Marchés publics dans la région Vendée

>20 marchés publics actifs

Les organisations d'achat de la région Vendée ont été Département de la Vendée, OPH Vendée Habitat et Conseil général de la Vendée.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Cajev, Startrucks, Artelia, Eiffage ROUTE Sud Ouest, Saur, Poissonnet tp, SMAC, SMACL Assurances, Socova TP et Charier TP Sud.

Marchés publics récents dans la région Vendée

2026-07-07   Deadline 2026-09-24   Service d'assurance - Régime collectif de retraite supplémentaire pour les salariés de droit privé à cotisations... (Vendée Habitat)
Service d'assurance - Régime collectif de retraite supplémentaire pour les salariés de droit privé à cotisations définies donnant lieu à souscription d'un plan épargne retraite (PER) obligatoire pour les années 2027 à 2030 Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-24   Formations management et projet (lot 1) et Ateliers des managers (lot 2) - PHASE CANDIDATURES (Région des Pays de la Loire)
La Région Pays de la Loire est engagée dans une démarche de transformation importante ayant pour ambition de se positionner comme une collectivité « agile et stratège ». Cette démarche génère un ajustement des politiques publiques, des process, des modes de faire et positionne plus que jamais la ligne managériale (managers hiérarchiques, managers de projet) comme animateur et relai de cette démarche. Pour accompagner cette dynamique, la Région fait le choix d’investir fortement dans l’accompagnement des … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-17   Plantation et entretien d’alignements d’arbres sur le territoire du marais poitevin (Parc naturel régional du Marais poitevin)
Plantation et entretien d’alignements d’arbres sur le territoire du marais poitevin Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-08-07   Maintenance des installations techniques du CHFLC et GPCV, Etablissements parties du GHT 85 (CHD VENDEE, Etablissement support du GHT85)
La présente mise en concurrence porte sur la maintenance préventive et curative des installations techniques des établissements parties du GHT85 suivants : • CH Fontenay le Comte (« CHFLC »), • Groupe Public des Collines vendéennes (« GPCV ») : La Chataigneraie, Saint-Pierre-du-Chemin, Les précisions relatives au GHT figurent en annexe 1 au CCAP. Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-09-24   Fourniture et installation de mobiliers (Nantes Université)
Fourniture et installation de mobiliers Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-09-21   Marché national de prestations de formation et de prestations de sous-traitance de formation à la conduite d'engins... (AFPA)
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de formation et de prestations sous-traitées de formation à la conduite d'engins mobiles en vue de l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité - CACES®. La présente consultation est lancée par l'Afpa pour ses propres besoins, et pour les besoins des filiales de son groupe en application d'une convention de mise à disposition entre l'Afpa EPIC et ses filiales. Les filiales : Afpa Accès à l'Emploi et Afpa … Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-09-02   maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’un ensemble vestiaires/tribune, d’un terrain de football en herbe et... (Ville de Talmont - Saint Hilaire (85))
marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction d'un ensemble vestiaires/tribune, d'un terrain de football en herbe et déplacement du pas de tir à l'arc au sein du complexe sportif des Ribandeaux à Talmont St Hilaire (85) Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-08-24   Préparation des programmes européens 2028-2034 : Conception, rédaction et actualisation de coûts forfaitaires ou de... (Région des Pays de la Loire)
Le présent accord-cadre a pour objet la conception, la rédaction et l’actualisation de coûts forfaitaires sous toutes les formes admises par les autorités et textes européens ou de financements non liés aux coûts (FLNC), sur la base d’analyses statistiques et autres méthodes d’analyses systémiques pour les dispositifs qui soutiennent les projets financés dans le cadre des programmes européens gérés par la Région sur la période de programmation 2028-2034 pour l’ensemble des domaines thématiques (cohésion, … Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-08-14   26PI094-PROCÉDURES ADMINISTRATIVES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION pour la retenue de Moulin PAPON (Vendée Eau (85))
