263071-VRA-DCCP- Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire : travaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales
Valence Romans Agglo
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire relatif aux travaux de réhabilitation par technique sans tranchées des réseaux publics d'assainissement non visitables sur le territoire de Valence Romans Agglo. L'accord-cadre comporte deux lots géographiques : - Lot N°1 : secteur Nord - Lot N°2 : secteur Sud
Date limiteDeadline 2026-12-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Drôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 263071-VRA-DCCP- Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire : travaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1: Secteur Nord
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement
📦
Adresse postale: 1 Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Ville: Valence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2: Secteur Sud
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-14 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-14 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence Romans Agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARAGON Nicolas
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475813030 📞
URL: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900674 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900674 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 218-780219 (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 263071-VRA-DCCP- Accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire : travaux de réhabilitation sans tranchée des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales
Numéro de référence:
263071
Brève description:
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire relatif aux travaux de réhabilitation par technique sans tranchées des réseaux publics d'assainissement non visitables sur le territoire de Valence Romans Agglo. L'accord-cadre comporte deux lots géographiques :
- Lot N°1 : secteur Nord
- Lot N°2 : secteur Sud
Afficher plus
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1: Secteur Nord
Description du marché:
Lot N°1 : Secteur Nord : Valherbasse, Saint Christophe-et-le-Laris, Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Le Chalon, Saint-Michel sur Savasse, Montmiral, Geyssans, Parnans, Peyrins, Génissieux, Triors, Chatillon-Saint-Jean, Eymeux, La Baume-d'Hostun, Hostun, Jaillans, Beauregard-Barret, Rochefort-samson, Chatuzange-le-Goubet, Bourg-de-Péage, Chateauneuf-sur-Isère, Grange-lès-Beaumont, Clérieux, Saint-Bardoux, Romans-sur-Isère, Mours-Saint-Eusèbe, Saint-Paul-lès-Romans
Afficher plus
Adresse postale: 1 Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Ville: Valence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2: Secteur Sud
Description du marché:
Lot N°2 : Secteur Sud : Saint-Marcel lès Valence, Bourg lès Valence, Alixan , Montélier, Charpey, Marches, Saint Vincent la Commanderie, Barbières, Besayes, Peyrus, Châteaudouble, Chabeuil, Valence, Malissard, Portes lès Valence, Montvendre, Barcelonne, Combovin, Beauvallon, Montéléger, Beaumont les Valence, Etoile sur Rhône, Montmeyran, La Baume Cornillane, Ourches, Upie
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-14 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-14 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valence Romans Agglo
Numéro d'enregistrement national:
5382
Adresse postale: 1, Place Jacques Brel
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DARAGON Nicolas
Courrier électronique: achats@valenceromansagglo.fr 📧
Téléphone: 0475813030 📞
URL: http://www.valenceromansagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.valenceromansagglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1900674 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900674 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
7BB8539A-95BE-8D88-8BA5BB02AB271452
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 218-780219 (2026-11-09)
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