Passation de marchés: Services de courtage et services liés de titres et marchandises (page 40)
2014-05-27Prestation d'émission et de livraison de titres-restaurant destinés aux agents du SDIS de la Haute-Loire (SDIS de la Haute-Loire)
Prestation d'émission et de livraison de titres-restaurant destinés aux agents du SDIS de la Haute-Loire.
Le présent marché a ainsi pour objet la réalisation, l'émission et la livraison de titres-restaurant pour les sapeurs-pompiers professionnels et les personnels administratifs et techniques relevant du Service Départemental d'incendie et de Secours de la Haute-Loire.
La valeur faciale actuelle d'un titre-restaurant est de 6,00 EUR. Cette valeur, déterminée par le Conseil d'administration du SDIS, est …
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2014-05-13Fourniture et gestion de titres restaurants pour les agents de la Ville de Valence (Ville de Valence)
fourniture et gestion des titres restaurants pour les agents de la Ville de Valence: services municipaux et Eau de Valence. Ces titres entrent dans le cadre des dispositions de l'article 25 de la loi nº 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Chèque déjeuner
2014-04-04Prestations d'action sociale pour le Conseil général de l'Essonne (Conseil général de l'Essonne)
La présente consultation concerne des prestations d'action sociale pour le Conseil général de l'Essonne décomposé en trois lots :
* Lot 1 : Fourniture et la livraison de titres restaurant pour les agents du Conseil général de l'Essonne.
* Lot 2 : Fourniture et la livraison de chèques emploi services universels (CESU) pour les agents du Conseil général de l'Essonne.
* Lot 3 : Fourniture et la livraison de bons d'achats ou de chèques cadeaux pour le Conseil général de l'Essonne.
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2014-03-202014-006/2014-007 (CPAM de Lille-Douai)
Prestations de services bancaires pour un groupement de commande au bénéfice de 6 caisses primaires d'assurance maladie du Nord-Pas-de-Calais pour les virement domestiques et prélèvements automatiques.
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2014-03-17Mise en place et gestion du dispositif Régional Pass jeunes transport - 2ème consultation (Conseil régional de Martinique)
Le présent marché a pour objet la mise en place logistique et matérielle ainsi que la gestion et le paiement des chèques du dispositif pass jeunes transport-recherche d'emploi et formation- concernant des titres de transport sur le territoire de la Martinique.
Sont concernés les jeunes de 16 à 25 ans (hormis les lycéens, les collégiens, les étudiants et les apprentis) sous conditions de ressources, demandeurs d'emploi inscrits en Missions Locales ou repérés par les PLIE, ou Pôle Emploi ou étant en formation.
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2014-03-14Prestation de fourniture de titres restaurant au personnel du site de Lyon de l'ANSM (ANSM)
Les titres-restaurant sont des titres spéciaux de paiement remis par les employeurs à leur personnel salarié pour lui permettre d'acquitter en tout ou en partie le prix d'un repas consommé au restaurant et auprès des organismes ou entreprises assimilés ainsi qu'auprès des détaillants en fruits et légumes, afin d'acquitter en tout ou en partie le prix d'un repas.
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2014-02-17Fourniture et livraison de titres restaurants pour les agents de la collectivité de Saint-Cyprien (Commune de Saint-Cyprien)
marché de prestations de services et de fournitures portant sur l'achat de titres-restaurant. Le prestataire choisi devra procéder à l'émission trimestrielle des titres et leur livraison. Le prestataire est responsable, dans la fourniture de la prestation ainsi décrite, de la bonne application des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et applicables aux titres- restaurant. L'Effectif de l'établissement susceptible d'etre concerné est d'environ 250 agents titulaires. Valeur faciale des …
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2014-02-04Fourniture et livraison de titres restaurant (SDIS 22)
ce marché concerne la fourniture et livraison de : - de titres restaurant relatifs à la restauration des SPP et des PATS du CTA en garde postée régis par l'ordonnance no 67-830 du 19 septembre 1967 modifiée - de titres de restauration relatifs à la restauration des stagiaires en formation. Les valeurs faciales ne sont pas les memes, elles sont indiquées à l'article 17 de ce présent CCP. Les modalités de fonctionnement des commandes des deux types de titres présentés ci-dessus sont indiquées dans l'annexe …
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2014-01-17Fourniture de chèques emploi service universels au Conseil général de l'Aube (Conseil général de L'Aube)
Fourniture de chèques emploi service universels au Conseil général de l'Aube.
L'avis implique l'établissement accord-cadre, au sens du droit européen et d'un marché à bons de commande, avec un seul opérateur économique, sans quantité minimum ni maximum au sens du code des marchés publics.
La quantité prévisionnelle commandée par an est de 2 800 cesu.
Reference de la consultation : 14CG002.
Duree du contrat : 1 an à compter de la date de notification du contrat, renouvelable 3 fois.
Date previsionnelle de …
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2013-12-09Émission de chèques ou de cartes cadeaux pour les agents, leurs enfants et les retraités de la Ville d'Istres (Ville d'Istres)
La Ville d'Istres compte 1 500 agents. Elle a mis en place, depuis le mois de mai 2011 avec une prise de fonction officielle le 1.1.2012, une Régie en charges des aides aux activités de loisirs et au développement de l'action sociale auprès de ses agents, de leurs enfants et des retraités.
Dans ce cadre, la Régie des agents de la Ville d'Istres souhaite passer un appel d'offres pour des supports cadeaux, qui seront utilisés pour les occasions suivantes: départs à la retraite, médaillés du travail, …
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2013-11-08Emission et livraison de titres restaurant (titres-restaurant) (Epdsae)
Le marché couvre l'émission et la livraison de titres restaurant : commande par l'EPDSAE
— impression et émission de titres restaurant conformément à la législation en vigueur
— livraison différentiée sur 16 directions de l'EPDSAE.
Les données quantitatives, indicatives sont : 1 600 collaborateurs ; 115 850 titres distribués annuellement ; Valeur faciale 7.20eur (répartie 50% employeur / 50% collaborateur).
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2013-10-28saj-rh 13-58 (AMUE)
prestations d'émission, de livraison et de suivi de gestion de Titres Restaurant pour l'amue.
Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 7-i-3°, 7-ii-1°, 8-6, 28, 29 et 43 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code …
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2013-10-23Paiement de prestations sociales sous forme de cheques emploi-service universels (Conseil général de la Drôme)
Les prestations concernées dans le cadre du présent marché public "Paiement de prestations sociales sous forme de chèques emploi services universels" sont :
1. Personnes agées :
L'APA à domicile lorsque la personne âgée choisit de recourir à un emploi direct (recrutement direct, mandataire).
2. Personnes handicapées :
La PCH , quel que soit l'âge du bénéficiaire, lorsque la personne handicapée ou son représentant légal choisit de recourir à un emploi direct (recrutement direct, mandataire).
Le …
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