Les prestations comprennent notamment, la notification de l'arrêté préfectoral, inscription des servitudes à la Publicité Foncière, indemnisation des préjudiciables, expertises, renseignement de la base de données, et assistance administrative et foncière) Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-01   Construction d'une résidence Hôtelière à Vocation Sociale de 103 logements - ZAC de la Gare - MONTAIGU VENDEE (Vendée Habitat)
Construction d'une résidence Hôtelière à Vocation Sociale de 103 logements - ZAC de la Gare - MONTAIGU VENDEE Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-08-31   Groupement de commande pour la fourniture de denrées alimentaires et consommables (Ville du Poiré sur Vie (85))
Groupement de commande pour la fourniture de denrées alimentaires et consommables Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-09-17   Accord cadre avec émission de bons de commande pour l'assurance « Dommages ouvrage et garanties diverses »... (Vendée Habitat)
Accord cadre avec émission de bons de commande pour l'assurance « Dommages ouvrage et garanties diverses » applicable à différentes opérations de construction, réhabilitation, et travaux de gros entretien(Années 2027 à 2030) Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-09-10   Concession de services pour la mise à disposition, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains... (Ville de Saint Gilles Croix de Vie (85))
Mise à disposition, entretien, maintenance et exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires. Le contrat de concession implique le déploiement de plusieurs typologies de mobiliers, telles que référencées dans le projet de contrat, ainsi que certains services dits associés. Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-08-21   Accord-cadre avec émission de bons de commande concernant les marches de travaux d'entretien courant et intervention... (OPH Vendée Habitat)
Accord-cadre avec émission de bons de commande concernant les marches de travaux d'entretien courant et intervention après sinistre en maçonnerie/terrassement/ VRD, peinture/sols, électricité/courant, faible/VMC, menuiserie/quincaillerie, plomberie/sanitaire/chauffage et couverture/étanchéité/bardage du patrimoine de Vendée Habitat pour les années 2027, 2028, 2029 et 2030. Accord-cadre avec émission de bons de commandes conclu avec un seul opérateur économique et sans remise en compétition lors de la … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-07-31   FOURNITURE ET TRANSPORT DE MATERIAUX ELABORES EN CARRIERE ET ENROBES A FROID (Commune de Challans)
FOURNITURE ET TRANSPORT DE MATERIAUX ELABORES EN CARRIERE ET ENROBES A FROID Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-07-28   Fourniture de livres pour la revente dans les boutiques des sites, propriétés du Département de la Vendée (Département de la Vendée)
La fourniture concerne des livres, guides historiques, fascicules, ouvrages professionnels, scientifiques et techniques, bandes dessinées, livres régionaux, livres religieux, dictionnaires, encyclopédies, livres avec éditions successives, livres édités à l'étranger, livres édités par de petites associations ou à compte d'auteur, documents achetés auprès des établissements publics, sauf ouvrages disponibles uniquement auprès de l'éditeur / l'auteur et hors livres produits et édités par le Département de … Voir la passation de marché »
2026-06-25   Deadline 2026-08-18   EXPLOITATION D'UN SERVICE REGULIER DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN SUR LA VILLE DES HERBIERS (Communauté de communes du Pays des Herbiers (CCPH))
EXPLOITATION D'UN SERVICE REGULIER DE TRANSPORT PUBLIC URBAIN SUR LA VILLE DES HERBIERS Voir la passation de marché »
2026-06-25   Deadline 2026-07-31   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR DES OPERATIONS D’UN MONTANT DE TRAVAUX INFERIEUR A 1 500 000 € HT - LOTS 1 À 11 -... (Région des Pays de la Loire)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de contrôle technique dans tous les lycées publics y compris les logements de fonction, les bâtiments du « Campus Nantes » et le cas échéant, les autres bâtiments dont la région est propriétaire ou a les obligations de propriétaire ou de locataire, pour des opérations d’un montant de travaux inférieur à 1 500 000 € HT. Les missions sont les suivantes : - Mission de base : L + S ; - Missions complémentaires : PS, P1, F, PH, TH, HAND, BRD, LE, AV, GTB, … Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-07-29   Prestations d'entretien et maintenance des extincteurs, R.I.A. et autres équipements de lutte contre l'incendie (Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération)
Groupement de commandes constitué entre Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération, son Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) et la commune de Montaigu-Vendée. Chaque lot sera passé sous la forme d'un marché public " composite " conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. DUREE ET DELAIS D'EXECUTION : Le contrat sera conclu pour une période initiale du 1er … Voir la passation de marché »
