AUZEVILLE TOLOSANE - Aménagement d'un lotissement et construction de 40 logements

SA HLM des Chalets

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. AUZEVILLE TOLOSANE ML6 - Aménagement d'un lotissement et construction de 40 logements

Date limite

Deadline 2026-11-30

Qui ?

• SA HLM des Chalets

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-10-21	Avis de marché

Avis de marché (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AUZEVILLE TOLOSANE - Aménagement d'un lotissement et construction de 40 logements
Numéro de référence: AUZ'VILLAGE
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. AUZEVILLE TOLOSANE ML6 - Aménagement d'un lotissement et construction de 40 logements

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Voiries
Description du marché: Voiries
Produits/services supplémentaires: Travaux routiers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 5 allée jean marie Bert
Code postal: 31320
Ville: Auzeville Tolosane
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Réseaux Humides Assainissement
Description du marché: Réseaux Humides Assainissement
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Réseaux Secs AEP
Description du marché: Réseaux Secs AEP
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Gros oeuvre
Description du marché: Gros oeuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Charpente Couverture Zinguerie
Description du marché: Charpente Couverture Zinguerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Etanchéité
Description du marché: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Revêtements de Façade Enduits Extérieurs
Description du marché: Revêtements de Façade Enduits Extérieurs
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Menuiseries Extérieures
Description du marché: Menuiseries Extérieures
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Platrerie Cloisons Plafonds Doublages
Description du marché: Platrerie Cloisons Plafonds Doublages
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Isolation
Description du marché: Isolation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Menuiseries Intérieures
Description du marché: Menuiseries Intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Eléctricité
Description du marché: Eléctricité
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage
Description du marché: Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Peinture Nettoyage sol Souple
Description du marché: Peinture Nettoyage sol Souple
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Revêtement de Sols Durs Faïences
Description du marché: Revêtement de Sols Durs Faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Espaces Verts Clotures Arrosage
Description du marché: Espaces Verts Clotures Arrosage
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-30 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sa hlm des chalets
Numéro d'enregistrement national: 3341
Adresse postale: 29 boulevard Gabriel-Koenigs
Cs 23148
Code postal: 31027
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARCHAL Pierre
Courrier électronique: cjones@garonnedeveloppement.com 📧
Téléphone: 0562132525 📞
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42608 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42608 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: B1D46FC9-C5FD-26E5-3AF40E315782B5F3
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
Fax: 0561256869 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 206-735366 (2026-10-21)

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