2023-10-25fourniture de matériaux enrobés à froid - 3 Lots (Département de l isere)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables
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2023-09-28accord-Cadre à bon de commande pour la fourniture de matériaux de voirie (Cté de cnes de Faucigny-Glières)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants :- commune de Bonneville- communautés de Communes Faucigny Glières (Ccfg)- communautés de Communes Arve et Salève (Ccas)Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté de Communes de Faucigny-Glières (Ccfg). Il a en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement signe, notifie et suit l'exécution de l'accord-cadre
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2023-08-07fourniture et livraison de matériaux enrobés à l'émulsion de bitume (Conseil départemental Haute-Vienne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre, mono-attributaire, conclu sans montant minimum et avec montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R.2162 14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul …
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2023-07-20fournitures de Matériaux de Voirie (Tours Métropole Val de Loire)
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre dans le cadre d'un groupement de commande, à bons de commande pour des fournitures de matériaux de voirie.Montants maximum pour 4 ans (en Ht) / lot :1 : 710 000 euro(s) 2 : 82 500 euro(s) 3 : 220 …
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2023-04-06retraitement en place à l'émulsion de bitume des chaussées du réseau routier départemental (Département de la Savoie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.-rabotage de chaussée-ajout d'additifs aux matériaux rabotés-mise en oeuvre des matériaux rabotés corrigés-compactage-réalisation d'enduits de scellementdérogation au principe d'exclusivité : Les prestations de diagnostics complémentaires dérogent au principe d'exclusivité car celles-ci sont incluses dans les accords-cadres de réalisation d'enrobés (dans le cas de travaux …
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2022-12-13fourniture de matériaux pour l'entretien du réseau routier (Département de Seine Maritime)
accord-Cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 300 000,00 euro(s) Ht (lot 1), avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 200 000 ,00 euro(s) Ht (lot 2), avec un montant minimum annuel de 10 000,00 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 120 000,00 euro(s) Ht (lot 3) en application des articles R2162-4 1°, R2162-13 et 2162-14 du Code de la commande …
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2022-08-19marché public de Fourniture de matériaux, produits techniques et d'entretien en régie de la voirie (Cons. départ. des Hauts-de-Seine)
les prestations concernent la fourniture et la livraison de produits et de matériaux de voirie pour les Unités d'entretien et d'exploitation (Uee) de l'etablissement Public Interdépartemental (78/92) qui comprennent : le chargement sur le lieu de production ou de stockage ; le transport jusqu'au lieu de livraison, y compris la mise en oeuvre des protections contre les intempéries ; la mise en oeuvre des dispositions permettant d'éviter toutes dégradations des fournitures au cours du chargement, du …
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2022-08-02fournitures diverses pour les travaux de voirie des Centres Techniques Intercommunaux (communauté de Communes des Hauts de Fl)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériaux divers pour lestravaux de voirie des Centres Techniques Intercommunaux.Les fournitures seront :- soit retirées directement chez le fournisseur par un représentant de la CCHF,- soit le titulaire du marché se chargera de la livraison des fournitures aux Centres TechniquesIntercommunaux concernés :- cTI de Bergues,- cTI d'hondschoote,- soit livrées sur chantier sur l'ensemble du territoire de la Cchf.Les modalités de retrait …
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2022-05-18fourniture De Materiaux De Voirie (Commune de Chambéry)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent contrat de fourniture de voirie a pour objet d'entretenir le patrimoine de l'espace public de la Ville de Chambéry. Ce contrat concerne les matériaux naturels et produits bitumineux, la signalisation verticale et les produits plastiques de voirie
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