accord-Cadre multi-attributaires de fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville de Cergy (5 lots)
Commune de Cergy
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents de fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville de Cergy (5 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abies Decor
- • Graines Voltz SA
- • Pépinières Chombart
- • PEPINIERES Danielle SOUPE
- • PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES
- • Pépinières Guillot Bourne II
- • SA Plandanjou
- • Sàrl Brageirac Fleuri
- • SARL Horti-Flandre
- • SARL T.A.B JARDINS
- • sas Jardins de la Charmeuse
- • Verte Ligne Nord Sud
- • VERVER EXPORT BV
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-02 | Avis de marché |
| 2024-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: 33.23
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbustes 📦
Arbres 📦
Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cergy
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.cergy.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334576 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857594&orgAcronyme=d7n 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857594&orgAcronyme=d7n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674236
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de bulbes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-05-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: service de la commande publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des modes culturaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950127700897
Contact
Point de contact: Service Commande publique 3, Place Olympe-de-Gouges B. P. 48000 95801 Cergy Pontoise Cedex
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857594&orgAcronyme=d7n 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 214-674236 (2023-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Numéro de référence: 33.23
Brève description:
accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents de fourniture de végétaux pour les besoins de la Ville de Cergy (5 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Arbustes 📦
Arbres 📦
Arbre de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cergy
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.cergy.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334576 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857594&orgAcronyme=d7n 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857594&orgAcronyme=d7n 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-02 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 214-674236
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
le présent avis est rédigé et publié en langue française.Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de bulbes
Numéro du lot: 1
Brève description:
accord - cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 16 000 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale d'un an. Il sera ensuite reconductible tacitement 3 fois, par période d'un an, soit une durée de 4 ans au total
Intitulé du lot: fourniture de plantes vivaces
Numéro du lot: 2
Brève description:
accord - cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture d'arbustes
Numéro du lot: 3
Brève description:
accord - cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture d'arbres
Numéro du lot: 4
Brève description:
accord - cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture de sapins de Noël
Numéro du lot: 5
Brève description:
accord - cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 24 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
situation juridique - déclaration - régularité au regard des déclarations fiscales et sociales
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
seuls trois candidats maximum seront sélectionnés pour chaque lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les offres applicables aux marchés subséquents seront évaluées et classées selon le critère d'analyse suivant : le Prix
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-05-31 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: service de la commande publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des modes culturaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950127700897
Contact
Point de contact: Service Commande publique 3, Place Olympe-de-Gouges B. P. 48000 95801 Cergy Pontoise Cedex
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857594&orgAcronyme=d7n 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais de recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.- recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 04 avril 2014 no 358994 " Département du Tarn-Et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire.- recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 no398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de résiliation
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 214-674236 (2023-11-02)
Avis d'attribution de marché (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires de fourniture de végétaux pour les besoins de la ville de Cergy.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bulbes
Description du marché: Fourniture de bulbes
Informations complémentaires:
Date de début: 2024-04-11 📅
Date de fin: 2028-04-10 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des modes culturaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'arbres de Noël
Description du marché: Fourniture d'arbres de Noël
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'arbres
Description du marché: Fourniture d'arbres
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Performance en matière d'action sociale
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plantes vivaces
Description du marché: Fourniture de plantes vivaces
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'arbustes
Description du marché: Fourniture d'arbustes
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-04-11 📅
Titre: Fourniture de bulbes
