronique obligatoire concerne la mise en accessibilité de 7 sur 56 lycées en région Auvergne-Rhône-Alpes correspondant à la grappe 1.1. Ces travaux sont décomposés en 9 lots, répartis comme suit: 1) maçonnerie/démolition/VRD; 2) serrurerie; 3) finitions — plâtrerie; 4) signalétique/vigilance; 5) ascenseur; 6) plomberie/CVC; 7) électricité CFO/CFA; 8) menuiseries extérieures; 9) désamiantage. Voir la passation de marché »
2019-01-22   Prestations de services assurances (Les Portes du Mont-Blanc)
Prestations de services d'assurances divisés en 7 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Allianz Sarre et Moselle
2019-01-21   Application citoyenne du Grand Annecy et de la commune nouvelle d'Annecy (Grand Annecy)
La présente consultation est passée suivant la procédure du dialogue compétitif conformément aux articles 25 II-2, 75 et 76, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, en vue d'un accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum ni minimum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Orange Business Services — direction...
2019-01-21   Prestations entretien des espaces verts du change (Change)
Le titulaire du marché est informé, que le Change, établissement support, du GHT Annecy Albanais passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art. L. 6132-2-5a) du CSP au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT soit le Change, le CH de GEX et le CH de Rumilly. Le présent marché couvre les besoins du Change sites de Metz-Tessy et Saint-Julien en Genevois et pourra si besoin couvrir l'ensemble des établissements du GHT. Ils pourront être modifiés (ajout de nouvelles quantités par marchés … Voir la passation de marché »
2019-01-18   Accord-cadre de maîtrise d'œuvre travaux bâtiment pour les régions AURA, PACA, BFC et Occitanie (SNCF)
Le présent avis de publicité à pour objet de confier l’exécution de tout ou partie des missions suivantes de maîtrise d’œuvre décrite dans l'arrêté du 21.12.1993 pris en application de la loi nº 85-704 du 15 juillet (loi MOP) pour des projets travaux dont le montant est fixé à 1 000 000 EUR maximum, sur l'ensemble des régions AURA, PACA, BFC et Occitanie. Missions de base: ESQ, APS, APD «compris pièces pour dossier P.C», PRO, ACT, VISA, DET et AOR. Missions autres: DIA, EXE, SYN (synthèse), Coordination … Voir la passation de marché »
2019-01-18   Prestations topographiques, relevés, récolements, servitudes et bornages (Annemasse Les Voirons Agglomération)
Prestations topographiques, relevés, récolements, servitudes et bornages. Voir la passation de marché »
2019-01-18   Entretien de propreté de base des parties communes de divers ensembles appartenant à Haute-Savoie Habitat (Haute-Savoie Habitat)
Entretien de propreté de base des parties communes de divers ensembles appartenant à Haute-Savoie Habitat: reconsultation de divers lots suite non reconduction des marchés initiaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aber Proprete Azur Association Messidor DPS — Déneigement propreté service SARL Dimane Plus SARL La Richi Net
2019-01-18   Entretien courant des espaces verts de Léman Habitat pour le lot 03 élagage (Léman Habitat OPH de Thonon agglomération)
Entretien courant des espaces verts de Léman Habitat pour le lot 03 élagage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Roguet
2019-01-17   Prestations topographiques, prestations foncières et détection et marquage-piquetage des réseaux du SM3a (Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve)
Ce marché concerne la réalisation de prestations de topographie terrestre (levé topographique, bathymétrie, prestations foncières et détection et marquage de réseaux), acquisition de modèle numérique aéroporté (Lidar aéroporté et photogrammétrie) sur les opérations d'investissement et d'entretien du Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et de ses affluents. Voir la passation de marché »
2019-01-17   Fourniture de télé-transmetteurs de téléassistance de traceurs de géolocalisation et de pièces détachées et accessoires (Département de la Haute-Savoie)
Le service de la Téléalarme du Cd74 rattaché au Pôle Gérontologie et du Handicap, installe des terminaux de téléassistance aux domiciles des particuliers, équipe les personnes de traceurs de géolocalisation, ces terminaux sont raccordés à un système de réception d'alarmes permettant d'assurer une assistance d'urgence, une localisation et une écoute sociale aux abonnés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Informatique de Sécurité (IDS)
2019-01-17   Travaux de construction du complexe sportif du Bray à Annecy-le-Vieux lot nº 5 Metallerie (Grand Annecy)
Le marché est passé sous la forme de l'appel d'offres ouvert en application de l'article 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SOCAM
2019-01-17   Enlèvement des encombrants sur l'ensemble du parc locatif de Haute-Savoie Habitat (Haute-Savoie Habitat)
Enlèvement des encombrants sur l'ensemble du parc locatif de Haute-Savoie Habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EDN route des Chênes SARL EDN Tri-Vallée Tri-Vallées SA
2019-01-16   Accord-cadre à bons de commande pour des travaux de peinture et papier peint et de revêtement de sols (Haute-Savoie Habitat)
Accord-cadre à bons de commande conclu avec montant minimum pour des travaux de peinture et papier peint et de revêtement de sols pour la remise en état de logements sur l'ensemble du parc locatif de Haute-Savoie Habitat (dans des logements vacants et parties communes pour les lots 1 à 19 et dans des logements occupés pour les lots 21 à 23). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Concept Design Concept Designe Leman Decor Polat Ridvan SAS AZ Peinture SAS Georges Plantaz SASU EDR Rénovation SIP DECO SARL Société chablaisienne de revêtements Topal Peinture
2019-01-15   Fourniture de services de télécommunications mobiles (Thonon Agglomération)
Description succincte: — la mise à disposition d'abonnements radiotéléphoniques sur un réseau de radio télécommunication public numérique ouvert au public et ayant fait l'objet d'une autorisation ministérielle, — l'acheminement du trafic entrant sur chaque abonnement, — l'acheminement des communications téléphoniques sortantes vers toutes destinations terrestres ou de radiotéléphonie, — les services à valeur ajoutée supportés par les réseaux et équipements de radiotéléphonie, tels que les transports de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Orange
