2020-09-17Fourniture et livraison de sel de déneigement (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'accord-cadre sans minimum ni maximum et passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à …
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2020-09-17Fourniture de fondants routiers — centrale d'achat CAE (Communauté d'agglomération d'Épinal)
Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, sans minimum ni maximum de commande, passé par la centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents.
Les prestations comprennent la fourniture, le chargement et le transport de sel de déneigement sur les différents lieux de stockage des communes membres de la Communauté d'agglomération d'Épinal et parties à l'accord-cadre.
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2020-09-07Fourniture de matériaux, de béton et de sel de déneigement (Commune de Carcassonne)
Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner régulièrement en matériaux divers, en béton et en sel de déneigement.
— la présente consultation se décompose en trois lots définis au point au point II.2) ci-après;
— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par bons de commande avec ou sans montant minimum et avec maximum;
— les variantes sont autorisées …
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2020-08-31Fourniture de sel de déneigement (Conseil départemental de l'Hérault)
Fourniture et livraison de sel de type A ou B semi-humide et de type B extra sec sur l'ensemble du département de l'Hérault. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, conclu de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2020 soit environ trois mois. Si cette notification est postérieure au 31.12.2020, la période initiale de l'accord-cadre débute de la notification jusqu'au 31.12.2021.
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2020-08-20Fourniture et transport de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole (Nantes Métropole)
Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet:
La fourniture, le transport et la livraison de sel de déneigement pour les services de Nantes Métropole.
Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commandes.
À titre indicatif, la consommation pourrait se situer à environ 1 000 t par an, variant selon les conditions météorologiques. Les consommations financières approximatives des quatre dernières années sont de 67 437 EUR HT.
Procédure formalisée soumise …
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2020-07-28Accord-cadre: fourniture de sel de déneigement (Conseil général de Seine-et-Marne)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de sel de déneigement essentiellement destiné au traitement hivernal des routes départementales de Seine-et-Marne.
L'accord-cadre est sans montant minimum ni maximum annuel.
À titre indicatif, les quantités de sel livrées au cours des dernières années étaient de:
— campagne 2018/2019: 5 000 t (vrac) — 400 t (sacs);
— campagne 2017/2018: 6 500 t (vrac) — 350 t (sacs);
— campagne 2016/2017: 5 400 t (vrac) — 350 t (sacs).
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2020-07-24Ensemble du département — fourniture et livraison de chlorure de sodium utilisé comme fondant routier (Conseil général de l'Ariège)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal ni maximal. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande. Délai de livraison: cinq jours ouvrés maximaux à compter de la notification du bon de commande. Mode de livraison:
— lot nº 1 camion benne bâchée;
— lot nº 2 citerne (camion pneumatique) pour une livraison en silo.
Les produits proposés doivent …
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2020-07-09Accord-cadre: fourniture de sel de déneigement (Conseil général de Seine-et-Marne)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de sel de déneigement essentiellement destiné au traitement hivernal des routes départementales de Seine-et-Marne. L'accord-cadre est sans montant minimal ni maximal annuel. À titre indicatif, les quantités de sel livrées au cours des dernières années étaient de:
— campagne 2018/2019: 5 000 t (vrac) — 400 t (sacs);
— campagne 2017/2018: 6 500 t (vrac) — 350 t (sacs);
— campagne 2016/2017: 5 400 t (vrac) — 350 t (sacs).
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2020-06-29Fourniture et transports de fondants routiers (Département de Seine Maritime)
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande s'exécutant au fur et à mesure de l'émission des bons de commande avec minimum annuel 150 000,00 EUR HT, maximum annuel de 1 000 000 EUR HTVA. Il est reconductible de manière tacite, trois fois, pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de …
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2020-06-26Fourniture et livraison de sel de déneigement (Département des Hautes-Alpes)
Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. En effet, une agence technique départementale a été créée entre le département des Hautes-Alpes, les communes, les établissements publics de coopération intercommunale et tout autre établissement de droit public des Hautes-Alpes souhaitant adhérer aux statuts de cet établissement public administratif, dénommée IT 05 (Ingénierie territoriale). Cette agence peut se …
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2020-06-25Fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Territoire de Belfort (Département du territoire de Belfort)
La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture et la livraison de sel conforme à la norme NF en 16811-1 de novembre 2016, destiné au déneigement et au déglaçage des routes du Territoire de Belfort. Un groupement de commandes est organisé autour de cet accord-cadre, comprenant le Département, coordonnateur, et plusieurs communes du Territoire de Belfort.
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2020-06-11Fourniture et livraison de sel de déneigement (Conseil général de la Loire)
La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. la prestation comprend:
— la fourniture de sel de déneigement comprenant le broyage, le traitement antimottant, le chargement et le pesage sur le lieu de stockage,
— le transport du sel sur les centres d'exploitation.
Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimal ni maximal, …
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2020-04-30Fourniture de sel de déneigement pour le groupement de commandes de la Ville de Lille entre la Ville de Lille, ses... (Ville de Lille)
La consultation concerne la fourniture de sel de déneigement pour le groupement de commandes de la ville de Lille entre la ville de Lille, ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes et leurs CCAS. Elle est passée en appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Elle fait l'objet d'un lot unique, donnant lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum, conformément à l'article R2162-4 …
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