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Graines voltz
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines voltz sa
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp@grainesvoltz.com 📧
Téléphone: +33 389201818 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Verver export
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver export bv
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hasselaarsweg 30 - 1704 DX -
Commune postale: Heerhugowaard
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl 📧
Téléphone: 0031725051481 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Brageirac fleuri
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl brageirac fleuri
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Code postal: 24100
Commune postale: Bergerac
Courrier électronique: brageirac.fleuri@orange.fr 📧
Téléphone: +33 965227648 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pepinieres chombart
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières CHOMBART
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Code postal: 80400
Commune postale: Hombleux
Courrier électronique: pepinieresvchombart@orange.fr 📧
Téléphone: +33 23363850 📞
5️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Horti flandre
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl horti-flandre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 rue du MIN de Lomme
Code postal: 59160
Commune postale: Lomme
Courrier électronique: collectivites@horti-flandre.fr 📧
Téléphone: +33 320149150 📞
6️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Plandanjou
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa plandanjou
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Esplanade J. Sauvage
Code postal: 49130
Commune postale: Les ponts de ce
Courrier électronique: info@plandanjou.com 📧
Téléphone: +33 241794480 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tab jardins
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl t.a.b jardins
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route de Chalo Saint Mars
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Courrier électronique: tab.jardins@orange.fr 📧
Téléphone: +33 169780099 📞
8️⃣
Identifiant de l’offre:
9️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pepinière PLATEAU DE VERSAILLES
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres du plateau de versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: RD 307 - Les Beurres
Code postal: 78121
Commune postale: Crespieres
Courrier électronique: service.commercial@synfolia.fr 📧
Téléphone: +33 130570207 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Verte ligne nord sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Verte ligne nord sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Lieu- dit La Rablaire - 1 rue Férié
Code postal: 95300
Commune postale: Ennery
Courrier électronique: bureau@verteligne.com 📧
Téléphone: +33 130382598 📞
1️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pépinière SOUPE
Nom et adresse du contractant
Nom: PEPINIERES Danielle SOUPE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Lazares - Route de Thoissey
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon-sur-chalaronne
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com 📧
Téléphone: +33 474550098 📞
1️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pépinière G.BOURNE II
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres guillot bourne ii
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 190 Route des Pépinières
Code postal: 38270
Commune postale: Jarcieu
Courrier électronique: contact@guillot-bourne.com 📧
Téléphone: +33 474848518 📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Jardins de la Charmeuse
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas jardins de la charmeuse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 78 Chemin de Pontoise
Code postal: 95540
Commune postale: Mery sur oise
Courrier électronique: contact@jardindelacharmeuse.fr 📧
1️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Abies decor
Nom et adresse du contractant
Nom: Abies decor
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, Hameau de l'Etang
Code postal: 89116
Commune postale: Sepeaux
Courrier électronique: info@abies-decor.fr 📧
Téléphone: +33 386352173 📞
1️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cergy
Numéro d'enregistrement national:
Département: Val d'Oise
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334576 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 130-402667 (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires de fourniture de végétaux pour les besoins de la ville de Cergy.
Numéro de référence:
33.23
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents de fourniture de végétaux pour les besoins de Cergy (5 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Fourniture de bulbes
Description du marché: Fourniture de bulbes
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 16 000 euros HT.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-11 📅
Date de fin: 2028-04-10 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des modes culturaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Fourniture d'arbres de Noël
Description du marché: Fourniture d'arbres de Noël
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 24 000 euros HT.
Produits/services: Arbre de Noël
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Fourniture d'arbres
Description du marché: Fourniture d'arbres
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 euros HT.
Produits/services: Arbres
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Performance en matière d'action sociale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Fourniture de plantes vivaces
Description du marché: Fourniture de plantes vivaces
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Fourniture d'arbustes
Description du marché: Fourniture d'arbustes
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros HT.
