Fourniture de titres restaurant pour les agents du SMAV

Syndicat mixte Artois Valorisation

Le marché concerne la fourniture de titres restaurant sous format papier pour les agents du Syndicat Mixte Artois Valorisation (Smav).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Chèque déjeuner — groupe UP

Qui ?

• Syndicat mixte Artois Valorisation

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-17	Avis de marché
2015-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Quantité ou étendue: Le marché est un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte Artois Valorisation
Adresse postale: 11 rue Volta
Code postal: 62217
Commune postale: Tilloy-lès-Mofflaines
Contact
Adresse Internet: http://www.smav62.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smav62.fr 📧
Téléphone: +33 321160001 📞
Fax: +33 321160100 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date limite de soumission: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-137616
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne la fourniture de titres restaurant sous format papier pour les agents du Syndicat Mixte Artois Valorisation (Smav).

Description des options:

Le présent marché pourra éventuellement donner lieu à la passation d'avenants, de marchés complémentaires ou de prestations similaires sous la forme de marchés sans publicité ni mise en concurrence en application des articles 28-ii et 35-ii-4°, 5° et 6° du Code des marchés publics.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2015-AO-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Siège - 11 rue Volta, 62217 Tilloy-les-Mofflaines

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les sociétés pourront se présenter seules ou en groupement.

Une même société ne pourra appartenir à plusieurs groupements.

Une société se présentant en groupement ne pourra présenter une offre en qualité de candidat individuel.

Situation économique et financière:

Les candidatures qui sont recevables en application des articles 43, 44, 45 et 52 du Cmp.

Seront rejetées les candidatures qui:

-se trouvent dans l'une des situations visées par les dispositions du deuxième alinéa du I de l'article 52 du CMP;

-ne justifient pas, au vu des renseignements et documents exigés par la rubrique 2 ci-dessous, d'un niveau de capacités professionnelles, techniques et financières suffisant.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue ou cautionnement n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de l'établissement public; Conditions de versement d'une avance prévues aux articles 86 à 90 du CMP; Le titulaire peut refuser le versement d'une avance. En application de l'article 91 du CMP, l'exécution du marché pourra donner lieu au versement d'acomptes dans les conditions prévues au marché; Mandatement par virement dans les délais prévus à l'article 98 du CMP; Le marché est passé à prix unitaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Valeur technique (20)
3. Critère environnemental (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25620407400056
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Rapeneau Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_lrm9IINDSm 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_lrm9IINDSm 🌏
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_lrm9IINDSm 🌏
Nom: Syndicat mixte Artois Valorisation (SMAV)
Adresse postale: 11 rue volta
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-AO-02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 078-137616 (2015-04-17)

Avis d'attribution de marché (2015-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Synd mixte Artois Valorisation

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-07 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240661
Se réfère à l'avis: 2015/S 78-137616
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Le marché est consultable au siège du SMAV, 11 rue Volta à Tilloy-lès-Mofflaines. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-59315, mise en ligne le 20.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Siège — 11 rue Volta, 62217 Tilloy-lès-Mofflaines.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Délai (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-03 📅
Nom: Le Chèque déjeuner — groupe UP
Adresse postale: 27/29 avenue des Louvresses — BP 33
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Code postal: 92234
Courrier électronique: celluleao@up-france.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 131-240661 (2015-07-07)

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