Prestations de viabilité hivernale — déneigement et salage — Dijon Métropole

Dijon Métropole

Dijon Métropole souhaite mettre en place un plan de déneigement sur tout son territoire afin de maintenir ses routes dans un état de viabilité compatible avec l'usage des voies concernées en fonction des réalités climatiques et des caractéristiques du réseau des communes. La consultation comporte pour chaque lot une tranche ferme et des tranches optionnelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-02	Avis de marché
2020-06-29	Informations complémentaires
2020-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: Presthivernaledm20cp
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dijon Métropole
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau, CS 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 380745172 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date limite de soumission: 2020-07-09 📅
Date de publication: 2020-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 107-259708
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Communes d'Ahuy, de Daix, de Fontaine-lès-Dijon, de Hauteville-lès-Dijon, de Plombières-lès-Dijon et de Talant
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de déneigement et de salage sur les communes d'Ahuy, de Daix, de Fontaine-lès-Dijon, de Hauteville-lès-Dijon, de Plombières-lès-Dijon et de Talant.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est conclu pour une durée de un an à compter de la notification du marché. Il est reconductible tacitement trois fois, par période de douze mois. La durée totale du contrat ne pourra excéder quatre ans.

Intitulé du lot: Communes de Corcelles-les-Monts, de Flavignerot et de Dijon quartier Montagne Saint-Anne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de déneigement et de salage sur les communes de Corcelles-les-Monts, de Flavignerot et de Dijon quartier Montagne Saint-Anne.

Intitulé du lot: Communes de Marsannay-la-Côte et de Chenôve
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de déneigement et de salage sur les communes de de Marsannay-la-Côte et de Chenôve.

Intitulé du lot: Communes de Longvic, de Perrigny-lès-Dijon, de Neuilly-Crimolois, d'Ouges, de Fenay, et de Bretennières
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations de déneigement et de salage sur les communes de Longvic, de Perrigny-lès-Dijon, de Neuilly-Crimolois, d'Ouges, de Fenay, et de Bretennières.

Intitulé du lot: Communes de Sennecey-lès-Dijon, de Magny-sur-Tille, de Bressey-sur-Tille et de Chevigny-Saint-Sauveur
Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations de déneigement et de salage sur les communes de Sennecey-lès-Dijon, de Magny-sur-Tille, de Bressey-sur-Tille et de Chevigny-Saint-Sauveur.

Intitulé du lot: Communes de Quetigny et de Saint-Apollinaire
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestations de déneigement et de salage sur les communes de Quetigny et Saint-Apollinaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24210041000123
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:

— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);

— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).

Source: OJS 2020/S 107-259708 (2020-06-02)

Informations complémentaires (2020-06-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-306950
Se réfère à l'avis: 2020/S 107-259708
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Des circuits sur des routes métropolitaines ont été ajoutés sur les six lots suite au transfert de compétences du département à Dijon Métropole.

Source: OJS 2020/S 125-306950 (2020-06-29)

Avis d'attribution de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 361 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-599001
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont les montants issus des détails estimatifs. Les marchés sont attribués sans montant minimal et sans montant maximal sur la base des prix unitaires des BPU.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Communes de Corcelles-les-Monts, de Flavignerot et de Dijon Quartier Montagne Saint-Anne
Brève description:

Prestations de déneigement et de salage sur les communes de…

… Corcelles-les-Monts, de Flavignerot et de Dijon Quartier Montagne Saint-Anne.

… Marsannay-la-Côte et de Chenôve.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Nom: Roussel Débroussaillage
Adresse postale: 4 place de l'Église
Commune postale: Hauteville-lès-Dijon
Code postal: 21121
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 353 700 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Nom: Fevre Viellard Paysage
Adresse postale: 81 route de Dijon
Commune postale: Brazey-en-Plaine
Code postal: 21470
Valeur totale du marché: 207 980 EUR 💰
442 455 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Nom: Seteo
Adresse postale: route de Gray
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Valeur totale du marché: 256 625 EUR 💰
100 990 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2020/S 242-599001 (2020-12-08)

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