2026-06-23   Deadline 2026-09-30   Conduite, entretien et aide à l’amélioration des installations, process automatisés et matériels de blanchisserie. (GIP BLANCHISSERIE INTERHOSPITALIERE DE LA ROCHE SUR YON-VENDÉE)
Le marché porte sur : Conduite, entretien et aide à l’amélioration des installations, process automatisés et matériels de blanchisserie du Groupement d’Intérêt Public Blanchisserie Interhospitalière situé sur le site du Centre Hospitalier Georges Mazurelle à la Roche-sur-Yon. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-31   Accord-Cadre avec émission de bons de commande de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de... (Vendée Habitat)
Accord-Cadre avec émission de bons de commande de mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Années 2027-2028-2029-2030 Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-09-10   EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS COLLECTIFS A LA DEMANDE (TCAD) EN REGION PAYS DE LA LOIRE (Région des Pays de la Loire)
EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS COLLECTIFS A LA DEMANDE (TCAD) EN REGION PAYS DE LA LOIRE Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-24   Fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité... (France Télévisions)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-31   Fourniture de mobiliers et services associés pour le SDIS de la Vendée (SDIS (85))
Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau, d'hébergement, de réfectoire, casiers, vestiaires et rayonnages. Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-29   Exploitation et maintenance des centres de transfert des déchets ménagers et assimilés, des plateformes de... (Trivalis (85))
Exploitation et maintenance des centres de transfert des déchets ménagers et assimilés, des plateformes de compostage de déchets végétaux et maintenance des installations de stockage des déchets non dangereux en post-exploitation et des réseaux de traitement des biogaz Voir la passation de marché »
2026-06-19   Deadline 2026-07-21   Travaux de réparation et d'aménagement en électricité courants forts et faibles et travaux de charpente, menuiseries... (Département de la Vendée)
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande de travaux, répartis en 8 lots, avec montant minimum et maximum annuel pour chaque lot. Un historique détaillé des dépenses annuelles par lot est indiqué au règlement de la consultation (RC). Les lots 1 à 4 concernent les travaux d'électricité, répartis en 4 lots géographiques, et les lots suivants 5 à 8 concernent les travaux de charpente, menuiseries extérieures, métallerie et miroiterie, répartis en 4 lots géographiques également. Il est prévu que les … Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-31   Marché de services relatif à des prestations d'assurance pour les besoins du Groupement de Commandes Vendée... (Vendée Expansion - GIE)
Marché de services relatif à des prestations d'assurance pour les besoins du Groupement de Commandes Vendée Expansion-GIE, Vendée Expansion-SEM et Vendée Expansion-SPL. Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-16   MARCHÉ DE RESTAURATION COLLECTIVE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES PILOTÉ PAR LA COMMUNE DE LA FERRIÈRE (Commune de La Ferrière (85))
Assistance technique, livraison de denrées alimentaires, confection de repas, livraison de repas en liaison chaude et préparation des repas destinés au service de portage à domicile Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-08-24   Nettoyage des locaux et de la vitrerie du siège et des sites extérieurs de la Carsat Pays de la Loire (Carsat Pays de Loire)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie du siège et des sites extérieurs de la Carsat Pays de la Loire. La prestation attendue concerne l'ensemble des prestations décrites ci-dessous, à savoir : - le nettoyage des locaux, - le nettoyage des surfaces vitrées intérieures de l'ensemble des bâtiments et des surfaces vitrées extérieures des bâtiments, - l'enlèvement des déchets et le vidage des poubelles dans des espaces dédiés à cet effet, … Voir la passation de marché »
2026-06-16   Deadline 2026-07-20   CONTROLE DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTES DE LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION (La Roche-sur-Yon agglomération)
Réalisation des contrôles de bon fonctionnement, lors d'aliénations et de 1er diagnostic des installations d'assainissement non collectif Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-17   Collecte et transport d'échantillons pour le Laboratoire de l'Environnement et de l'Alimentation de la Vendée (Département de la Vendée)
