entretien des espaces verts

Ville du Passage d'Agen

la Commune du Passage d'agen est engagée dans une réduction de son impact sur l'environnement concernant notamment la gestion de ses espaces verts. A ce titre, elle entend privilégier toutes les techniques et matériels permettant de réduire cet impact. Dès lors, tout candidat souhaitant soumissionner devra tenir compte de ce contexte dans l'offre qu'il remettra.Le présent marché a pour objet des prestations visant l'entretien des espaces verts communaux.Ces prestations d'entretien annuel comprennent : la tonte, la taille de haies, le débroussaillage, l'élagage et l'abattage d'arbres, le fauchage raisonné des accotements, l'entretien des trottoirs et fils d'eau, l'entretien des cimetières

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-14 Avis de marché
2024-04-12 Avis d'attribution de marché
2024-04-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: AO 23 02 S COM
Brève description:
la Commune du Passage d'agen est engagée dans une réduction de son impact sur l'environnement concernant notamment la gestion de ses espaces verts. A ce titre, elle entend privilégier toutes les techniques et matériels permettant de réduire cet impact. Dès lors, tout candidat souhaitant soumissionner devra tenir compte de ce contexte dans l'offre qu'il remettra.Le présent marché a pour objet des prestations visant l'entretien des espaces verts communaux.Ces prestations d'entretien annuel comprennent : la tonte, la taille de haies, le débroussaillage, l'élagage et l'abattage d'arbres, le fauchage raisonné des accotements, l'entretien des trottoirs et fils d'eau, l'entretien des cimetières
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Travaux de débroussaillage 📦
Élagage des arbres 📦
Entretien des accotements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot-et-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Passage d'agen
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 47520
Commune postale: Le Passage D'Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-lepassage.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-lepassage.fr 📧
Téléphone: +33 553771877 📞
URL des documents: https://ville-lepassage.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://ville-lepassage.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-18 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-767455
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
clause D'Insertion : L'Entreprise qui se verra attribuer le lot no1, devra réaliser une action d'insertion qui permettra l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (20 000euros) et maximum (60 000euros). Visite sur site obligatoire (se reporter au R.C.)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tonte des espaces verts et Taille de haies
Numéro du lot: 1
Brève description:
Tonte des espaces verts : La présente consultation concerne la tonte de parcelles avec ou sans ramassage au fur et à mesure des besoins sur le territoire de la Commune du Passage d'agen. Les terrains re-présentent environ une surface de 25 000 mètres carrés répartis sur 15 points différents.
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- Taille des haies : Les travaux de taille d'arbustes, consistent à effectuer les travaux suivants : Taille douce de restructuration de reformation ou de floraison ; Taille des branches gênantes ou dangereuses ; Taille d'aération et de nettoyage ; Taille de branches ou quartiers malades ou morts
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Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois (1 an).
Il sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Le Pouvoir Adjudicateur notifiera sa décision trois mois avant la date anniversaire de notification du marché
Informations complémentaires:
clause D'Insertion : L'Entreprise qui se verra attribuer le lot no1, devra réaliser une action d'insertion qui permettra l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (20 000euros) et maximum (60 000euros).
Visite sur site obligatoire (se reporter au R.C.)
Intitulé du lot: débroussaillage des espaces verts, des trottoirs et fils d'au et des cimetières
Numéro du lot: 2
Brève description:
il s'agit de l'entretien sur trottoirs et cimetières à l'aide d'une débroussailleuse électrique à disque, des fils d'eau avec débroussailleuse à disque , des espaces verts et cimetières
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (50 000euros) et maximum (120 000euros).
Intitulé du lot: elagage et abattage d'arbres
Numéro du lot: 3
Brève description:
les prestations de taille et d'abattage d'arbres, objet du présent marché, consistent à effectuer les travaux de taille d'entretien, d'éclaircie charpentée, d'abattage d'arbres morts ou dangereux, de rognage de souches. L'Ensemble des prestations devra être conforme aux règles de l'art et aux principes fondamentaux de l'horticulture
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Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (20 000euros) et maximum (70 000euros).
Intitulé du lot: fauchage raisonné des accotements
Numéro du lot: 4
Brève description:
le fauchage raisonné des abords routiers consiste à couper la végétation se situant sur les trois parties des bords de route que sont le bas-côté (ou accotement), le fossé et le talus, pour assurer la sécurité des usagers (piétons, automobilistes, cyclistes, motocyclistes), améliorer la visibilité aux abords des carrefours et dans les virages, permettre l'arrêt urgent des automobilistes sur le bas-côté, respecter la qualité paysagère de la zone en question en favorisant la diversité floristique et faunistique, pour conserver et favoriser le rôle de refuge et de corridors biologiques des bords de route
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Informations complémentaires:
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (18 000euros) et maximum (60 000euros).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le passage D'Agen (47520)
le Passage d'agen (47520)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, tels que prévus à l'article R 2143-3 du Code de la commande publique :
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
clause obligatoire d'insertion professionnelle par l'activité économique pour le lot no1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie du Passage d'agen

