2015-04-13Fourniture de titres restaurant (Office national des forêts)
La présente consultation a pour objet la fourniture de titres Restaurant pour les personnels de l'office National des Forêts.
Les prestations comprennent la fourniture, l'impression, le façonnage, la livraison et la gestion de titres restaurant sous format papier ainsi que la fourniture, la livraison et la gestion de titres restaurant dématérialisés au bénéfice des personnels de l'office National des forêts.
Il est constitué d'une tranche ferme comportant deux volets et d'une tranche …
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2015-04-10Chèque emploi service universel (CESU) / assistance publique — hôpitaux de Paris (AP-HP) (Agospap)
Chèque emploi service universel (CESU) / assistance publique — hôpitaux de Paris (AP-HP).
Les principales caractéristiques des CESU objets de ce présent marché, seront des CESU entièrement préfinancés, versés en 1 seule fois par année, par enfant à charge, pour le seul usage de la garde des enfants de moins de 4 ans, attribués en fonction du quotient familial.
Les bénéficiaires sont certains agents hospitaliers «ouvrant droit» de l'Agospap.
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2015-03-17Marché de fourniture de titres restaurant (Centre de gestion de la FPT du Rhône)
Le présent contrat-cadre a pour objet, la fourniture, la livraison et le conditionnement de titres restaurant aux collectivités et établissement publics locaux du Rhône et de la métropole de Lyon.
L'adhésion de ces bénéficiaires au contrat-cadre leur permet d'émettre des bons de commande au fur et à mesure de la survenance de leurs besoins, dans le respect des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:UP Chèque Déjeuner
2015-03-13Fourniture de titres-restaurant pour le personnel de l'ANAP (GIP ANAP)
La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant, sur support papier et sur support dématérialisé, conformément à la législation en vigueur en la matière, à destination de l'ensemble du personnel de l'anap.
Les caractéristiques et les conditions d'exécution des fournitures et prestations attendues sont précisés dans le cahier des clauses administratives particulières (ccap) et le cahier des clauses techniques particulières (cctp).
les candidats à la …
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2015-02-19Marché de titres-restaurant pour les agents de la Ville d'Urrugne (Ville d'Urrugne)
Marché de titres-restaurants pour les agents de la ville d'Urrugne:
fourniture et gestion par un organisme spécialisé, de titres restaurant, destinés au personnel de la Ville d'Urrugne.
Activité contrôlée et régulée par la Commission nationale des titres-restaurant (CNTR) depuis 1977.
Ces prestations consistent en la commande en ligne à partir d'un site de prestation, l'impression et la livraison.
Ces titres entrent dans le cadre des dispositions de l'article 25 de la loi nº 2001-2 du 3.1.2001 relative à …
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2015-02-09Chèques d'accompagnement personnalisé pour le fonds d'aide aux Jeunes (CAP FAJ) (Département du Loiret)
Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Conformément à l'article L 263-3 du code de l'action sociale et des familles, le département a mis en place un fonds d'aide aux jeunes (FAJ), qui a pour objet d'attribuer aux jeunes en difficulté, âgés de dix-huit à vingt-cinq ans, des aides destinées à favoriser leur insertion sociale et professionnelle et, le cas échéant, leur apporter des secours temporaires de nature à faire face à des besoins urgents.
Dans ce cadre, le département utilise les …
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2015-02-05Création et gestion d'un passeport culturel et sportif pour les collégiens de la Haute-Vienne (Conseil général de la Haute-Vienne)
Création et gestion d'un passeport culturel et sportif pour les collégiens de la Haute-Vienne.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics français passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 de ce même code.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots.
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 15.12.2018. Il correspond à la mise en œuvre de 3 campagnes de distribution …
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2014-12-12Achat de titres restaurant pour la commune de Ferney-Voltaire (Ville de Ferney-Voltaire)
Achat de titres restaurant pour la commune de Ferney-Voltaire La consultation porte sur la réalisation d'une prestation de service de fourniture, livraison et conditionnement de titres restaurant pour le personnel communal de la commune de Ferney-Voltaire sur la base d'un volume annuel de 18 000 titres à 22 000 (valeurs indicatives).
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2014-12-11Fourniture de titres restaurants papiers et dématérialisés aux agents du SDIS 44 ainsi que de titres repas destinés... (SDIS 44)
Fourniture de titres restaurants papiers et dématérialisés aux agents du SDIS 44 ainsi que de titres repas destinés aux sapeurs pompiers volontaires.
L'opération comprend 2 lots.
Lot 1: titres restaurant.
Lot 2: titres repas du volontaire.
Pour les 2 lots, l'accord-cadre s'entend comme marchés à bons de commande avec un seul opérateur économique sans montants minimum et sans maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel …
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2014-12-10Émission de titres restaurant pour le personnel de Logis Cévenols (Logis Cévenols (OPH Alès))
Le présent marché est passé selon la procédure formalisée d'Appel d'offres ouvert, en application de l'Ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées.
Le présent marché est soumis à l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 Décembre 2005 pris en application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 Juin 2005 relatif aux marchés à bons de commande.
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2014-11-20Acquisition, émission et livraison de titres-restaurant pour la Ville de Toul, le CCAS de Toul et le STAT Syndicat... (Ville de Toul)
Appel d'offres pour la réalisation, fourniture et livraison de titres-restaurant à destination du personnel de la Commune de Toul du CCAS de Toul et du Syndicat des transports de l'agglomération touloise.
Marché passé en groupement de commandes. La Commune de Toul est coordonnatrice du groupement.
Les prestations concernent:
375 agents à ce jour pour la Commune de Toul,
75 agents à ce jour pour le CCAS de Toul,
1 agent à ce jour pour le Stat.
A titre d'information, le nombre de titres susceptibles d'être …
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2014-11-18Traitement des chèques dans les DOM (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte) (Banque de France)
Traitement des chèques éligibles à la procédure d'échange d'images chèques, de leur dématérialisation jusqu'au traitement des opérations connexes de retour (rejets et demandes de télécopie) dans les DOM (Martinique, Guadeloupe, Guyane, Réunion et Mayotte. Le marché est découpé en 2 lots:
Lot 1: Zone Caraïbes
3 départements d'outre-mer
environ 952.000 chèques traités par an pour un montant total d'environ 1,137 milliard d'euros
Lot 2: Zone Océan Indien
2 départements d'outre-mer
environ 724.000 chèques …
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2014-10-17Acquisition de titres restaurant et prestations associées pour les agents de l'agglomération de Chaumont (Agglomération de Chaumont)
La présente consultation a pour objet de sélectionner le prestataire qui aura en charge la livraison de titres restaurant pour l'ensemble des agents de l'agglomération de Chaumont. La prestation comprend l'émission, la livraison et le suivi par une entreprise spécialisée de titres cédés contre paiement de leur valeur libératoire. Le titulaire du marché s'engage également à la formation des agents de l'agglomération de la direction des ressources humaines afin qu'ils puissent assurer le suivi des …
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2014-10-15Fourniture de titres repas destinés au personnel du Conseil général de la Vendée (Conseil général de la Vendée)
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres repas destinés au personnel du Conseil général de la Vendée.
Ce marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 12.1.2015, ou à compter de sa date de notification au titulaire, si celle-ci est postérieure. Il pourra ensuite être reconduit à sa date anniversaire, 3 fois au maximum, par tacite reconduction et pour des périodes équivalentes, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La livraison des titres repas devra être effectuée au …
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