FOURNITURE D'ARMOIRES DE SECOURS
CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée - Coordonnateur du groupement de commandes
La fourniture d'armoires de secours de proximité de fluides médicaux en location maintenance.
Date limiteDeadline 2026-12-28
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Gaz médicaux
- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services d'entretien d'appareils à gaz
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'armoires de secours
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gaz médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 346 872 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: La fourniture d'armoires de secours de proximité de fluides médicaux en location maintenance.
Description du marché: Voir DCE
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 89 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir DCE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-28 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée - Coordonnateur du groupement de commandes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Oudairies - Boulevard Stéphane Moreau
Code postal: 85925
Commune postale: LA ROCHE SUR YON CEDEX 9
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arnaud.sarthou@ght85.fr 📧
Téléphone: 0251085961 📞
URL: www.chd-vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 226-810766 (2026-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'armoires de secours
Numéro de référence:
2026_SAN_GCO_006
Brève description:
La fourniture d'armoires de secours de proximité de fluides médicaux en location maintenance.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 346 872 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: La fourniture d'armoires de secours de proximité de fluides médicaux en location maintenance.
Description du marché: Voir DCE
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 89 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir DCE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-28 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Compte tenu du coût d’acquisition des armoires de secours et de leur durée d’amortissement, le marché est conclu pour une durée maximale de 7 ans et 5 mois, afin d’optimiser les conditions financières de l’accord-cadre.
Pour l’ensemble des établissements, son exécution débutera le 1er janvier 2027 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027. Pour les établissements du GCS Energelog, le début d’exécution est fixé au 1er juin 2027.
Cette durée constitue une durée maximale, l’objectif étant d’aligner l’échéance du présent accord-cadre sur celle du marché relatif aux fluides médicaux de l’ensemble des établissements. En conséquence, le marché prendra fin au plus tard le 31 mai 2034.
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Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée - Coordonnateur du groupement de commandes
Numéro d'enregistrement national:
268 502 424 00016
Adresse postale: Les Oudairies - Boulevard Stéphane Moreau
Code postal: 85925
Commune postale: LA ROCHE SUR YON CEDEX 9
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: arnaud.sarthou@ght85.fr 📧
Téléphone: 0251085961 📞
URL: www.chd-vendee.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum en quantité correspondant à 300% de la quantité annuelle.
Compte tenu du coût d’acquisition des armoires de secours et de leur durée d’amortissement, le marché est conclu pour une durée maximale de 7 ans et 5 mois, afin d’optimiser les conditions financières de l’accord-cadre.
Pour l’ensemble des établissements, son exécution débutera le 1er janvier 2027 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027. Pour les établissements du GCS Energelog, le début d’exécution est fixé au 1er juin 2027.
Cette durée constitue une durée maximale, l’objectif étant d’aligner l’échéance du présent accord-cadre sur celle du marché relatif aux fluides médicaux de l’ensemble des établissements. En conséquence, le marché prendra fin au plus tard le 31 mai 2034.
La présentation de variante est facultative (Article 1.7 du RC).
Le CHD Vendée ne souhaite pas la présentation de prestations supplémentaires éventuelles.
La visite des sites n'est pas obligatoire mais fortement conseillée (Article 8 du RC).
Il n'y aura pas d'appel à négociation.
- Aspects techniques/fonctionnels : Docteur Bertrand ISAAC - Pharmacien
CH Loire Vendée Océan
Tél. : 02.51.49.50.22
Mail. : bertrand.isaac@ght85.fr
- Aspects achats : Valentin BLANCHARD
Département territorial des ressources matérielles et du patrimoine
CH Loire Vendée Océan
Tél. : 02 51 49 64 75
Mail. : valentin.blanchard@ght85.fr
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Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;
- Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l’avis d’attribution.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 226-810766 (2026-11-19)
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