fourniture D'Enrobes A Froid Stockables
Conseil départemental Haute-Garonne
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 23cd310270
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Matériaux enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024252
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: lot no1 - nord (Srd de Villefranche de Lauragais, de Villemur-Sur-Tarn, d'auterive et de Muret)
Numéro du lot: 01
Brève description:
“nord (Srd de Villefranche de Lauragais, de Villemur sur Tarn, d'auterive et de Muret) : accord cadre à bons de commande montants quadriennal : mini 100 000...”
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Valeur estimée hors TVA: 184 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot no2 - sud (Srd de Cazères sur Garonne, Boulogne sur Gesse, de Saint-Gaudens et de B. De Luchon)
Numéro du lot: 02
Brève description:
“sud (Srd de Cazères sur Garonne, Boulogne sur Gesse, de Saint-Gaudens et de B. De Luchon): accord cadre à bons de commande montants quadriennal : mini 50...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 90 725 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Garonne 31000 - toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“critères de participation tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“critères de participation tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“le futur titulaire du marché concernant le lot no1 s'engage à réserver à des personnes éloignés de l'emploi, un nombre minimum d'heures de travail de 70 heures”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 010-024252 (2024-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 23cd310270
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Matériaux enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental Haute-Garonne
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cd31.fr 📧
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-10 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 010-024252
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: lot no1 - nord (Srd de Villefranche de Lauragais, de Villemur-Sur-Tarn, d'auterive et de Muret)
Numéro du lot: 01
Brève description:
“nord (Srd de Villefranche de Lauragais, de Villemur sur Tarn, d'auterive et de Muret) : accord cadre à bons de commande montants quadriennal : mini 100 000...”
Valeur estimée hors TVA: 184 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: lot no2 - sud (Srd de Cazères sur Garonne, Boulogne sur Gesse, de Saint-Gaudens et de B. De Luchon)
Numéro du lot: 02
Brève description:
“sud (Srd de Cazères sur Garonne, Boulogne sur Gesse, de Saint-Gaudens et de B. De Luchon): accord cadre à bons de commande montants quadriennal : mini 50...”
Valeur estimée hors TVA: 90 725 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Garonne 31000 - toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière:
“critères de participation tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“critères de participation tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“le futur titulaire du marché concernant le lot no1 s'engage à réserver à des personnes éloignés de l'emploi, un nombre minimum d'heures de travail de 70 heures”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22310001700423
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://haute-garonne.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 010-024252 (2024-01-10)
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