2023-11-15location et exploitation eventuelle de materiel scenique divers (Ville de Salon de Provence)
le présent accord-cadre porte sur les besoins de la commune en matière de location et exploitation éventuelle de matériels scéniques divers, nécessaires à l'organisation de spectacles, animations, manifestations sur le territoire de la Commune. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents (lots 1 à 3) et l'émission de bons de commande (lots 4 à 7). Les …
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2023-11-13acquisition de conditionnements alimentaires, d'emballages alimentaires, d'habillement jetable et de vaisselle... (Ville du Mans)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 2 lots avec maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 (ou de sa date de notification si elle est postérieure), et en cas de renouvellement pour trois périodes de douze mois chacune.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des …
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2023-11-13marché de réhabilitation et de restructuration du Groupe Scolaire Louis Pasteur à Epinay-Sur-Seine (commune d epinay sur seine)
le marché a pour objet la réhabilitation et la restructuration du Groupe Scolaire Louis Pasteur à Epinay-Sur-Seine (Seine-Saint-Denis.Les travaux de réhabilitation du groupe scolaire Louis Pasteur comprennent :?La démolition et reconstruction du restaurant de la maternelle?la restructuration de l'aile transversale de l'élémentaire avec extension, modification de la restauration pour passage en self?la restructuration du noyau centrale de l'élémentaire pour création de sanitaires et modification de la …
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2023-11-10travaux d'extension et de réhabilitation du groupe scolaire La Carraire - commune de Miramas (Commune de Miramas)
la présente consultation porte sur des travaux d'extension et de réhabilitation du groupe scolaire La Carraire situé sur la Commune de Miramas.La consultation est composée de 10 lots. Certains des lots ont une tranche optionnelle (lots 3 et 4) et une Pse (lots 4 et 6).Chaque lot fera l'objet d'un marché. Chaque marché est conclu pour une période allant de sa notification à la fin de la Garantie de Parfait Achèvement (Gpa).Une visite sur site a été rendu obligatoire. La date et heure de la visite ainsi …
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2023-11-07acquisition de fournitures et matériaux pour l'entretien des bâtiments communaux (commune de saint amand montrond)
les présents accords cadres ont pour objet l'acquisition de fournitures et de matériaux pour les travaux d'entretien des bâtiments communaux de la ville de Saint Amand Montrond.Chaque accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximum s'entendent pour la durée global de l'accord cadre, reconductions comprises
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2023-11-03acquisition de produits et accessoires d'hygiène et d'entretien - groupement Vdh/ Culhsm/ Criquetot L'Esneval/... (Ville du Havre)
la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique.L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel (H.T.).Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites indiquées à l'article 2-3 du règlement de la consultation.Pour l'ensemble des lots : l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, renouvelable trois fois, par tacite reconduction, soit une …
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2023-10-27travaux de réparations et d'entretien courant des bâtiments - 2024 à 2027 (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)- ville du MansIl s'agit d'un accord cadre à bons de commande pour une durée allant du 1er mars 2024 (ou de sa date de notification si postérieur) au 31 décembre 2027.En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à …
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2023-10-27construction D'Un groupe scolaire et périscolaire à sainte-marguerite- (Mairie Sainte-Marguerite)
- Lot 01 : DEMOLITION- lot 02 : terrassements / gros oeuvre / reseaux sous batiment- lot 03 : charpente / ossature bois- lot 04 : insufflation / etancheite a L'Air- lot 05 : ECHAFAUDAGE- lot 06 : couverture etancheite / zinguerie- lot 07 : bardage bois- lot 08 : menuiseries exterieures bois aluminium- lot 09 : protection solaire- lot 10 : SERRURERIE- lot 11 : platrerie plafonds suspendus- lot 12 : menuiseries interieures bois / mobilier- lot 13 : CHAPE- lot 14 : sols souples- lot 15 : CARRELAGE- lot 16 : …
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2023-10-27fourniture de composteurs en bois et de bio-seaux en plastique (SEROC)
fourniture de composteurs en bois destinés à recycler les déchets organiques et de bio-seaux en plastique pour collecter sélectivement les déchets organiques. Les quantités maximales à commander sur la durée totale de l'accord-cadre sont estimées à 25 000 composteurs pour le lot no1 et 40 000 bio-seaux pour le lot no2 à répartir selon le calendrier de livraisons établi par l'acheteur en fonction de ses besoins d'approvisionnement et compte tenu de ses capacités de stockage
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2023-10-24acquisition de composteurs bois et accessoires pour l'habitat individuel et collectif- (Métropole du Grand Nancy)
le présent marché a pour objet l'acquisition de composteurs bois et accessoires pour l'habitat individuel et collectif. L'Accord-Cadre est décomposé en deux lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du …
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2023-10-23acquisition De Produits, Fournitures Et Materiels D'Entretien Et D'Hygiene (Département de la Haute-Saône)
lot no1 : Produits ouatés et accessoires : distributeurs de papier hygiénique sous plusieurs formes de dévidage et distributeurs de papier essuie-main sous plusieurs de dévidage, Papier hygiénique, papier essuie-main, mouchoirs?lot no2 : Produits de lavage et vaisselle : produits de lavage et dérivés pour la vaisselle et matériels de cuisine.Lot no3 : Produits d'entretien surfaces et sols : détergents, désinfectants et désodorisants pour sols, surfaces, vitreslot no4 : Matériels et fournitures …
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2023-10-18fourniture De Cercueils Et Accessoires (Ville de Mont de Marsan)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre attribué à plusieurs attributaires selon la méthode dite "En cascade".Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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