Fourniture de matériaux, de béton et de sel de déneigement

Commune de Carcassonne

Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner régulièrement en matériaux divers, en béton et en sel de déneigement.
— la présente consultation se décompose en trois lots définis au point au point II.2) ci-après;
— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par bons de commande avec ou sans montant minimum et avec maximum;
— les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au règlement de la consultation;
— les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Les livraisons pourront avoir lieu sur les chantiers ou au parc municipal; les produits pourront également être directement récupérés à la centrale ou au dépôt par les véhicules municipaux ou tout autres véhicules mandatés par la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aude Agregat
• Quadrimex Sels SAS

Qui ?

• Commune de Carcassonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Béton › Béton prêt à l'emploi
• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-07	Avis de marché
2020-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Numéro de référence: 20050
Brève description:

Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner régulièrement en matériaux divers, en béton et en sel de déneigement. — la présente consultation se décompose en trois lots définis au point au point II.2) ci-après; — chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par bons de commande avec ou sans montant minimum et avec maximum; — les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au règlement de la consultation; — les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Les livraisons pourront avoir lieu sur les chantiers ou au parc municipal; les produits pourront également être directement récupérés à la centrale ou au dépôt par les véhicules municipaux ou tout autres véhicules mandatés par la ville.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction 📦
Béton prêt à l'emploi 📦
Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Carcassonne
Adresse postale: 32 rue Aimé Ramond
Code postal: 11835
Commune postale: Carcassonne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.carcassonne.org 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-carcassonne.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-15 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-425083
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la présente consultation se décompose en trois lots définis au point au point II.2) ci-après;

— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par bons de commande avec ou sans montant minimum et avec maximum;

— les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au règlement de la consultation;

— les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Les livraisons pourront avoir lieu sur les chantiers ou au parc municipal; les produits pourront également être directement récupérés à la centrale ou au dépôt par les véhicules municipaux ou tout autres véhicules mandatés par la ville.

Intitulé du lot: Fourniture de matériaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le montant des commandes pour la période initiale sera compris entre un minimum de 15 000 EUR HT, et un maximum de 60 000 EUR HT.

Ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.

Les prestations comprennent la fourniture, chargement à la centrale ou au dépôt de sable concassé ou roulé de granulométrie, de matériaux concassé de granulométrie, de gravillons concassés, lavés ou roulés de granulométrie, de rochers de granulométrie.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 pour une période initiale d'un an. il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme par périodes d'une année en 2022, 2023 et 2024 sans que son terme ne puisse dépasser le 31.12.2024. en outre, en cas d'atteinte du montant maximum au cours d'une période, il pourra faire l'objet d'une reconduction anticipée.

Informations complémentaires:

Les variantes sont autorisées dans les conditions prévues au règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Fourniture de béton
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum est avec un maximum de 20 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.

Les prestations comprennent: la fourniture et le chargement à la centrale de béton prêt à l'emploi, de mortier sur des véhicules appartenant ou loués par la ville.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 jusqu'au 31.12.2021 pour une période initiale d'un an. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme par périodes d'une année en 2022, 2023 et 2024 sans que son terme ne puisse dépasser le 31.12.2024. En outre, en cas d'atteinte du montant maximum au cours d'une période, il pourra faire l'objet d'une reconduction anticipée.

Informations complémentaires:

Les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Fourniture de sel de déneigement
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum est avec un maximum de 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction.

Les prestations comprennent la fourniture de sel de déneigement de classe B.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Carcassonne.

Carcassonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

a) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

b) liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date ci-avant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21110069800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

1) pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://marchespublics.aude.fr — au plus tard le lundi 5.10.2020 à minuit;

2) dématérialisation: la transmission par voie électronique est désormais obligatoire, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour «Double envoi». En conséquence, il leur appartient de prendre les mesures appropriées afin que leur transmission soit effective avant les date et heures limites de remise des offres. Les candidats peuvent adresser, une «Copie de sauvegarde» sur support physique selon les modalités fixées au RC. La transmission d'une offre par mail ou sur support physique électronique uniquement n'est pas autorisée. La signature de l'acte d'engagement au stade du dépôt des offres n'est pas imposée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) — CCIRA de Marseille — place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Montpellier (TA)
Source: OJS 2020/S 177-425083 (2020-09-07)

Avis d'attribution de marché (2020-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre d'opérations d'entretiens courants et de chantiers de travaux peu importants, la ville de Carcassonne a besoin de s'approvisionner régulièrement en matériaux divers, en béton et en sel de déneigement. — la présente consultation se décompose en trois lots définis au point au point II.2) ci-après; — chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par bons de commande avec ou sans montant minimal et avec maximal; — les variantes sont autorisées dans les conditions fixées au règlement de la consultation; — les délais d'exécution seront fixés à chaque bon de commande. Les livraisons pourront avoir lieu sur les chantiers ou au parc municipal; les produits pourront également être directement récupérés à la centrale ou au dépôt par les véhicules municipaux ou tout autres véhicules mandatés par la ville.

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-10 📅
Date de publication: 2020-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 244-604248
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-425083
Numéro JO-S: 244

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par bons de commande avec ou sans montant minimal et avec maximal;

Le montant des commandes pour la période initiale sera compris entre un minimum de 15 000 EUR HT. Et un maximum de 60 000 EUR HT.

— ces montants seront identiques pour chacune des éventuelles périodes de reconduction;

— les prestations comprennent la fourniture, chargement à la centrale ou au dépôt de sable concassé ou roulé de granulométrie, de matériaux concassé de granulométrie, de gravillons concassés, lavés ou roulés de granulométrie, de rochers de granulométrie.

Le montant des commandes pour la période initiale est sans minimum est avec un maximum de 100 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chacune des éventuelles périodes de reconduction. Les prestations comprennent: la fourniture de sel de déneigement de classe B.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: Aude Agregat
Adresse postale: La Caunette
Commune postale: Lastours
Code postal: 11600
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Nom: Quadrimex Sels SAS
Adresse postale: 72 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
Source: OJS 2020/S 244-604248 (2020-12-10)

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