Accord-cadre à bons de commande de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements pour la direction Auvergne Rhone Alpes de CDC HABITAT

GIE DIR AURA - CDC HABITAT

Accord-cadre à bons de commande de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements

Date limite

Deadline 2026-11-23

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-21 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à bons de commande de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements pour la direction Auvergne Rhone Alpes de CDC HABITAT
Numéro de référence: 2026-040 OPAM
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de travaux de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 1C Revêtements muraux et de sol / Grenoble
Description du marché: Lot 1C Revêtements muraux et de sol / Grenoble
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 3. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 1. Estimation annuelle: 350.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 2.000.000 € HT
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Ville: Isère
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Marché d'un an reconductible une fois pour une nouvelle période d'un an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 1G Revêtements muraux et de sol / Pays de Gex
Description du marché: Lot 1G Revêtements muraux et de sol / Pays de Gex
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 3. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 3. Estimation annuelle: 50.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 1.000.000 € HT
Ville: Pays de Gex
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

3️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Lot 2E Plomberie sanitaire Chauffage Ventilation / Haute-Savoie Nord
Description du marché: Lot 2E Plomberie sanitaire Chauffage Ventilation / Haute-Savoie Nord
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 3. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 1. Estimation annuelle: 100.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 1.000.000 € HT
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Ville: Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

4️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot 2F Plomberie sanitaire Chauffage Ventilation / Haute-Savoie Sud
Description du marché: Lot 2F Plomberie sanitaire Chauffage Ventilation / Haute-Savoie Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

5️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Lot 2H Plomberie sanitaire Chauffage Ventilation / Puy de Dôme
Description du marché: Lot 2H Plomberie sanitaire Chauffage Ventilation / Puy de Dôme
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 3. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 1. Estimation annuelle: 140.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 1.000.000 € HT
Ville: Puy de Dôme
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

6️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Lot 3E Menuiseries intérieures et extérieures Fermetures Vitrerie / Haute-Savoie Nord
Description du marché:
Lot 3E Menuiseries intérieures et extérieures Fermetures Vitrerie / Haute-Savoie Nord
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 3. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 3. Estimation annuelle: 80.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 1.000.000 € HT
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

7️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Lot 3F Menuiseries intérieures et extérieures Fermetures Vitrerie / Haute-Savoie Sud
Description du marché:
Lot 3F Menuiseries intérieures et extérieures Fermetures Vitrerie / Haute-Savoie Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

8️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Lot 3L Menuiseries intérieures et extérieures Fermetures Vitrerie / Montélimar
Description du marché: Lot 3L Menuiseries intérieures et extérieures Fermetures Vitrerie / Montélimar
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 2. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 2. Estimation annuelle: 15.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 100.000 € HT
Ville: Drôme
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

9️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: Lot 4H Electricité courant faible Electricité courant fort / Puy-de-Dôme
Description du marché: Lot 4H Electricité courant faible Electricité courant fort / Puy-de-Dôme
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 3. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 1. Estimation annuelle: 160.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 1.000.000 € HT
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: Lot 4L Electricité courant faible Electricité courant fort / Montélimar
Description du marché: Lot 4H Electricité courant faible Electricité courant fort /Montélimar
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 2. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 2. Estimation annuelle: 10.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 100.000 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 59
Titre: Lot 5K Assainissement / Valence
Description du marché: Lot 5K Assainissement / Valence
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 1. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 1. Estimation annuelle: 5.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 50.000 € HT
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 60
Titre: Lot 5L Assainissement / Montélimar
Description du marché: Lot 5K Assainissement / Montélimar
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 65
Titre: Lot 6E Couverture Etanchéité / Haute-Savoie Nord
Description du marché: Lot 6E Couverture Etanchéité / Haute-Savoie Nord
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 1. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 1. Estimation annuelle: 10.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 300.000 € HT
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 66
Titre: Lot 6F Couverture Etanchéité / Haute-Savoie Sud
Description du marché: Lot 6F Couverture Etanchéité / Haute-Savoie Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 69
Titre: Lot 6I Couverture Etanchéité / Allier
Description du marché: Lot 6I Couverture Etanchéité / Allier
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires maximum: 1. Nombre d'attributaires recherchés au titre de la présente consultation: 1. Estimation annuelle: 15.000 € HT. Montant maximum (durée totale de l'accord-cadre): 300.000 € HT
Ville: Allier
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Diverses communes de Ain, Allier, Ardèche, Drôme, Isère, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie
Ville: Ain, Allier, Ardèche, Drôme, Isère, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant les chiffres d'affaires globaux et les chiffres d'affaires concernant les services objet du marché des trois derniers exercices
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclarations sur les moyens humains généraux (effectifs moyens annuels) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; moyens matériels généraux de l'entreprise ou de chaque cotraitant
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste de références similaires (accord cadre à bon de commandes en site occupé) sur les 3 dernières années avec nom et coordonnées des maîtres d’ouvrage, lieu d’exécution, travaux effectués, montant en € HT. Les références pourront être vérifiées. Le candidat peut également fournir des certificats de capacité émanant de maîtres d’ouvrage et/ou maîtres d’œuvre et/ou des certificats de qualification.
Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gie dir aura - cdc habitat
Numéro d'enregistrement national: 75137677300022
Adresse postale: 5, place Camille Georges
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: benoit.magnolon@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0760208412 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_R-qrdFcEXY 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_R-qrdFcEXY 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- La valeur technique sera appréciée sur la base des sous-critères suivants: Présentation des moyens humains et matériels dédiés au marché 10 %, Méthodologie pour l’exécution du marché 20 %, Modalités et outils de reporting 5 %, Mesures prises pour limiter l’impact environnemental des interventions 5 %
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal judiciaire de Lyon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 205-733411 (2026-10-21)