Produits/services: Arbustes
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1 - Graines Voltz
Date de conclusion du contrat: 2024-04-11 📅
Titre: Fourniture de bulbes
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre:
offre Graines Voltz lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Graines voltz
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines voltz sa
Numéro d'enregistrement national:
33382224500069
Adresse postale: 1 Rue Edouard Branly
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp@grainesvoltz.com 📧
Téléphone: +33 389201818 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre VERVER EXPORT lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Verver export
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver export bv
Numéro d'enregistrement national:
50432925100012
Adresse postale: Hasselaarsweg 30 - 1704 DX -
Commune postale: Heerhugowaard
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: marchespublics@ververexport.nl 📧
Téléphone: 0031725051481 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre BRAGEIRAC FLEURI lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Brageirac fleuri
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl brageirac fleuri
Numéro d'enregistrement national:
50443195800017
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Code postal: 24100
Commune postale: Bergerac
Courrier électronique: brageirac.fleuri@orange.fr 📧
Téléphone: +33 965227648 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
Offre CHOMBART lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pepinieres chombart
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières CHOMBART
Numéro d'enregistrement national:
38285855300029
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Code postal: 80400
Commune postale: Hombleux
Courrier électronique: pepinieresvchombart@orange.fr 📧
Téléphone: +33 23363850 📞
5️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre HORTIFLANDRE lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Horti flandre
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl horti-flandre
Numéro d'enregistrement national:
39456636800012
Adresse postale: 13 rue du MIN de Lomme
Code postal: 59160
Commune postale: Lomme
Courrier électronique: collectivites@horti-flandre.fr 📧
Téléphone: +33 320149150 📞
6️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre PLANDANJOU lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Plandanjou
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa plandanjou
Numéro d'enregistrement national:
31067931100038
Adresse postale: 10 Esplanade J. Sauvage
Code postal: 49130
Commune postale: Les ponts de ce
Courrier électronique: info@plandanjou.com 📧
Téléphone: +33 241794480 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
Offre TAB JARDINS lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tab jardins
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl t.a.b jardins
Numéro d'enregistrement national:
44882266800019
Adresse postale: Route de Chalo Saint Mars
Code postal: 91150
Commune postale: Etampes
Courrier électronique: tab.jardins@orange.fr 📧
Téléphone: +33 169780099 📞
8️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre PLANDANJOU lot 3
9️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre Pépinières Plateau de Versailles Lot 3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pepinière PLATEAU DE VERSAILLES
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres du plateau de versailles
Numéro d'enregistrement national:
83167414800018
Adresse postale: RD 307 - Les Beurres
Code postal: 78121
Commune postale: Crespieres
Courrier électronique: service.commercial@synfolia.fr 📧
Téléphone: +33 130570207 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
Offre VERTE LIGNE lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Verte ligne nord sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Verte ligne nord sud
Numéro d'enregistrement national:
37927348500050
Adresse postale: Lieu- dit La Rablaire - 1 rue Férié
Code postal: 95300
Commune postale: Ennery
Courrier électronique: bureau@verteligne.com 📧
Téléphone: +33 130382598 📞
1️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre DANIEL SOUPE lot 4
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pépinière SOUPE
Nom et adresse du contractant
Nom: PEPINIERES Danielle SOUPE
Numéro d'enregistrement national:
40968453700015
Adresse postale: Les Lazares - Route de Thoissey
Code postal: 01400
Commune postale: Chatillon-sur-chalaronne
Courrier électronique: courrier@pepinieres-soupe.com 📧
Téléphone: +33 474550098 📞
1️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre GUILLOT BOURNE lot 4
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pépinière G.BOURNE II
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinieres guillot bourne ii
Numéro d'enregistrement national:
81283088300011
Adresse postale: 190 Route des Pépinières
Code postal: 38270
Commune postale: Jarcieu
Courrier électronique: contact@guillot-bourne.com 📧
Téléphone: +33 474848518 📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
Offre JARDINS CHARMEUSE lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Jardins de la Charmeuse
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas jardins de la charmeuse
Numéro d'enregistrement national:
34214116500023
Adresse postale: 78 Chemin de Pontoise
Code postal: 95540
Commune postale: Mery sur oise
Courrier électronique: contact@jardindelacharmeuse.fr 📧
1️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre ABIES DECOR lot 5
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Abies decor
Nom et adresse du contractant
Nom: Abies decor
Numéro d'enregistrement national:
53089019300028
Adresse postale: 2, Hameau de l'Etang
Code postal: 89116
Commune postale: Sepeaux
Courrier électronique: info@abies-decor.fr 📧
Téléphone: +33 386352173 📞
1️⃣5️⃣
Identifiant de l’offre:
Offre TAB JARDINS lot 5
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cergy
Numéro d'enregistrement national:
21950127700897
Département: Val d'Oise
Adresse postale: 3 Place Olympe de Gouges
Code postal: 95801
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés
Courrier électronique: servicemarches@cergy.fr 📧
Téléphone: +33 134334576 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours contre
une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 04 avril 2014 n° 358994 « Département du Tarn-et-Garonne » par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du CJA et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut être assorti d'une demande indemnitaire. - recours en contestation d'une décision de refus de résiliation d'un contrat : auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à
l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 n°398445 par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation, dans un délai de 2 mois à partir de la décision expresse ou implicite de refus de
résiliation.
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