Fourniture de fondants routiers — centrale d'achat CAE

Communauté d'agglomération d'Épinal

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, sans minimum ni maximum de commande, passé par la centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents.
Les prestations comprennent la fourniture, le chargement et le transport de sel de déneigement sur les différents lieux de stockage des communes membres de la Communauté d'agglomération d'Épinal et parties à l'accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ROCK

Qui ?

• Communauté d'agglomération d'Épinal

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-17	Avis de marché
2021-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, sans minimum ni maximum de commande, passé par la centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents. Les prestations comprennent la fourniture, le chargement et le transport de sel de déneigement sur les différents lieux de stockage des communes membres de la Communauté d'agglomération d'Épinal et parties à l'accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération d'Épinal
Adresse postale: 4 rue Louis Meyer
Code postal: 88190
Commune postale: Golbey
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-epinal.fr 🌏
Courrier électronique: direction@agglo-epinal.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-10-20 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-443646
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Valeur estimée basée sur la moyenne des besoins de la ville d'Épinal. Cette valeur est donnée à titre indicatif et les quantités réellement livrées dépendront des conditions météorologiques.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent la fourniture, le chargement et le transport de sel de déneigement sur les différents lieux de stockage des communes membres de la Communauté d'agglomération d'Épinal et parties à l'accord-cadre.

Valeur totale estimée: 448 160 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de sel de déneigement en vrac.
Valeur estimée hors TVA: 174 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre d'une durée initiale de douze mois, reconductible trois fois pour la même durée.

Description des options:

Reconductions: l'accord-cadre est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de sel de déneigement conditionné en big-bag de 500 kg
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de sel de déneigement conditionné en big-bag de 500 kg.
Valeur estimée hors TVA: 244 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de sel de déneigement en sacs de 25 kg.
Valeur estimée hors TVA: 28 160 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Numéro de référence de la consultation sur www.xmarches.fr: 20ca038

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 184-443646 (2020-09-17)

Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents. Les prestations comprennent la fourniture, le chargement et le transport de sel de déneigement sur les différents lieux de stockage des communes membres de la Communauté d'agglomération d'Épinal et parties à l'accord-cadre.

Valeur totale du marché: 448 160 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA d'Épinal

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-005293
Se réfère à l'avis: 2020/S 184-443646
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

La valeur totale du lot figurant à la rubrique V.2.4) n'est qu'indicative. L'accord-cadre est passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal et ne comporte pas de maximum de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de fourniture et livraison de sel de déneigement, passé par la Centrale d'achat de la Communauté d'agglomération d'Épinal au profit de ses adhérents.

Description des options:

L'accord-cadre relatif au lot a une durée initiale de douze mois.

Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20 sur 100 points
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10 sur 100 points
Prix (pondération): 70 sur 100 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Rock
Numéro d'enregistrement national: 424 731 750 00057
Adresse postale: 11 rue Gustave Hirn — BP 1258
Commune postale: Mulhouse Cedex
Code postal: 68055
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@rock.fr 📧
Pays: Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 174 000 EUR 💰
244 000 EUR 💰
28 160 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— délai applicable en cas de recours en référé contractuel: possibilité de l'introduire après la conclusion du contrat et dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du code de justice administrative);

— délai applicable en cas de recours en contestation de validité du contrat: possibilité de l'introduire dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, en date du 4.4.2014).

Source: OJS 2021/S 005-005293 (2021-01-05)

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