2021-10-18emission et distribution de chèques culture (Conseil général de la Loire)
la présente consultation a pour objet l'émission et la distribution de chèques culture à destination de 2600 agents environ. Le montant du chèque culture est identique pour tous les agents et sera fixé chaque année par le Département.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.La date prévisionnelle de début des prestations est janvier 2022.Accord-cadre mono-attributaire fixant …
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2021-10-18accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations d'émission, de livraison et de suivi de gestion de... (Ville de Royan)
la présente consultation concerne la fourniture de prestations d'émission, de livraison et de suivi de gestion de Titres Restaurant pour la Ville de ROYAN et le Centre communal d'action sociale (Ccas) de Royan.Ce marché organise la distribution aux agents des Titres Restaurant. En application des articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique, dans le cadre d'une convention de groupement de commandes entre la ville de ROYAN et le CCAS de ROYAN, la ville de ROYAN est le coordonnateur du …
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2021-10-18fourniture et envoi de cheques sport pour le compte D'Ouvrants droit de L'Agospap (Agospap)
dans le cadre de ses activités, l'agospap offre chaque année à ses ouvrants droit de l'ap-hp et de certains établissements conventionnés, la possibilité de bénéficier de chèques partiellement financés pour la pratique d'activités sportives en fonction de leur quotient familial. L'Agospap souhaite commander des chéques Sport auprès d'un prestataire qui se chargera de les envoyer directement au domicile des ouvrants droit
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2021-10-18rh202101_Titres RESTAURANT (Commune de Migennes)
la présente consultation concerne la fourniture de titres restaurant pour les agents des services de : - la ville de MIGENNES - le CCAS de MIGENNES - la Communauté de communes de l'agglomération Migennoise CCAM - la ville de CHENY - la ville de BONNARD La ville de Migennes et son CCAS, la CCAM, la ville de Cheny et la ville de Bonnard commandent entre 22 100 et 44 200 titres par an. Cela représente au maximum 176 800 titres sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur faciale des titres est …
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2021-10-15gestion des operations de transition (Fonds de réserve pour les retraites)
l'Objet du marché est la sélection de deux prestataires de services d'investissement au maximum spécialisés dans la gestion des opérations de transition, dont les missions consisteront à :
1. Gérer durant les périodes de transition (définies ci-après) un ou plusieurs portefeuilles composés d'instruments financiers ou d'espèces qui lui seront confiés par le FRR ;
2. Exécuter, et, éventuellement, recevoir et transmettre pour exécution durant les périodes de transition les ordres à l'achat ou à la vente …
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2021-10-14mise en place d'une solution billettique Open Payment (Métropole Européenne de Lille)
la présente consultation a pour objet la mise en place et l'exploitation de l'ensemble des composants constitutifs d'une solution de billettique Open Payment sur le réseau de transport en commun de la Métropole Européenne de Lille. Les prestations du présent marché comprennent notamment : - la fourniture et l'installation d'équipements (remplacement des valideurs embarqués bus, remplacement des valideurs sol de tram ou dispositifs complémentaires aux valideurs en place sur le réseau, P+R, intégration …
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2021-10-12fourniture et livraison de chèques cadeaux pour les agents du Conseil départemental de la Haute-Vienne (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2
à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
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2021-10-07Fourniture de titres restaurant (Pays d'Aix Habitat Métropole)
Accord cadre à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 60 000 titres restaurant/an.
l'Office souhaite confier l'émission des titres restaurant pour son personnel à un opérateur spécialisé.
au vu de ses effectifs, il envisage de délivrer annuellement entre 30.000 et 35.000 titres restaurant.
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2021-10-05fourniture De Cheques D'Accompagnement Personnalise (Centre communal d action sociale)
procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du Code de la commande publiquela consultation est passée en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la Commande Publique dans le cadre du groupement de commande* dont le Ccas d'orléans assure la coordination au nom des adhérents suivants :- centre communal d'action sociale d'orléans (Ccas)- 69 Rue Bannier - 45032 Orléans- orléans Métropole - 5 place du 6 juin 1944 - cs 95801 - 45058 Orleans Cedex 01
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2021-10-01acquisition de titres restaurant papier et dematerialises pour le personnel de la commune et du ccas de lattes (Commune de Lattes)
le marché concerne l'acquisition de titres restaurant pour le groupement
de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Lattes. Le coordonnateur du
groupement est la Commune de Lattes. Il est entendu par titres restaurant ,des titres sous format papier et sous format dématérialisés.
La valeur faciale des titres restaurant est actuellement de 7,00 euros.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2022 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre …
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2021-09-30fourniture De Titres-Restaurant Aux Agents De La Communaute D'Agglomeration, De La Ville Et Du Ccas De La Rochelle (CDA La Rochelle)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le partenariat constitué entre la Ville, la Communauté d'agglomération et le Ccas de La Rochelle procède à une consultation en vue de l'émission, de la livraison et de la gestion de titres-restaurant pour leurs agents.Les prestations sont liées à :- la mise à disposition de titres papier ;- la mise à disposition de titres dématérialisés / cartes accréditives ;- la mise à disposition d'une …
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2021-09-30prestations d'assistance juridique à l'actualisation du programme Euro Medium Term Note (Emtn), à l'émission... (Région Ile-de-France)
le présent marché a pour objet des prestations d'assistance juridique (mission 1) à l'actualisation du programme Euro Medium Term Note (Emtn) de la Région Ile-De-France, (mission 2) à l'émission obligataire annuelle de la Région Ile-De-France (le cas échéant), et (mission 3) à toute(s) demande(s) additionnelle(s) d'assistance juridique en lien avec le suivi et l'exécution du programme EMTN. Le présent marché est reconductible : le marché entrera en vigueur dès sa notification, pour une durée de deux (2) …
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2021-09-29fourniture de titres restaurant dématérialisés (l agence regionale)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent accord-cadre concerne plus particulièrement l'émission, la livraison, la gestion des cartes titres restaurant, l'accompagnement et assistance dans le processus de commande et d'utilisation des cartes
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2021-09-27fourniture de titres restaurants dématérialisés aux agents communaux de la mairie de l'haÿ-les-roses (Ville de l'Haÿ-les-Roses)
le présent marché a pour objet la " fourniture de titres restaurants dématérialisés aux agents communaux de la mairie de l'haÿ-les-roses ". Ce marché recouvre notamment les prestations suivantes : - l'Émission de cartes déjeuner, du code pin et de leurs livraisons - le chargement mensuel des cartes déjeuner - la mise à disposition auprès de la ville de l'haÿ-les-roses d'un site ou d'une plateforme sécurisé pour la gestion et le suivi des commandes et l'échange d'informations
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2021-09-24fourniture Et Livraison De Titres De Restauration (Commune de Roissy en France)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Fourniture et livraison de titres de restauration des membres du groupement de commande, à savoir le personnel du Ccas et de la commune de Roissy en France, soit environ 180 agents (le nombre d?agents susceptibles d'adhérer au dispositif pouvant être modifié).Le nombre exact de carnets nécessaires sera communiqué au titulaire dans chaque commande.Fourniture des titres : Le prestataire est chargé de la fabrication et de la personnalisation des …
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