2023-12-14prestations d'entretien des espaces verts de la Direction Régionale Côte d'azur (Erilia)
la consultation concerne des accords-cadres ayant pour objet l'entretien des espaces verts.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Consultation lancée par un groupement de commandes.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires.La consultation comporte un critère environnemental, ainsi des conditions d'exécution à caractère social (clause d'insertion sociale) et environnemental
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2023-12-14entretien des espaces verts de la Ville et de la Communauté urbaine d'alençon (Ville d'Alençon)
dans le cadre de la présente consultation, un groupement de commandes entre la Ville et la Communauté Urbaine d'alençon a été constitué pour la passation, l'attribution, la signature et la notification des accords-cadres. L'Exécution technique et financière, et notamment la notification de chaque bon de commande, étant ensuite gérée par chaque membre pour la part qui le concerne. Le coordonnateur est la Ville d'alençon.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet …
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2023-12-14entretien des espaces verts (Ville du Passage d'Agen)
la Commune du Passage d'agen est engagée dans une réduction de son impact sur l'environnement concernant notamment la gestion de ses espaces verts. A ce titre, elle entend privilégier toutes les techniques et matériels permettant de réduire cet impact. Dès lors, tout candidat souhaitant soumissionner devra tenir compte de ce contexte dans l'offre qu'il remettra.Le présent marché a pour objet des prestations visant l'entretien des espaces verts communaux.Ces prestations d'entretien annuel comprennent : la …
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2023-12-14prestations de broyage, débroussaillage, fauchage de friches, prairies et merlons (Ville de Saint-Malo)
l'Accord-Cadre a pour objet des prestations de broyage, fauchage, débroussaillage de surfaces enherbées planes ou pentues sur divers espaces verts de la ville de Saint-Malo. Il est lancé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert et prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire de service en application des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. Il est exécuté par l'émission de bons de commande avec des montants annuels minimum de 35 000 euro(s) HT et maximum …
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2023-12-13entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la commune de Montmorency (mairie de Montmorency)
travaux d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré la commune de Montmorency (domaine public et domaine privée de la commune). Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Le marché est passé à prix mixtes. La rémunération du présent marché se fait sur la base de prix forfaitaires pour les lots 1 à 4 et de prix unitaires pour le lot 5. Les prestations du lot 5 feront l'objet de l'émission de bons de …
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2023-12-13espaces verts INTEFP (INTEFP)
entretien des espaces verts de l'institut National du Travail de l'emploi et de la Formation Professionnelles sis 1498 route de Sain Bel 69 280 Marcy l'etoile
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2023-12-12prestations de taille de haies et D'Arbustes (Ville de Saint-Malo)
les prestations du présent accord-cadre sont alloties et porte sur des prestations de taille et nettoyage de haies et massifs arbustifs sur divers espaces verts de la Ville de Saint-Malo. Il est conclu pour une durée d'une année reconductible tacitement pour la même durée deux fois. La durée totale ne pourra pas dépassée 3 ans. Il sera exécuté par l'émission de bons de commandes avec des montants annuels minimum et maximum pour chacun des lots
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2023-12-12entretien des espaces verts et maintien en état de propreté des Parcs d'activité et des sites communautaires (Lamballe Terre & Mer)
la présente consultation concerne la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts et maintien en état de propreté des Parcs d'activité et des sites communautaires. Les prestations sont réparties en 16 lots : les lots no1 à no3 sont réservés à l'insertion et les lots no4 et no5 sont réservés aux ESAT. La période initiale est à compter de la date de notification de l'accord-cadre jusqu'au 31 décembre 2024. Reconductions éventuelles 3 fois 1 an
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2023-12-12prestations D'Elagage, taille et abattage D'Arbres (Ville de Saint-Malo)
les prestations comprennent la taille d'arbres de moins et de plus de 12 mètres, la taille en rideau, la taille des arbres en "Tête de chat" et palissés, ainsi que la dévitalisation, abattage, essouchage. L'Accord-Cadre mono-attributaire est décomposé en 5 lots conclus pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois. Il est passé sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum fixé pour chaque lot. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le candidat devra …
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2023-12-08m2451i0002 (Voies navigables de France)
le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet la coupe, l'arrachage et l'enlèvement d'herbes aquatiques dans le Canal du Rhône au Rhin entre les communes d?allenjoie (25) et St Symphorien (21)
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2023-12-08prestations d'entretien des Espaces Verts et d'élagage, d'abattage, d'essouchage des arbres (2 lots) (commune d epinay sur seine)
le marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts et d'élagage, abattage, essouchage des arbres de la ville d'epinay-sur-seine.le marché est divisé en lots comme suit :- lot no1 : " Entretien courant des espaces verts sauf des arbres "- lot no2 : " Elagage, abattage, et essouchage des arbres " Lieux de prestation du service :?Lots no1 : Territoire de la commune d'epinay sur Seine se référer aux listes en annexe 1 et 2 du CCTP et la Commanderie de Presles (95).?lot no2 : Les prestations …
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2023-12-072023-8400-022 (Office national des forêts)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestière. Les prestations principales sont l'abattage et le débardage de bois résineux dans les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, De l'Yonne, de la Saône et Loire, de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F Mai 2022 - document joint au …
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2023-12-07gc Entretien des espaces de nature (Agglomération Maubeuge Val de Sambre)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - la CAMVS agissant en tant que coordonnateur du groupement de commandes. - La commune de Boussois. - La commune de Cerfontaine. - La commune de Colleret. - La commune de Cousolre. - La commune de Feignies. - La commune de Ferrière-La-Grande
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2023-12-07accords-Cadres pour les prestations agricoles sur les espaces naturels du Département (conseil departemental de loire-atlanti)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations agricoles sont adaptées à la préservation des milieux naturels, des parcelles prairiales acquises ou gérées par le Département au titre des espaces naturels. Ces prestations sont détaillées à l'article 3 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp).Celles-Ci peuvent se classer en 4 types d'interventions :- fauchage, …
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