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21470201100013
Contact
Point de contact: M. le maire, Francis GARCIA
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-lepassage.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_167_980171.html 🌏
URL des documents: https://ville-lepassage.e-marchespublics.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 244-767455 (2023-12-14)
Avis d'attribution de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence: AO 23 02 S COM
Brève description:
Le présent marché a pour objet des prestations visant l'entretien des espaces verts communaux. Ces prestations d'entretien annuel comprennent : la tonte, la taille de haies, le débroussaillage, l'élagage et l'abattage d'arbres, le fauchage raisonné des accotements, l'entretien des trottoirs et fils d'eau, l'entretien des cimetières.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: AO 23 01 S COM - LOT N°1
Titre: Tonte des espaces verts et Taille de haies
Description du marché:
. Tonte des espaces verts : La présente consultation concerne la tonte de parcelles avec ou sans ramassage au fur et à mesure des besoins sur le territoire de la Commune du Passage d'Agen. Les terrains représentent environ une surface de 25 000 m² répartis sur 15 points différents. - Taille des haies : Les travaux de taille d'arbustes, consistent à effectuer les travaux suivants : Taille douce de restructuration de reformation ou de floraison ; Taille des branches gênantes ou dangereuses ; Taille d'aération et de nettoyage ; Taille de branches ou quartiers malades ou morts.
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Informations complémentaires:
CLAUSE D'INSERTION : L'entreprise qui se verra attribuer le lot n°1, devra réaliser une action d'insertion qui permettra l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (20 000euros) et maximum (60 000euros). Visite sur site obligatoire (se reporter au R.C.)
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Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Commune du Passage d'Agen.
Adresse postale: LE PASSAGE D'AGEN (47520)
Code postal: 47520
Ville: Le passage d'agen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois (1 an). Il sera renouvelable 3 fois par reconduction expresse. Le Pouvoir Adjudicateur notifiera sa décision trois mois avant la date anniversaire de notification du marché.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): QUALITE TECHNIQUE : 65 % de la note
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: AO 23 02 S COM - LOT N°2
Titre: Débroussaillage des espaces verts, des trottoirs et fils d'eau et des cimetières
Description du marché:
Il s'agit de l'entretien sur trottoirs et cimetières à l'aide d'une débroussailleuse électrique à disque, des fils d'eau avec débroussailleuse à disque , des espaces verts et cimetières.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (50 000euros) et maximum (120 000 euros).
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
trottoirs, cimetières et espaces verts sur le territoire communal du Passage d'Agen
Adresse postale: Le Passage d'Agen (47520)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: AO 23 02 S COM - LOT N°3
Titre: Elagage et abattage d'arbres
Description du marché:
Les prestations de taille et d'abattage d'arbres, objet du présent marché, consistent à effectuer les travaux de taille d'entretien, d'éclaircie charpentée, d'abattage d'arbres morts ou dangereux, de rognage de souches. L'ensemble des prestations devra être conforme aux règles de l'art et aux principes fondamentaux de l'horticulture.
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Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (20 000euros) et maximum (70 000euros).
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal du Passage d'Agen
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: AO 23 02 S COM - LOT N°1
Date de conclusion du contrat: 2024-04-02 📅
Titre: LOT N°1 : TONTE DES ESPACES VERTS ET TAILLE DE HAIES
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 98071 ANTOINE ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl antoine espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 38365196500030
Adresse postale: ZI Rossignol
Code postal: 47110
Commune postale: Sainte livrade sur lot
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@groupeantoine.com 📧
Téléphone: 0553010212 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: 962608 ANTOINE ESPACES VERTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: 962610 SMDA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Soins modernes des arbres
Numéro d'enregistrement national: 37899836300154
Adresse postale: 38 rue Roger Hennequin
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr 📧
Téléphone: 0130574596 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Passage d'Agen
Numéro d'enregistrement national: 21470201100013
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 47520
Commune postale: Le passage d'agen
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire, Francis GARCIA
Courrier électronique: mairie@ville-lepassage.fr 📧
Téléphone: +33 553771877 📞
URL: http://www.ville-lepassage.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-lepassage.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux CEDEX
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Source: OJS 2024/S 074-221091 (2024-04-12)
Avis d'attribution de marché (2024-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AVIS D'INFRUCTUOSITE - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS-LOT N°5 : Fauchage raisonné des accotements
Brève description: Fauchage raisonné des accotements
Description
Identifiant interne: AO 23 02 S COM - LOT N°5
Titre: Fauchage raisonné des accotements
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Le fauchage raisonné des abords routiers consiste à couper la végétation se situant sur les trois parties des bords de route que sont le bas-côté (ou accotement), le fossé et le talus, pour assurer la sécurité des usagers (piétons, automobilistes, cyclistes, motocyclistes), améliorer la visibilité aux abords des carrefours et dans les virages, permettre l'arrêt urgent des automobilistes sur le bas-côté, respecter la qualité paysagère de la zone en question en favorisant la diversité floristique et faunistique, pour conserver et favoriser le rôle de refuge et de corridors biologiques des bords de route.
Afficher plus
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum annuel HT (18 000euros) et maximum (60 000euros). Visite sur site obligatoire (se reporter au R.C.)
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Site principal ou lieu d'exécution: LE PASSAGE D'AGEN
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-lepassage.e-marchespublics.com/pack/ 🌏
Source: OJS 2024/S 082-247068 (2024-04-23)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Lot-et-Garonne
Fournisseurs:
Sarl Antoine Espaces Verts Soins Modernes des Arbres
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de démolition, travaux de... Travaux de préparation et de dégagement... Travaux de débroussaillage Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction, de fondation et... Travaux de revêtement divers