fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et à usage unique pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'azur

Syndicat interhospitalier

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.

Qui ?

• Syndicat interhospitalier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-20	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2023-11
Brève description:

fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et à usage unique pour le compte du Groupement de Coopération Sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'azur

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Équipements de protection 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Fournitures jetables pour restauration 📦
Produits en papier à usage sanitaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat interhospitalier
Adresse postale: 256 avenue michel jourdan - bP 40063
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes-la-Bocca
Contact
Adresse Internet: https://www.nicematinmarchespublics.com:443/2144 🌏
Courrier électronique: p.schaffar@sih-cgaf.fr 📧
Téléphone: +33 492973169 📞
URL des documents: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-647607
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

les prestations du présent accord-cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no1 : Produits d'hygiène des cuisines
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de produits d'hygiène des cuisines
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période d'un an, dans la limite de 4 ans.la reconduction est tacite.si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifié au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre

Intitulé du lot: lot no2 : Produits de droguerie
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de produits de droguerie
Intitulé du lot: lot no3 : Produits d'essuyage
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de produits d'essuyage
Intitulé du lot: lot no4 : Produits de protection
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de produits de protection
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no5 : Sacs à déchets et emballages divers
Numéro du lot: 5
Brève description: fourniture de sacs à déchets et emballages divers
Intitulé du lot: lot no6 : Vaisselle à usage unique
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de vaisselle à usage unique
Intitulé du lot: lot no7 : Produits divers
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de produits divers
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

256 avenue Michel Jourdan 06150 cannes la bocca

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les critères de sélection sont ceux énoncés dans les documents de passation des marchés

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les conditions d'exécution du marché sont prévues dans les documents du DCE, notamment dans le CCAP et le CCTP communs aux sept lots

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: gcs des Hamp;Ocirc;Pitaux de la Camp;Ocirc;Te damp;#039;azur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique jugée sur les réponses aux questions mentionnées dans la grille de réponse
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26060330300025
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.nicematinmarchespublics.com:443/2146 🌏
URL des documents: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: gcs des hôpitaux de la Côte d'azur
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.nicematinmarchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 206-647607 (2023-10-20)

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