Fourniture de titres restaurant
Pays d'Aix Habitat Métropole
Accord cadre à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 60 000 titres restaurant/an.
l'Office souhaite confier l'émission des titres restaurant pour son personnel à un opérateur spécialisé.
au vu de ses effectifs, il envisage de délivrer annuellement entre 30.000 et 35.000 titres restaurant.
Le délai de réception des offres était de 2021-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-07 | Avis de marché |
| 2021-12-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: Tr2_21
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 60 000 titres restaurant/an. l'Office souhaite confier l'émission des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays d'Aix Habitat Métropole
Adresse postale: L'Ourmin , 9 rue du Château de l'Horloge, CS 60455
Code postal: 13096
Commune postale: Aix-En-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdaixhabitat.fr/fr/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches@paysdaixhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-07 📅
Date limite de soumission: 2021-11-17 📅
Date de publication: 2021-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 198-516871
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-332894
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 60 000 titres restaurant/an.”
“l'Office souhaite confier l'émission des titres restaurant pour son personnel à un opérateur spécialisé.”
“au vu de ses effectifs, il envisage de délivrer annuellement entre 30.000 et 35.000 titres restaurant.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er Janvier 2022 ou de la notification du contrat si celle-ci est postérieure.”
“le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour la même durée”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“A l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants :”
“1- Déclaration sur l'honneur interdiction de soumissionner : Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux...”
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“2- Chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou équivalent)”
“3- Moyens humains : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années disponibles”
“4- Références : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
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“5- Redressement financier : La copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43407149400034
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“A l'expiration du marché”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info”
“La présente consultation fait suite à une première consultation classée sans suite”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);”
“- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).”
“- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
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Source: OJS 2021/S 198-516871 (2021-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: Tr2_21
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 60 000 titres restaurant/an. l'Office souhaite confier l'émission des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays d'Aix Habitat Métropole
Adresse postale: L'Ourmin , 9 rue du Château de l'Horloge, CS 60455
Code postal: 13096
Commune postale: Aix-En-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdaixhabitat.fr/fr/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches@paysdaixhabitat.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-07 📅
Date limite de soumission: 2021-11-17 📅
Date de publication: 2021-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 198-516871
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-332894
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum de 60 000 titres restaurant/an.”
“l'Office souhaite confier l'émission des titres restaurant pour son personnel à un opérateur spécialisé.”
Afficher plus (1)
“au vu de ses effectifs, il envisage de délivrer annuellement entre 30.000 et 35.000 titres restaurant.”
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er Janvier 2022 ou de la notification du contrat si celle-ci est postérieure.”
“le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour la même durée”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“A l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants :”
“1- Déclaration sur l'honneur interdiction de soumissionner : Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux...”
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“2- Chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat des trois derniers exercices disponibles (Dc2, Dume ou équivalent)”
“3- Moyens humains : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années disponibles”
“4- Références : Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
“5- Redressement financier : La copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43407149400034
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“A l'expiration du marché”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
Afficher plus (2)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info”
“La présente consultation fait suite à une première consultation classée sans suite”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);”
“- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).”
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“- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans...”
Avis d'attribution de marché (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 323 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-22 📅
Date de publication: 2021-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 251-667676
Se réfère à l'avis: 2021/S 198-516871
Numéro JO-S: 251
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Nom: Edenred france
Adresse postale: 166-180 bv Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 323 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 251-667676 (2021-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 323 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-22 📅
Date de publication: 2021-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 251-667676
Se réfère à l'avis: 2021/S 198-516871
Numéro JO-S: 251
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-16 📅
Nom: Edenred france
Adresse postale: 166-180 bv Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 323 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 251-667676 (2021-12-22)
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