La prestation consiste dans l'organisation de transports de colis, à températures ambiante ou dirigée, pour les besoins du Laboratoire de l'Environnement et de l'Alimentation de la Vendée. Le transport des échantillons préalablement conditionnés s'effectuera par route. La prestation comprend également les opérations de chargement, d'arrimage et de déchargement aux points de collecte et de livraison. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires et entièrement exécutés à bons de commande, qui seront … Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-09-07   Prestations de sécurité diverses pour l’ensemble des sites de Nantes Université (Nantes Université)
Prestations de sécurité diverses pour l’ensemble des sites de Nantes Université Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-09-14   Acquisition d'un camion applicateur de peinture routière neuf (Département de la Vendée)
Il s'agit d'acquérir un camion applicateur de peinture routière neuf pour le Parc départemental , ayant pour utilisation le marquage simultané, en peinture axe et rive des routes départementales. Il sera utilisé avec des produits de marquages normalisés (peinture à l'eau, avec solvant, VNTP, deux composants liquide/solde, P2B et microbilles de verre) avec une application en technologie AIRLESS. Il s'agit d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. Les caractéristiques techniques … Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-22   Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la maintenance et l'entretien des ascenseurs, portes portails,... (Vendée Habitat)
Accord-cadre avec émission de bons de commande pour la maintenance et l'entretien des ascenseurs, portes portails, barrières automatiques du patrimoine de Vendée Habitat - années 2027, 2028, 2029, 2030 Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-20   Accord-cadre pour la maintenance des appareils élévateurs des bâtiments administratifs de la Région des Pays de la... (REGION PAYS DE LA LOIRE)
Le présent accord-cadre a pour objet l’exécution des prestations de maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs et d’une porte automatique, installés dans les différents sites rattachés à la Région des Pays de la Loire. Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-13   Préparation des programmes européens 2028-2034 : Étude préparatoire, décryptages règlementaires (lot 1) Assistance à... (Région des Pays de la Loire)
Chaque lot est un accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s’exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire et est composé en 2 lots : • Lot 1 : étude préparatoire et décryptage règlementaire du cadre … Voir la passation de marché »
2026-06-10   Deadline 2026-07-15   MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE ET DES INSTALLATIONS D’EXTINCTION FIXES A GAZ D'ETABLISSEMENTS... (CHD VENDEE, Etablissement support du GHT85)
La présente consultation a pour objet : la maintenance des systèmes de sécurité incendie des établissements membres du groupement de commandes. Il s’agit d’une consultation mutualisée au sens de l’article L.2113-6. Elle fait suite à une première consultation (affaire n°2026-FCS-GCO-003) allotie en 4 lots et à la déclaration sans suite du lot n°2. La présente consultation concerne les acheteurs suivants : -L’EHPAD Payraudeau – La Chaize-le-Vicomte -L’EHPAD de la Reynerie - Bouin -L’EPSMS Résidence La … Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-09-01   Accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant dématérialisés... (Communauté de communes Sud Vendée Littoral)
Accord cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la gestion des titres restaurant dématérialisés sous forme de carte de paiement pour les agents de la Communauté de communes Sud Vendée Littoral. Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-07-15   Prestations d'exploitation des ouvrages et installations d'assainissement collectif (Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération)
DUREE ET DELAIS D'EXECUTION : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 4 ans, à compter du 01 janvier 2027 et jusqu'au 31 décembre 2030 inclus. A l'issue de la période initiale, chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 ans. La durée maximale, toutes périodes confondues, est de 6 ans (jusqu'au 31 décembre 2032 inclus). La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 6 mois avant la fin de la durée de … Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-07-20   Marché d'externalisation du Service Desk de la DSIO de Vendée Habitat 2027 2028 2029 (Vendée Habitat)
