Maintenance des équipements et matériels de restauration et des installations frigorifiques des établissements membres du GHT 85 - Relance des lots 9, 13 et 14
CHD VENDEE, Etablissement support du GHT85
Maintenance des équipements et matériels de restauration et des installations frigorifiques des établissements membres du GHT 85 - Relance des lots 9, 13 et 14
Date limiteDeadline 2026-11-26
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration › Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-21 | Avis de marché |
| 2026-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements et matériels de restauration et des installations frigorifiques des établissements membres du GHT 85 - Relance des lots 9, 13 et 14
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9- Maintenance préventive et curative des chariots repas de remise en température et des bornes – secteur SUD et EST
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13- Maintenance préventive et curative des thermoscelleuses automatiques toutes marques pour CHD Vendée et CH Loire Vendée Océan.
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14- Maintenance préventive et curative des thermoscelleuses automatiques toutes marques pour l’EPSM Georges Mazurelle
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD VENDEE, Etablissement support du GHT85
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DTRMP - Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: LA ROCHE SUR YON Cedex 9
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique de la commande publique
Courrier électronique: dstc@chd-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251446138 📞
URL: https://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 01
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 206-735191 (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements et matériels de restauration et des installations frigorifiques des établissements membres du GHT 85 - Relance des lots 9, 13 et 14
Numéro de référence:
2026_FCS_GHT_028
Brève description:
Maintenance des équipements et matériels de restauration et des installations frigorifiques des établissements membres du GHT 85 - Relance des lots 9, 13 et 14
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°9
Titre: Lot n°9- Maintenance préventive et curative des chariots repas de remise en température et des bornes – secteur SUD et EST
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot n°9- Maintenance préventive et curative des chariots repas de remise en température et des bornes – secteur SUD et EST : sites du CHD Vendée situé à Luçon, du Centre Hospitalier de Fontenay-le-Comte, du Groupe Public des Collines Vendéennes, sites de La Chataigneraie, Pouzauges, Saint-Pierre-du-Chemin.
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la donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La visite des sites est obligatoire, suivant les conditions détaillées à l'article 10.2 du règlement de consultation. Toutefois, les candidats ayant déjà effectué une visite des sites dans le cadre de la précédente consultation (affaire n°2026_GHT_001) ne sont pas soumis à cette obligation.
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Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 46 mois
Critères d'attribution
Critère:
Le détail des critères est précisé à l'article 12.3 du règlement de consultation. Critère n°1 : Prix des prestations (60%) - Critère n°2 : Qualité technique de l'offre (40%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°13
Titre: Lot n°13- Maintenance préventive et curative des thermoscelleuses automatiques toutes marques pour CHD Vendée et CH Loire Vendée Océan.
Description du marché:
Lot n°13- Maintenance préventive et curative des thermoscelleuses automatiques toutes marques pour CHD Vendée et CH Loire Vendée Océan
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. La visite des sites est obligatoire, suivant les conditions détaillées à l'article 10.2 du règlement de consultation. Toutefois, les candidats ayant déjà effectué une visite des sites dans le cadre de la précédente consultation (affaire n°2026_GHT_001) ne sont pas soumis à cette obligation.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n°14
Titre: Lot n°14- Maintenance préventive et curative des thermoscelleuses automatiques toutes marques pour l’EPSM Georges Mazurelle
Description du marché:
Lot n°14- Maintenance préventive et curative des thermoscelleuses automatiques toutes marques pour l’EPSM Georges Mazurelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation concerne un accord-cadre mixte. L’accord-cadre est principalement à bons de commande. Toutefois, si un établissement membre du GHT85 venait à intégrer cet accord-cadre, les prestations de cet établissement feront l’objet de marchés subséquents sur les lots éventuellement concernés.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché sera conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 30/11/2030.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHD VENDEE, Etablissement support du GHT85
Numéro d'enregistrement national:
France
Adresse postale: DTRMP - Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: LA ROCHE SUR YON Cedex 9
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique de la commande publique
Courrier électronique: dstc@chd-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251446138 📞
URL: https://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex 01
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais de recours : Le candidat a la possibilité d’introduire - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ; - Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l’avis d’attribution.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 206-735191 (2026-10-21)
Avis de marché (2026-10-23)
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1c0ee07d-c236-4434-80fd-7e4f40b44aa1-01
Source: OJS 2026/S 207-740214 (2026-10-23)
Changements
Autres informations complémentaires
La valeur maximale de l'accord-cadre inscrite sur l'avis initial était une valeur maximale annuelle et non la valeur maximale sur la durée de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est de 732000 EUR
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1c0ee07d-c236-4434-80fd-7e4f40b44aa1-01
Source: OJS 2026/S 207-740214 (2026-10-23)
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