Accord-cadre à marché subséquent SBL-CAM relatif à des travaux d'eau potable et d'assainissement passé en groupement de commandes. Il porte sur le périmètre du SMEA de la Basse Limagne et Clermont Auvergne Métropole

SMEA de la Basse Limagne

Travaux d'eau potable : renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable, reprise de branchements particuliers, suppression branchements plomb, reprise défense incendie, construction chambres de manoeuvre en génie civil y compris équipement hydrauliques, travaux divers... Travaux d'assainissement : renouvellement et renforcement du réseau d'assainissement, reprise de branchements, construction d'ouvrage en génie civil (déversoir d'orages...), travaux divers

Date limite

Deadline 2027-01-29

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-11-17 Avis de marché
Avis de marché (2026-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à marché subséquent SBL-CAM relatif à des travaux d'eau potable et d'assainissement passé en groupement de commandes. Il porte sur le périmètre du SMEA de la Basse Limagne et Clermont Auvergne Métropole
Numéro de référence: AC SBL-CAM 2027
Brève description:
Travaux d'eau potable : renouvellement et renforcement du réseau d'eau potable, reprise de branchements particuliers, suppression branchements plomb, reprise défense incendie, construction chambres de manoeuvre en génie civil y compris équipement hydrauliques, travaux divers... Travaux d'assainissement : renouvellement et renforcement du réseau d'assainissement, reprise de branchements, construction d'ouvrage en génie civil (déversoir d'orages...), travaux divers
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-1903904
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: 112 Rue des Fours à Chaux
Code postal: 63350
Ville: Joze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Date de fin: 2028-03-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues est de 4 ans
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2027-01-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2027-02-01 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Joze
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2027-02-01 08:00:00 📅
Lieu: Joze
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévues au Ccap, ils doivent le préciser dans l'acte d'engagement
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les candidats doivent respecter l'obligation de confidentialité requise pour l'exécution des prestations. L'attention des candidats est particulièrement attirée sur les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières qui énoncent les formalités à accomplir et les consignes à respecter du fait de cette obligation de confidentialité
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMEA de la Basse Limagne
Numéro d'enregistrement national: 56023
Adresse postale: 112, Rue des Fours à Chaux
Code postal: 63350
Commune postale: Joze
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: QUINTON Amalia
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0473686233 📞
URL: http://www.syndicat-basse-limagne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1903904 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1903904 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 158F0DB5-9B0D-4A89-1B04444C73CB4E31
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 224-802090 (2026-11-17)