2019-01-14   Fourniture et acheminement d'électricité pour alimenter le site de Sallanches des hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Centre hospitalier Alpes Léman)
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5 A) du code de la santé publique) pour le compte des hôpitaux du Pays du Mont-Blanc. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte de l'établissement partie. L'Établissement partie est pour sa part, responsable de l'exécution de … Voir la passation de marché »
2019-01-14   Gaillard — Restructuration et extension du collège Jacques Prévert — Travaux de réfection de la toiture de la demi-pension (Département de la Haute-Savoie)
Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois (y compris une période de préparation de 1 mois), à compter de l'ordre de service prescrivant le démarrage. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alpes Solaire Energies Sas Favrat Construction Bois
2019-01-11   Prestations de dératisation, désinsectisation et de dépigeonnisation (Ville d'Annecy)
Accord-cadre à bons de commande passé en procédure formalisée en application des articles 25, 78 et 80 du décret n 2016-360. L'accord-cadre est passé avec un montant minimum et maximum en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande émis par la personne publique au fur et à mesure des besoins. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecolab Pest France HS-Nuisibles
2019-01-11   Groupement de commandes des SDIS de la zone de défense et de sécurité sud-est — acquisition de véhicules de secours... (SDIS de l'Isère)
Les services départementaux d'incendie et de secours de la zone de défense et de sécurité sud-est mutualisent leurs compétences dans le cadre d'un groupement de commandes afin d'optimiser les achats de matériels pour les sapeurs-pompiers. 11 SDIS se regroupent autour de la présente consultation relative à l'acquisition de véhicules de secours et d'assistance aux victimes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sanicar
2019-01-11   Relance du lot nº 4: distribution du magazine d'informations de Thonon Agglomération (Thonon Agglomération)
Un appel d'offres alloti a été lancé le 26.10.2018 pour la réalisation du magazine de Thonon Agglomération (lot 1: rédaction, lot 2: conception, lot 3: impression et lot 4: distribution). Le lot nº 4 (distribution) a été déclaré infructueux par la commission d'appel d'offres en date du 18.12.2018. La présente consultation ne concerne que la relance du lot nº 4: distribution. Voir la passation de marché »
2019-01-11   Collecte des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes d'ordures ménagères (Communauté de communes pays d'Évian-vallée d'Abondance)
La présente consultation concerne la collecte des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes des Ordures Ménagères sur l'ensemble du territoire de la Communauté de Communes Pays d'Evian Vallée d'abondance (Ccpeva) ainsi que leur transport jusqu'au site de traitement ou de transfert. L'identification du flux de déchets est assurée par un code couleur présent sur le contenant conformément aux dispositions prévues par le grenelle de l'environnement à savoir: gris pour les OMR, jaune pour les … Voir la passation de marché »
2019-01-11   Service de lutte contre les incendies et de premier secours au Tunnel du Mont-Blanc et sur son domaine (GEIE Tunnel du Mont-Blanc)
Service de lutte contre les incendies et de premiers secours sur le domaine du Tunnel du Mont-Blanc, qui sera dénommé ci-après service d'Intervention Immédiate. Ce service doit être assuré 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GSA SPA
2019-01-10   Fourniture d'un camion grue d'occasion avec benne et trémie pour la collecte des déchets ménagers (communauté de communes pays d'Evian — Vallée d'Abondance)
Fourniture d'un camion grue d'occasion avec benne et trémie pour la collecte des déchets ménagers. Le présent marché a pour objet de définir un ensemble routier composé d'un châssis poids lourd équipé d'une benne à ordures ménagères, d'une trémie et d'une grue de manutention. L'achat de ce matériel se fera d'occasion. Le chargement de la benne à ordures ménagères est effectué verticalement au moyen de la grue, par levage de containers semi-enterrés d'une capacité de 5 m ou par la prise de colonnes … Voir la passation de marché »
2019-01-09   Mission d'assistance technique pour l'élaboration du schéma de transports collectifs routiers transfrontaliers... (GLCT transports publics transfrontalier)
La consultation porte sur les prestations suivantes: Mission d'assistance technique pour l'élaboration du schéma de transport collectif routier transfrontalier (réseau Transalis) et la passation des nouveaux contrats de transports. Voir la passation de marché »
2019-01-09   Mission de maîtrise d'œuvre relative à la construction d'environ 37 logements locatifs sociaux à Annecy — 20 avenue... (Haute-Savoie Habitat)
Mission de maîtrise d'œuvre relative à la construction d'environ 37 logements locatifs sociaux à Annecy — 20 avenue du Parc des Sports. Coût prévisionnel travaux: 3 480 000 EUR HT. La mission confiée sera une mission de type mission de base loi MOP avec éventuellement option EXE et OPC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BMF Bureau Plantier Cathrin Trebeljahr Land Wave Thermi fluides
2019-01-09   Fourniture et acheminement de gaz naturel pour alimenter les hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (Centre hospitalier Alpes Léman)
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice des hôpitaux du Pays du Mont-Blanc. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte de l'établissement partie. L'établissement partie est pour sa part, responsable de l'exécution de l'accord-cadre … Voir la passation de marché »
2019-01-08   Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture avec ou sans pose de signalisation verticale... (Ville de Rumilly)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum annuels comme suit: — montant minimum annuel en euro(s) HT: 20 000, — montant maximum annuel en euro(s) HT: 100 000. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Signature SAS