fournitures diverses pour les travaux de voirie des Centres Techniques Intercommunaux
communauté de Communes des Hauts de Fl
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériaux divers pour lestravaux de voirie des Centres Techniques Intercommunaux.Les fournitures seront :- soit retirées directement chez le fournisseur par un représentant de la CCHF,- soit le titulaire du marché se chargera de la livraison des fournitures aux Centres TechniquesIntercommunaux concernés :- cTI de Bergues,- cTI d'hondschoote,- soit livrées sur chantier sur l'ensemble du territoire de la Cchf.Les modalités de retrait ou de livraison (lieux et adresse) seront indiquées sur chaque bon decommande.Également, certaines prestations notamment les enrobés pourront être livrés directement sur le site duchantier indiqué sur le bon de commande dans un rayon n'excédant pas 50 kms à partir du siègecommunautaire situé à Bergues
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-02 | Avis de marché |
| 2022-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 2022-17
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes des Hauts de Fl
Adresse postale: 468 route de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Commune postale: Bergues
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cchf.fr 📧
Téléphone: +33 328290999 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date limite de soumission: 2022-09-28 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-426817
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: enrobés, Emulsion
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le lot 1 comporte deux reconductions
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: ce lot comprend : gravillons, sable, cailloux etc ..
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 2 comporte deux reconductions
Informations complémentaires: ce lot comprend : gravillons, sable, cailloux etc ..
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 468 route de la Couronne de Bierne 59380 BERGUES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-12-27 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes des hauts de flandre - service de la commande publique
Numéro d'enregistrement national: 20004095400014
Point de contact: virginie.faucoeur@cchf.fr
Courrier électronique: virginie.faucoeur@cchf.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Référence
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 150-426817 (2022-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: 2022-17
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériaux divers pour lestravaux de voirie des Centres Techniques Intercommunaux.Les fournitures seront :- soit retirées directement chez le fournisseur par un représentant de la CCHF,- soit le titulaire du marché se chargera de la livraison des fournitures aux Centres TechniquesIntercommunaux concernés :- cTI de Bergues,- cTI d'hondschoote,- soit livrées sur chantier sur l'ensemble du territoire de la Cchf.Les modalités de retrait ou de livraison (lieux et adresse) seront indiquées sur chaque bon decommande.Également, certaines prestations notamment les enrobés pourront être livrés directement sur le site duchantier indiqué sur le bon de commande dans un rayon n'excédant pas 50 kms à partir du siègecommunautaire situé à Bergues
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes des Hauts de Fl
Adresse postale: 468 route de la Couronne de Bierne
Code postal: 59380
Commune postale: Bergues
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cchf.fr 📧
Téléphone: +33 328290999 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-02 📅
Date limite de soumission: 2022-09-28 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-426817
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
fourniture d'enrobés à froid en vrac ou en sac, d'enrobés BBSG calcaire, porphyre ou diorite, etc .
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: enrobés, Emulsion
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture d'enrobés à froid en vrac ou en sac, d'enrobés BBSG calcaire, porphyre ou diorite, etc .
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le lot 1 comporte deux reconductions
Informations complémentaires:
fourniture d'enrobés à froid en vrac ou en sac, d'enrobés BBSG calcaire, porphyre ou diorite, etc .
Intitulé du lot: sable, Cailloux, etc .
Numéro du lot: 2
Brève description: ce lot comprend : gravillons, sable, cailloux etc ..
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le lot 2 comporte deux reconductions
Informations complémentaires: ce lot comprend : gravillons, sable, cailloux etc ..
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 468 route de la Couronne de Bierne 59380 BERGUES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus
1. Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels2. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus
1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l'opérateur économique et le nombre de cadres pendant les trois dernières années2. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'opérateur économique dispose pour l'exécution du marché
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2022-12-27 📅
Date d'ouverture des offres: 2022-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes des hauts de flandre - service de la commande publique
Numéro d'enregistrement national: 20004095400014
Point de contact: virginie.faucoeur@cchf.fr
Courrier électronique: virginie.faucoeur@cchf.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Référence
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 150-426817 (2022-08-02)
Avis d'attribution de marché (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-578639
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-426817
Numéro JO-S: 204
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Nom: sarl sosetp
Numéro d'enregistrement national: 520 512 039 00022
Commune postale: Amiens
Code postal: 80080
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 204-578639 (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériaux divers pour les travaux
De voirie des Centres Techniques Intercommunaux
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-578639
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-426817
Numéro JO-S: 204
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de matériaux divers pour les travaux
De voirie des Centres Techniques Intercommunaux
fourniture d'enrobés, émulsion
fourniture de sable, cailloux
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
Nom: sarl sosetp
Numéro d'enregistrement national: 520 512 039 00022
Commune postale: Amiens
Code postal: 80080
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 204-578639 (2022-10-17)
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