fourniture de composteurs en bois et de bio-seaux en plastique
SEROC
fourniture de composteurs en bois destinés à recycler les déchets organiques et de bio-seaux en plastique pour collecter sélectivement les déchets organiques. Les quantités maximales à commander sur la durée totale de l'accord-cadre sont estimées à 25 000 composteurs pour le lot no1 et 40 000 bio-seaux pour le lot no2 à répartir selon le calendrier de livraisons établi par l'acheteur en fonction de ses besoins d'approvisionnement et compte tenu de ses capacités de stockage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SEROC
- • Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager › Seaux
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-27 | Avis de marché |
| 2024-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2023-011 et 2023-012
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Seaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: seroc
Adresse postale: zac de Bellefontaine 1 rue Marcel Fauvel
Code postal: 14400
Commune postale: Bayeux
Contact
Adresse Internet: https://www.seroc14.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@seroc14.fr 📧
Téléphone: +33 231516960 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3vcf_LZ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3vcf_LZsZo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661114
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 456 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: accord-cadre 2023-011 fourniture de composteurs en bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: accord-cadre 2023-012 fourniture de bio-seaux en plastique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bayeux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25140503100062
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3vcf_LZ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc / bp 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-661114 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 2023-011 et 2023-012
Brève description:
fourniture de composteurs en bois destinés à recycler les déchets organiques et de bio-seaux en plastique pour collecter sélectivement les déchets organiques. Les quantités maximales à commander sur la durée totale de l'accord-cadre sont estimées à 25 000 composteurs pour le lot no1 et 40 000 bio-seaux pour le lot no2 à répartir selon le calendrier de livraisons établi par l'acheteur en fonction de ses besoins d'approvisionnement et compte tenu de ses capacités de stockage
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Seaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: seroc
Adresse postale: zac de Bellefontaine 1 rue Marcel Fauvel
Code postal: 14400
Commune postale: Bayeux
Contact
Adresse Internet: https://www.seroc14.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@seroc14.fr 📧
Téléphone: +33 231516960 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3vcf_LZ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3vcf_LZsZo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661114
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
l'Avis est rédigé et publié en français.Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.Les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon de chaque volume de composteur et du bio-seau non-montés et gratuits.Les échantillons devront parvenir avant la date limite de réception des offres à l'adresse de l'acheteur.L'échantillon sera envoyé par transporteur ou remis contre récépissé. Il devra être impérativement identifié avec le numéro de l'article et le nom du fournisseur. La fourniture de l'échantillon est à la charge de l'entreprise. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du Syndicat, à l'adresse https://www.achatpublic.com au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 456 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: accord-cadre 2023-011 fourniture de composteurs en bois
Numéro du lot: 1
Brève description:
le SEROC a choisi de proposer plusieurs modèles de composteur en bois : 300, 600 et 800 litres. La forme carrée/droite sera à privilégier.Prestation supplémentaire éventuelles (Pse) facultative : personnalisation (flocage, pyrogravure) pour les composteurs 600 litres et 800 litres.Le volume annuel sera réparti en 2 bons de commande, accompagnés d'un calendrier prévisionnel de livraison annuel établi par le SEROC en fonction de ses besoins d'approvisionnement et compte tenu de ses capacités de stockage
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l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement à date anniversaire pour 1 an, jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, ne pourra excéder 3 ans, soit jusqu'au 31/12/2026
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Numéro du lot: 2
Brève description:
bio-Seau et couvercle en plastique, anse en métal ou plastique, volume utile : environ 10 litres.Le volume annuel sera réparti en 2 bons de commande, accompagnés d'un calendrier prévisionnel de livraison annuel établi par le SEROC en fonction de ses besoins d'approvisionnement et compte tenu de ses capacités de stockage
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Site principal ou lieu d'exécution: bayeux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25140503100062
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_3vcf_LZ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc / bp 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 210-661114 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs en bois et de bio-seaux en plastique
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1440525.6 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1440525.6 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: fourniture de composteurs en bois
Quantité: 25000
Description du marché: fourniture de composteurs en bois
Informations complémentaires: Maximum de l'accord cadre estimé en quantité (25000 unités)
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: fourniture de bio-seaux en plastique
Quantité: 40000
Description du marché: fourniture de bio-seaux en plastique
Informations complémentaires: Maximum de l'accord-cadre exprimé en quantité (40000 unités)
Produits/services: Seaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Seaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1367525.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Emeraude
Nom et adresse du contractant
Nom: Emeraude id
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: 17 rue de Broglie BP 10407 22301 LANNION
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial.emeraudecreation@emeraude-id.fr 📧
Téléphone: +33296486806 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Collectal
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectal sarl
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: 4 rue Jules Rathgeber 67100 STRASBOURG
Courrier électronique: info@collectal.fr 📧
Téléphone: +33388562083 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seroc
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: 1 RUE MARCEL FAUVEL ZAC DE BELLEFONTAINE 14400 BAYEUX
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@seroc14.fr 📧
Téléphone: +33231516960 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086 CAEN 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Changements
Autres informations complémentaires
Avis d'attribution
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 661114-2023
Source: OJS 2024/S 025-074925 (2024-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs en bois et de bio-seaux en plastique
Numéro de référence:
2023-011-012
Brève description:
Lot n° 1 Accord-cadre n° 2023-011 Fourniture de composteurs en bois
Lot n° 2 Accord-cadre n° 2023-012 Fourniture de bio-seaux en plastique
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1440525.6 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1440525.6 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023-011
Titre: fourniture de composteurs en bois
Quantité: 25000
Description du marché: fourniture de composteurs en bois
Informations complémentaires: Maximum de l'accord cadre estimé en quantité (25000 unités)
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2023-012
Titre: fourniture de bio-seaux en plastique
Quantité: 40000
Description du marché: fourniture de bio-seaux en plastique
Informations complémentaires: Maximum de l'accord-cadre exprimé en quantité (40000 unités)
Produits/services: Seaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Seaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-011
Date de conclusion du contrat: 2024-01-08 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1367525.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre-EMERAUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Emeraude
Nom et adresse du contractant
Nom: Emeraude id
Numéro d'enregistrement national:
33103561800080
Commune postale: 17 rue de Broglie BP 10407 22301 LANNION
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial.emeraudecreation@emeraude-id.fr 📧
Téléphone: +33296486806 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 73 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre-COLLECTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Collectal
Nom et adresse du contractant
Nom: Collectal sarl
Numéro d'enregistrement national:
388 820 235 0004
Commune postale: 4 rue Jules Rathgeber 67100 STRASBOURG
Courrier électronique: info@collectal.fr 📧
Téléphone: +33388562083 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seroc
Numéro d'enregistrement national:
25140503100062
Commune postale: 1 RUE MARCEL FAUVEL ZAC DE BELLEFONTAINE 14400 BAYEUX
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@seroc14.fr 📧
Téléphone: +33231516960 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Commune postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086 CAEN 14050
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Changements
Autres informations complémentaires
Avis d'attribution
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 661114-2023
Source: OJS 2024/S 025-074925 (2024-02-01)
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