Le présent marché vise à confier à un prestataire externe la gestion du support utilisateurs de la DSIO (Direction du Système d'Information et de l'Organisation) de Vendée Habitat afin qu'il fournisse les prestations attendues sous la forme d'un Service Desk centralisé, localisé au siège de Vendée Habitat. Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-09-16   Accord-cadre avec émission de bons de commande de nettoyage et service d'ordures ménagères des bâtiments de Vendée... (Vendée Habitat)
Accord-cadre avec émission de bons de commande de nettoyage et service d'ordures ménagères des bâtiments de Vendée Habitat - années 2027 à 2030 Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-07-09   Vérifications périodiques de matériels et d'équipements de travail sur les sites routiers et maritimes du Pôle... (Département de la Vendée)
Le marché concerne les vérifications initiales et périodiques obligatoires, au sens du code du travail et à titre estimatif, de plus de 2 300 matériels et équipements répartis sur divers sites. Les prestations seront traitées au titre d'un marché ordinaire à prix unitaires. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : courant septembre 2026 Voir la passation de marché »
2026-06-05   Maintenance installations et équipements techniques (Ville de La Roche-sur-Yon)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP spécifique à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-06-04   Deadline 2026-07-10   Travaux de construction du Bâtiment Multi-Energies pour le compte de BTP CFA Vendée (BTP CFA PAYS DE LA LOIRE)
La présente consultation a pour objet les travaux de construction d'un bâtiment Multi-Energies pour le compte de BTP CFA Vendée. Voir la passation de marché »
2026-06-04   Location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des... (Département de la Vendée)
Le titulaire devra assurer les prestations de location avec chauffeur d'une épareuse à grand bras (17 mètres minimum) montée sur pelle mécanique à pneumatiques pour le fauchage et le débroussaillage de grands talus des routes départementales de la Vendée, hormis l'île d'Yeu. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui sera conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000,00 euro(s) HT. Cet accord-cadre sera conclu à compter de sa date de … Voir la passation de marché »
2026-06-04   Fourniture de réactifs chimiques pour le Laboratoire de l'Environnement et de l'Alimentation de la Vendée (Département de la Vendée)
La prestation consiste dans la la fourniture de réactifs chimiques nécessaires à l'activité du Laboratoire de l'Environnement et de l'Alimentation de la Vendée. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, qui seront conclus avec un montant minimum et un montant maximum définis par lots pour une durée de 4 ans. Les montants minimum et maximum sont détaillés à la rubrique "Lots" du présent avis Voir la passation de marché »
2026-06-04   Deadline 2026-07-17   Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la stratégie et le programme d’acquisition de matériels roulants ferroviaires (SPL Régions Grand Ouest Ferroviaire)
Le présent accord-cadre pourra s’exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires en annexe 1 à l’acte d’engagement. L’accord-cadre pourra également s’exécuter au moyen de marchés subséquents. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les montants minimum et maximum cumulés des commandes et marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : De façon prévisionnelle, les montants minimums et maximums … Voir la passation de marché »
2026-06-03   Deadline 2026-07-10   COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS - Groupement de Commandes (CHD VENDEE, Etablissement support du GHT85)
La présente mise en concurrence porte sur la location de contenants divers, la collecte, le transport, le traitement, la valorisation et l’élimination des déchets (Emballages, Déchets assimilés aux Déchets Ménagers, Biodéchets, Textiles/EPI) pour les établissements membres du Groupement de Commandes. Les établissements concernés sont listés à l'article 3 du Règlement de Consultation. Voir la passation de marché »
2026-06-02   Deadline 2026-07-15   VERIFICATION DE LA REGULARITE DES MARCHES PUBLICS DES OPERATIONS COFINANCEES PAR LES FONDS EUROPEENS (Région des Pays de la Loire)
Afin de faciliter et d'appuyer l’avancement des programmes européens 21-27 de la Région Pays de la Loire, en complément des contrôles réalisés sur d’autres dossiers par les instructeurs Région, le présent accord-cadre a pour objet l’externalisation du contrôle de la régularité de la commande publique dans le cadre soit de l’instruction des demandes d’aide ou soit de l’instruction des demandes de paiement. Voir la passation de marché »